2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l'État – reversement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/16 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d'équipement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/17 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre de formation d'apprentis du bâtiment Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-32 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/18 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-33 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/19 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-34 Convention entre la ville d'Auxerre et l'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/20 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/21 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-36 Acquisition d'un bâtiment rue des Bons Enfants  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-37 Plan de financement de l'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/23 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'augmentation de la capacité de l'unité de production de batteries de l'usine CEAC d'Auxerre (Compagnie Européenne d'Accumulateurs)  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/24 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-39 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Novembre  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/25 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-40 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/26 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/27 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/28 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-43 Projet d'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/29 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-44 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/30 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-45 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/31 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-46 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – projet d'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/32 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-47 Programme voirie 2003  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/33 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-48 Programme d'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d'agglomération  8 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/34 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d'assainissement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/35 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-50 Contrat d'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/36 Sujet : compagnie d'assurances / commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-51 Commission des travaux – modifications  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/37 Sujet : construction / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des travaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-52 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/38 Sujet : urbanisme / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-53 Représentation de la Ville à la caisse des écoles – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/39 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-54 Représentation de la Ville au comité des jumelages – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/40 Sujet : association / élu Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-55 Représentation de la Ville auprès de la MJC Saint-Pierre – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/41 Sujet : association / action culturelle / élu Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-56 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/42 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-57 Représentation de la Ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/43 Sujet : association / élu / formation professionnelle Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-59 Représentation de la Ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/44 Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-61 Représentation de la Ville auprès du lycée professionnel Vauban – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/45 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-62 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/46 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-63 Représentation du conseil au Bureau d'Information Jeunesse de l'Yonne – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/47 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-64 Représentation du conseil au GRETA – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/48 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-65 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/49 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-66 Actes de gestion courante  4 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/50 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-67 Bourses communales 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/51 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-68 Vœu relatif à l'accord général sur le commerce des services (AGCS)  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/52 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003  1 vue Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/54 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-69 Élection du 12e adjoint  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/55 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-70 Construction du 3e département de l'IUT – génie des télécommunications et réseaux – avant-projet définitif – rémunération de la maîtrise d'œuvre – plan de financement  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/56 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-71 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – procédure d'appel d'offres ouvert  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/57 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-72 Aménagement des abords de la gare – mise à disposition du terrain SNCF pour le projet de parc de stationnement  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/58 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-73 Convention « Cœurs de Quartiers » – Hauts d'Auxerre  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/59 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-74 Convention « Projet de Renouvellement Urbain » – quartier d'habitat social de la Rive Droite  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/60 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-75 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/61 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-76 Contrat de Ville 2003 – programmation et plan de financement pour l'année 2003  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/62 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-77 Décision modificative n° 1 – budget crématorium  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/63 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-78 Décision modificative n° 2 – budget principal ville  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/64 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-79 Attributions de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/65 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
