2003-80 Couleurs de l'été 2003 – programme des événements culturels – demandes de subventions  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/66 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-81 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et les Charpentiers de Bourgogne  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/67 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-82 Maintenance des installations de protection contre l'incendie du théâtre – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/68 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-83 Locaux 1 bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – nouvel appel d'offres pour les lots 7 et 8  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/69 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-84 Entretien ménager des locaux – avenant au marché de service passé avec l'entreprise Trocmé-Penauille  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/70 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-85 Marché d'exploitation des installations de chauffage des groupes scolaires Courbet et Renoir – avenant  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/71 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Courbet / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Renoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-86 Mises en conformité et amélioration d'installations électriques – réalisation d'alarmes incendie – programme 2003 – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/72 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-87 Travaux d'assainissement rue Paul Armandot – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/73 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Armandot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-88 Travaux de réfection de l'avenue Yver – avenant au marché de travaux du lot n° 1 voirie avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/74 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-89 Programme véhicules et engins 2003 – acquisition de pièces détachées et accessoires pour l'ensemble du parc de la Ville  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/75 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-90 Démocratie participative – charte de fonctionnement – modifications  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/76 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-91 Modification d'effectif  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/77 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-92 Recrutement de saisonniers  5 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-93 Communications des listes électorales sur support informatique  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/79 Sujet : élection Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-94 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/80 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-95 Actes de gestion courante  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-96 Retransmission de la finale de la Coupe de France de football sur écran géant  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/82 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-97 Réfection de l'avenue Yver, rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – lot n° 3 assainissement – relance d'une procédure d'appel d'offres ouvert  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/83 Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003  1 vue Date : 3 juin 2003 Cote : 523 W 6/84 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003  1 vue Date : 3 juin 2003 Cote : 523 W 6/85 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-98 Vœu relatif au mode de traitement des déchets ménagers et assimilés  3 vues Date : 3 juin 2003 Cote : 523 W 6/86 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 juin 2003  4 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2003  1 vue Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'élection des représentants du conseil municipal à la commission de délégation des services publics  1 vue Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/3 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-99 Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre transformé en plan local d'urbanisme (PLU) et bilan de concertation  9 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/4 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-100 Suppression de la ZAC des Pieds de Rats  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/5 Sujet : aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Pieds-de-Rats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-101 Suppression de la ZAC Saint-Siméon  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/6 Sujet : aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-102 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités et majorations  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/7 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-103 Réponse à l'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux  95 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/8 Sujet : environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-104 Restauration collective de la ville d'Auxerre – bilan du système actuel – choix du mode de gestion à partir de 2004  118 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/9 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-105 Service de transport scolaire Rive Droite–Collège Paul-Bert – avenant au marché  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/10 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-106 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 86 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/11 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-107 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt PLUS Foncier de 120 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/12 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-108 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 347 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-109 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-110 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 52 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-111 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 40 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/16 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-112 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 53 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/17 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-113 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 438 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/18 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-114 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 801 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/19 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-115 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 224 700 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-116 Office Auxerrois de l'habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon en PLA I au 3, rue des Boutilliers – demande de garantie pour un emprunt de 29 350 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/21 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-117 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un logement individuel 20 allée du Belvédère – demande de garantie pour un emprunt de 25 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/22 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Belvédère Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-118 Compte administratif 2002 – budget principal  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/23 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-119 Comptes de gestion 2002  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-120 Affectation des résultats – budget Ville  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-121 Compte administratif 2002 – budget assainissement  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/26 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-122 Affectation des résultats – budget assainissement  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/27 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-123 Compte administratif budget 2002 – parking du Pont  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/28 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-124 Affectation des résultats budget – parking du Pont  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/29 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
