2006-144 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux, passé avec Elyo Centre – avenant n° 14  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/59 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-145 Délégation de service public de restauration collective – avenant n° 1 au contrat passé avec Avenance-Enseignement  10 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/60 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-146 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/61 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-147 Quartier des Piedalloues – création d'une agence postale communale  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/62 Sujet : poste Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-148 Convention et marché de prestations de services AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre  12 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/63 Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-149 Dématérialisation des actes administratifs  4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/64 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-150 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/65 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-151 Actes de gestion courante  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-152 Renouvellement Urbain Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les VRD  4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/67 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-153 Soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/68 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-154 Urgence à délibérer sur le soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/69 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-155 Vœu pour un plan d'actions préventives sur les captages auxerrois de la plaine des Isles et des Boisseaux  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/70 Sujet : eau potable Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) / Monéteau (Yonne, France) -- Captage des Boisseaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 29 juin 2006  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargement de la séance du 29 juin 2006  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2006  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Hommage à Didier Mativet  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Nouvelle organisation de l'équipe de direction 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation de nouveaux agents. 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Urbanisation de la Porte de Paris. 1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/7 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vote sur l'urgence à délibérer - délibération 2006-182 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi-accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/8 Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2006  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-156 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site sud du parc central – demande de subventions  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/10 Sujet : équipement collectif / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-157 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site îlot Ingres – demande de subventions  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/11 Sujet : équipement collectif / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-158 Quartier Sainte-Geneviève – mise en place de ralentisseurs – demande de subventions  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-159 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Marquis  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/13 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-160 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – lot n° 5 espaces verts – avenant n° 5 avec l'entreprise Chartrel  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/14 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-161 Parc d'activité des Clairions – acquisition de parcelles appartenant à l'État  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-162 PLU d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/16 Sujet : zone d'activités / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-163 PLU de Saint-Georges – avis du conseil municipal sur le projet de PLU arrêté  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/17 Sujet : urbanisme Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-164 Domanialité des voies de circulation du territoire de la commune – convention avec le conseil général – demande de subventions  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/18 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/19 Sujet : archéologie Organisme : Institut national de recherches archéologiques préventives (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-166 Programme voirie 2006 – signature des marchés  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/20 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-167 Crèche associative « Les Lutins » – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/21 Sujet : association / crèche / finances locales Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-168 Association Auxerroise d'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/22 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Le Club vert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-169 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Amec Spie et DTL  6 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/23 Sujet : établissement d'enseignement / restauration collective / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-170 Musées d'Auxerre – acquisition d'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/24 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Desprez, Louis-Jean (1743-1804) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-171 Musées d'Auxerre – acquisition d'un diptyque d'Henri Cuéco  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/25 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Personne : Cueco, Henri (1929-2017) Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-172 Musées d'Auxerre – dépôt d'une série de faïences et d'objets maçonniques  5 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/26 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/27 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/28 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/31 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-178 Personnel municipal – astreintes – modification  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/32 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d'offres ouvert – signature du marché  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/33 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-180 Actes de gestion courante  7 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/35 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-182 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
