2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/11 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/16 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU  27 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/18 Sujet : insertion professionnelle Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-18 Charte d'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)  6 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/19 Sujet : insertion professionnelle / politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-19 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert  7 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/20 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-20 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution de marchés de travaux  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/21 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-21 Lotissement « Le Carré Pâtissier » – mise à disposition d'un terrain pour le projet de voirie  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/22 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Carré-Pâtissier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-22 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – projet – consultation des entreprises  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/23 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-23 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert – demandes de subventions  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/24 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-24 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 2e partie – travaux d'amélioration de restructuration – demandes de subventions  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/25 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-25 Bourses communales 2006  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/26 Sujet : oeuvres scolaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-26 Quartier Sainte-Geneviève – mail commercial – fourniture et pose d'une borne d'accès escamotable automatique  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/27 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-27 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier-Laroche – demande de subventions – modification  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-28 Théâtre municipal – choix du mode de gestion  14 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/29 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-29 Théâtre municipal – constitution de la commission d'ouverture des plis  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/30 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-30 Exposition temporaire Rétif de la Bretonne « Je suis né auteur pour ainsi dire » – demande de subventions  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/31 Sujet : manifestation culturelle Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-31 Année Rétif de la Bretonne – soutien à la réalisation d'une œuvre de fiction  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/32 Sujet : manifestation culturelle Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-32 Donation Émilie Desjeux – acceptation par la ville  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/33 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Personne : Desjeux, Émilie (1861-1957) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-33 Emploi d'animateur du Patrimoine – modification du grade de référence  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-34 Fournitures bâtiments 2006-2008 – lot 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – attribution du marché fractionné à bons de commande  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/35 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-35 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour les années 2006/2007 – attribution du marché fractionné à bons de commande  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/36 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-36 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2006 – appel d'offres ouvert – attribution du marché fractionné à bons de commande  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/37 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-37 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/38 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-38 Actes de gestion courante  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-39 Vœu du groupe Vert – nomination d'Ingrid Betancourt citoyenne d'honneur de la ville d'Auxerre  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/40 Sujet : commémoration / conseil municipal Personne : Betancourt, Ingrid (1961-.…) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 8 février 2006  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargement de la séance du 8 février 2006  1 vue Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 16 mars 2006  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Déclaration du conseil municipal au sujet de l'évolution de la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle et ses conséquences  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/44 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-40 Programme d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – deuxième tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie  8 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/45 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-41 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/46 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-42 Agenda 21 – adhésion de la ville au Comité 21  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/47 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-43 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Eurovia et Bertrand  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/48 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-44 Quartier Saint-Siméon – allée de la Colémine – lot espace verts – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/49 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-45 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l'Office auxerrois de l'habitat (OAH)  6 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/50 Sujet : propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-46 Renouvellement urbain Rive Droite – restructuration de la maison de quartier, du centre de loisirs, du centre social et relogement des services associatifs  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/51 Sujet : association / politique de la ville / opération d'urbanisme / centre de loisirs / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre de loisirs Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Centre social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-47 Déclassement des bâtiments communaux d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/52 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Courbet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-48 Programme voirie 2006 – approbation du projet – demandes de subventions  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/53 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Pierre-Larousse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-49 Rue Pierre Larousse – projet de réaménagement  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/54 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-50 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser les installations d'un centre d'impression par la SCOP « L'Yonne Républicaine » allée des Bourdillats – avis du conseil municipal  9 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/55 Sujet : installation classée Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-51 Fonds d'intervention de proximité (FIP) – demande de subventions auprès du Conseil Régional de Bourgogne  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/56 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-52 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-53 Stade Nautique Arbre Sec – réparation de désordres – programme  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/58 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-54 Bar restaurant de l'Arbre Sec – exploitation commerciale  3 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/59 Sujet : commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
