2006-217 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/87 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-218 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/88 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-219 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/89 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-220 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/90 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-221 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/91 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-222 Attribution de subventions – modifications  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/92 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-223 Parking du Pont – clôture du budget annexe  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/93 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-224 Budget primitif 2007 – débat d'orientations budgétaires  12 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-225 École maternelle de Brazza – aménagement de l'ancien logement en locaux scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/95 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-226 Contrat de ville 2006 – fonds d'Aide aux Projets (FAP)  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/96 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-227 Résidence Clemenceau – vente du lot n° 33 à la Communauté de l'Auxerrois  4 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/97 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-228 Laborde – acquisition d'un terrain en vue de la restructuration du groupe scolaire  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/98 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petite rénovation 2007-2010 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/99 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-230 Recensement rénové de la population  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/100 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-231 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/101 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-232 Approvisionnement en carburants et combustibles 2007 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/102 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-233 Représentation de la ville auprès de l'association Yonne en Scène – modification  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/103 Sujet : association / élu / culture Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-234 Représentation de la ville auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat – modification  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/104 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-235 Actes de gestion courante  5 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-236 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/106 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/107 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 21 décembre 2006  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse »  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/3 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2006  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-237 Budget primitif 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-238 Subventions 2007 aux associations et organismes  13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/6 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-239 Budget principal 2007 – décision modificative n° 1  1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-240 Autorisations de programmes – modifications  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-241 Budget primitif 2006 – attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/10 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-243 Cité des musiques – construction d'une salle des musiques actuelles (SMAC) – 2e appel d'offres ouvert – marchés de travaux  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/11 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-244 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – appel d'offres ouvert – marchés de travaux  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/12 Sujet : commande publique / hygiène Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 5 – avenants aux marchés de travaux  4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/13 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-246 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d'aménagement  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/14 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-247 Parc d'activités des Clairions – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-248 Parc d'activités des Clairions – acquisition de deux terrains  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/16 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-249 Auxerrexpo – convention provisoire de gestion du parc des expositions  6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/18 Sujet : aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d'Auxerre et EDF  8 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/19 Sujet : développement durable Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-252 Zonage de l'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d'Auxerre  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/20 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-253 Service public d'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité  13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/21 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-254 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2005  30 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/22 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/23 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-256 Passation d'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales (CAF)  4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/24 Sujet : politique de la ville / projet éducatif Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-257 Aide aux projets jeunes  6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/25 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-259 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2005 d'Avenance Enseignement  70 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-260 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d'offres ouvert – marchés de travaux  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-261 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations d'eau – marché avec l'entreprise Cillit  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/29 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
