2006-55 Zone d'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/60 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-56 Dénomination de la route départementale n° 31 entre Auxerre et Perrigny (avenue de Perrigny)  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/61 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Perrigny Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l'indemnité de conseil  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/62 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-58 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – liquidation amiable  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/63 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-59 Achats de végétaux – appel d'offres ouvert – attribution des marchés  5 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/64 Sujet : commande publique / horticulture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-60 Actes de gestion courante  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-61 Motion présentée par le conseil municipal relative à la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/66 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2006  1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/69 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-62 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  3 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/70 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-63 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/71 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-64 Maison des randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire pour les années  18 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/72 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-65 Jardins familiaux des Cassoirs – fonctionnement du site – mise à disposition de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs – désignation des représentants de la ville  6 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/73 Sujet : association / jardin familial Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-66 IUT – 3e département – décompte définitif des travaux de construction  4 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/74 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-67 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/75 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-68 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/76 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-69 École élémentaire Rive Droite – ouverture d'une classe  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/77 Sujet : carte scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-70 Droits de place – demandes d'exonérations exceptionnelles pour 2006  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/78 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-71 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/79 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-72 Construction d'un hangar à sel – marché complémentaire au marché de travaux avec l'entreprise Gebat  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/80 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-73 Recrutement 2006 – personnel saisonnier  5 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/81 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-74 Personnel municipal – astreintes – modification  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/82 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-75 Dénomination de voie et espace publics à Auxerre et Vaux (square Marcel Ferry à Vaux, allée Saint-Amarin, square de Redditch)  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/83 Sujet : espace vert / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Saint-Amarin / Auxerre (Yonne, France) -- Square de Redditch / Vaux (Yonne, France) -- Square Marcel-Ferry Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-76 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/84 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-77 Actes de gestion courante  3 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/85 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 13 avril 2006  1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/86 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/87 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006  1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/88 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant l'appropriation des terrains  7 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/89 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d'habitation pour la réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/90 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – demande de subventions  3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/91 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-81 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenants n° 2 aux lots 2 et 4 avec les entreprises Eurovia et Lefèvre Régnier  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/92 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-82 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – maîtrise d'œuvre pour la requalification du parc central – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/93 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-83 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – protection des orgues – études complémentaires – études architecturales et techniques  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/94 Sujet : édifice cultuel / musique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-84 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – lot n° 10 revêtement de sols sportifs – attribution du marché  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/95 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-85 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/96 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-86 Déviation Sud d'Auxerre – études – objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation  3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/97 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-87 Convention Bourgogne Propre – intégration paysagère des points d'apport volontaire de déchets ménagers – mise à disposition d'emprises de terrains  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/98 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-88 Blanchisserie inter hospitalière, société Blackmer et société Fruehauf – autorisations et conventions de déversements des eaux résiduaires industrielles  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/99 Sujet : entreprise / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006  1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/100 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : annexe.  61 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 4/101 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : délibération.  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/1 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-90 Budget principal 2006 – décision modificative n° 1  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/2 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-91 Service des navettes du centre ville – financement – convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre  5 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/3 Sujet : transport en commun / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-92 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/4 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-93 Demande de subvention exceptionnelle pour des travaux de façade sur un immeuble situé 5 place Robillard  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/5 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Robillard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-94 Stade Nautique de l'Arbre Sec – dixième anniversaire – demande de subventions  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/6 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-95 Contrat de ville – 1re programmation et plan de financement pour l'année 2006  5 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/7 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-96 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert – attribution du marché  8 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/8 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
