2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/30 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/31 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-127 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/32 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-128 Exonération exceptionnelle des droits de place à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/33 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-129 Accueil des gens du voyage dans l'Auxerrois – mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – participation financière de la Ville  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/34 Sujet : politique de la ville / nomade / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-130 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/35 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-131 Transfert d'un emploi jeune de la ville d'Auxerre à l'Office municipal des sports d'Auxerre pour l'animation sportive des quartiers  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/36 Sujet : sport / personnel Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-133 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 9  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/37 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-134 Maintenance des installations techniques du parking du Pont – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/38 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-135 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/39 Sujet : élu / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-136 Représentation de la ville auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/40 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-137 Représentation de la ville auprès de l'association de gestion du centre de capacité en droit – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/41 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-138 Représentation de la ville auprès de l'association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/42 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-139 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/43 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-140 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/44 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-141 Représentation de la ville auprès de la crèche interhospitalière – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/45 Sujet : crèche / élu Organisme : Crèche inter-hospitalière (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-142 Représentation de la ville auprès du lycée Jacques-Amyot – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/46 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-143 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/47 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-144 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et rivière Yonne – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/48 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-145 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/49 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-146 Actes de gestion courante  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/50 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-147 Avenant au contrat d'ouverture de crédit de trésorerie 2003  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-148 Maîtrise d'œuvre de travaux d'assainissement sur collecteurs d'eaux usées, unitaires et pluviales – attribution du marché  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/52 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-149 Représentation de la ville auprès du collège Albert-Camus – modification  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/53 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2003  3 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2003  14 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'action des services municipaux pendant la période de canicule  6 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/3 Sujet : météorologie / action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau sur l'état des monuments historiques  4 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/4 Sujet : patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'action des services municipaux pendant la période de canicule 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/6 Sujet : météorologie / action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jean-Paul Rousseau sur l'état des monuments historiques 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/7 Sujet : patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur les modalités de fonctionnement des nouvelles technologies dans les écoles primaires et maternelles, ainsi que sur les modalités de prise en charge des coûts de connexion. 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/8 Sujet : établissement d'enseignement / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur la création d'une communauté d'agglomération ; réponse de Guy Férez  1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/9 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur l'article 26 de l'arrêté municipal portant règlement intérieur de la crèche Kiehlmann ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/10 Sujet : crèche Organisme : Auxerre. Crèche Kiehlmann Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche Kiehlmann Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur l'augmentation des tarifs au stade nautique ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/11 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur l'enlèvement des bacs en pierre rue du Temple ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur les Floralies de l'Yonne ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/13 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2003  1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-150 Réalisation d'une aire de jeux accessible aux enfants à mobilité réduite  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/15 Sujet : enfant / personne handicapée / équipement collectif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-151 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet et ses co-traitants  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/16 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-152 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/17 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-153 Location de locaux place de l'Arquebuse pour l'installation de la Maison de la Jeunesse  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/18 Sujet : immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de la jeunesse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-154 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/19 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-155 Étude d'urbanisme et d'aménagement opérationnel pour le renouvellement urbain des quartiers d'habitat social de la Rive Droite – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/20 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-156 Étude pour la dédensification et la requalification du paysage urbain du quartier Sainte-Geneviève – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/21 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-157 Participation du Conseil Régional au financement du poste de chargé de mission renouvellement urbain  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/22 Sujet : politique de la ville / personnel / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-158 Extension des compétences de l'Office Auxerrois de l'Habitat  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/23 Sujet : structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-159 Vente à l'Office Auxerrois de l'Habitat d'un terrain avenue Jean Jaurès  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/24 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-160 Opération des Brichères – Cession de l'assiette foncière  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/25 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-161 Choix du mode de gestion du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre  37 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/26 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
