2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/30 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/31 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d'études médiévales  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/32 Sujet : organisme de recherche / archéologie / commande publique Organisme : Centre d'études médiévales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-265 Acquisition d'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/33 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-269 Personnel municipal – recrutement d'un chargé de mission pour le renouvellement urbain  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-270 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l'Auxerrois  10 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/38 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / animal de compagnie Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/39 Sujet : compagnie d'assurances / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-272 Actes de gestion courante  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-273 Bourses communales 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/41 Sujet : oeuvres scolaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006  54 vues Cote : 535 W 7/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006  12 vues Cote : 535 W 7/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour de la séance du 15 février 2007  3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 février 2007 : sommaire  2 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 février 2007  5 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/4 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le projet d'aménagement de la porte de Paris 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/5 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir de l'ancien Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie (CHSP) 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/6 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la place des Véens 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/7 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les laboratoires Macors 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/8 Sujet : entreprise Organisme : Laboratoires Macors Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'exécution du budget 2006 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la démission de Monique Duché 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le renouvellement urbain acte II  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/11 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Roycourt sur l'état de la politique d'élimination et de traitement des déchets dans l'Auxerrois 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/12 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer (délibération 2007-25) 1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions écrites de Dominique Mary sur l'acquisition d'un ordinateur pour l'agence postale des Piédalloues et réponse du maire ; sur les badges de stationnement en centre-ville et réponse du maire.  2 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/14 Sujet : poste / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/15 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre  187 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/16 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-2 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – modification du plan de financement  2 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/17 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-3 Cité des musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – lot chauffage, ventilation, plomberie – marché négocié de travaux  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/18 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-4 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'hôtel de ville – avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec la Technique Moderne et AGE  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/19 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-5 Maison des Randonneurs – délégation de service public – avenant n° 1  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/20 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d'offres ouvert  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/21 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-7 Pôle Éducatif et Social du quartier Rive Droite (PESRD) – marché de maîtrise d'œuvre – constitution du jury  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/22 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-8 Fiscalité directe locale – taux 2007  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/23 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-9 Vaux – demande d'exonération exceptionnelle de droits de place  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/24 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-10 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-11 Opération Maroc 2006 – versement d'une subvention aux Francas de l'Yonne  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/26 Sujet : finances locales Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu : Maroc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-12 Auxerrexpo – choix du mode de gestion  13 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/27 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-13 Auxerrexpo – constitution de la commission d'ouverture des plis  3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/28 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-14 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel  3 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/29 Sujet : énergie renouvelable / environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-15 Assainissement allée des Bourdillats – convention pour la participation financière du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et de l'Yonne Républicaine  4 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/30 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-16 Centre ville – programme de travaux d'assainissement 2007 – demande de subvention  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/31 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-17 Enfouissement des réseaux – programme points noirs 2003 – avenant au marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/32 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-18 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau – marché complémentaire  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/33 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-19 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo centre – avenant n° 1  18 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/34 Sujet : domaine public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-20 Jonches les Archies – étude d'aménagement de la traversée du hameau – avenant au marché avec le bureau d'étude CID  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/35 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Les Archies (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
