2007-98 Parc d'activités des Clairions – déclaration d'intérêt général du projet relatif aux travaux d'aménagement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/27 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-99 Zone industrielle de la Plaine des Isles – vente d'un terrain à la société Macors  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/28 Sujet : zone industrielle / immobilier / propriété publique Organisme : Laboratoires Macors Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-100 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – marché de travaux pour les tranches 6 et 7 – Signature du marché pour la protection anti-volatiles – études complémentaires – photographies  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/29 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-101 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise DEFIE 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/30 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-102 Assainissement avenue Jean Mermoz – convention pour la participation financière de 4 entreprises aux travaux d'assainissement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/31 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-103 Assainissement impasse de Saint-Georges – convention pour la participation financière des riverains aux travaux d'assainissement  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/32 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-104 Opérations de voirie 2007-2010 – marchés à bons de commande 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/33 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-105 Enfouissement des réseaux – opérations points noirs 2003 – marché complémentaire à la mission de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/34 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-106 Quartiers Sainte-Geneviève et Saint-Siméon – marchés de prestations d'entretien  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/35 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-107 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – signature des marchés  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/36 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/37 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli'vert » – transfert de subvention  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/38 Sujet : centre de loisirs / finances locales Organisme : Les Gulli'Vert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-110 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne  10 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-111 Actes de gestion courante  4 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 13 septembre 2007  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007  2 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/46 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/47 Sujet : aménagement foncier Organisme : Maison de l'entreprise (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/48 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés  3 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/49 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés 1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/50 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/51 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/52 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Clément-Ader Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Mermoz Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/54 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/55 Sujet : espace vert / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/56 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/58 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/59 Sujet : fiscalité immobilière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/60 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/61 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/62 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/63 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/64 Sujet : association / logement social / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/65 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/66 Sujet : réseau routier Lieu : Vaux (Yonne, France) / Vaux (Yonne, France) -- Sentier du canal / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-133 Quartier Sainte-Geneviève – réfection du chauffage urbain rue Renoir – avenant n° 2 au marché passé avec SNCTP/NETP  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/67 Sujet : chauffage urbain / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Renoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-134 Quartier Sainte-Geneviève – enlèvement d'une cuve à fioul place Corot – marché complémentaire avec l'entreprise Michel SA  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/68 Sujet : chauffage urbain / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-135 Personnel municipal – recrutement d'un agent contractuel au poste de chef du service maintenance bâtiments  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/69 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre  1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-137 Actes de gestion courante  4 vues Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007 1 vue Date : 13 septembre 2007 Cote : 535 W 10/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 25 octobre 2007  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire  72 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/4 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
