2007-139 Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Clairions – attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/5 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / finances locales / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/6 Sujet : démolition / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/7 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-142 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/8 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-143 Zone de la Plaine des Isles – acquisition de terrains à l'État  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/9 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-144 Quartier Saint-Siméon – dénomination d'un nouvel espace public (« Esplanade de l'avenir »)  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/10 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade de l'Avenir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d'un bien vacant sans maître  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/11 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-146 Site des Cassoirs – acquisition d'un terrain attenant aux jardins familiaux  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/12 Sujet : immobilier / jardin familial / propriété publique Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-147 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 7 – avenants aux marchés de travaux – demandes de subventions  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/13 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-148 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2006 de la SARL La Maison des Randonneurs  32 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/14 Sujet : propriété publique / commande publique Organisme : SARL La Maison des Randonneurs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-149 Budget primitif 2008 – débat d'orientations budgétaires  15 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-150 Budget principal 2007 – décision modificative n° 4  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-151 Budget annexe 2007 de l'assainissement – budget annexe 2007 du crématorium – décisions modificatives n° 1  5 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/17 Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-152 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 3e programmation  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/18 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-153 École Nationale de Musique – création d'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif – adoption des statuts – désignation des représentants  10 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/19 Sujet : musique / établissement d'enseignement / structure administrative / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) / École nationale de musique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-154 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/20 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-155 Théâtre municipal – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'AIDA  15 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/21 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-156 Enseignement supérieur – IUT – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement du site – convention de financement  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/22 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-157 Enseignement supérieur – IUT – restauration étudiante – convention avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/23 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / restauration collective Organisme : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Bourgogne) / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-158 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2007 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/24 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d'équipement à la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne repreneur de la structure  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/25 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'Avenance Enseignement  38 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-162 Délibération retirée de l'ordre du jour Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-163 Maison de l'Eau, de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/29 Sujet : aménagement des eaux / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité  77 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006  12 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/31 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006  28 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/32 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/33 Sujet : personne handicapée / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/34 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-169 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – signature des marchés de travaux 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/35 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-170 Route de Vaux – projet d'aménagement d'un terrain de football synthétique – mise à disposition de l'AJA Football d'une bande de terrain communal  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/36 Sujet : propriété publique / installation sportive Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-171 Quartier des Rosoirs – aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/37 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-172 Centre ville – programme voirie 2007 – signature du marché 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/38 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/39 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer Gouré Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-174 Quartier Saint-Amâtre – allée du Perthuis – vente d'un délaissé de voirie  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/40 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Perthuis / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-175 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/41 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-176 Recensement rénové de la population 2008 – mise en place du dispositif  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/42 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-177 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 de la société des Crématoriums de France  7 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/43 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-178 Actes de gestion courante  4 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie  48 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/46 Sujet : urbanisme / établissement de santé Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-180 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations 1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 25 octobre 2007  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire et projets de délibération de la séance du 20 décembre 2007  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2007  7 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/3 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la porte de Paris 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/4 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/5 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le renouvellement urbain  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/6 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
