2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Signature des marchés de travaux  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/45 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/46 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-59 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Educatif et Social (PESRD) – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/47 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-60 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/48 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-61 Place des Véens – acquisition d'une propriété à titre d'échange pour la réalisation du programme de logements  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/49 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-62 Place des Véens – vente des terrains à la société PERL pour le programme de logements locatifs  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/50 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions  17 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/51 Sujet : zone d'activités / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-64 Site communal du Thureau – projet d'aménagement d'un parc acrobatique  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/52 Sujet : parc de loisirs Lieu : Le Thureau (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-65 Jonches – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/53 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-66 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/54 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/56 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  12 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/57 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-70 Carte scolaire 2007-2008  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/58 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/59 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État  6 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/60 Sujet : police judiciaire / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/61 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/62 Sujet : camping caravaning / commande publique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  13 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/65 Sujet : domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-78 Acceptation du legs de madame Potot  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/66 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-79 Actes de gestion courante  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 28 juin 2007  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007  6 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/3 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/4 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/5 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires. 2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/6 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le compte administratif  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-80 Budget principal – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/10 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/12 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-84 Comptes de gestion 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/15 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/16 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-91 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-92 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-93 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/22 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-94 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/23 Sujet : logement social / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-95 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/24 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-96 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/25 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat  5 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/26 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
