2006-97 Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – poursuite de l'activité avec la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne  10 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/9 Sujet : assistante maternelle Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-98 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/10 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-99 Programme d'acquisitions 2006 – véhicules et engins – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/11 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-100 Quartier des Piedalloues – dénomination des allées proches de la Résidence de l'Esplanade  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-101 Actes de gestion courante  4 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/13 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-102 Agenda 21 – exposition développement durable – demande de subvention  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/14 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-103 Vœu du groupe communiste sur la situation de Géraude Yamdjeu A Zom  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/15 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 31 mai 2006  2 vues Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 31 mai 2006 Cote : 535 W 5/17 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 juin 2006  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/18 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-104 Budget principal – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-105 Budget assainissement – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-106 Budget crématorium – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/21 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-107 Budget parking du Pont – compte administratif 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/22 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-108 Comptes de gestion 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/23 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-109 Budget principal – affectation des résultats 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-110 Budget assainissement – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-111 Budget crématorium – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/26 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-112 Budget parking du Pont – affectation des résultats 2005  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/27 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-113 Budget principal 2006 – décision modificative n° 2  1 vue Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/28 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-114 Budget 2006 – attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-115 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – reprise de l'activité – reversement de subvention de fonctionnement 2005  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/30 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-116 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – choix du mode de gestion  10 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/31 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-117 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – constitution de la commission d'ouverture des plis  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/32 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-118 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/33 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-119 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marchés de définition – attribution  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/34 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-120 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – Lot n° 5 Espaces verts – avenant n° 4 avec l'entreprise Chartrel  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/35 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-121 Aménagement de la coulée verte – convention d'entretien avec le Conseil général  6 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/36 Sujet : liaison douce Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-122 Adoption du règlement local sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/37 Sujet : publicité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-123 Contrat de ville 2006 – 2e programmation  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/38 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération d'amélioration de 194 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – emprunt de 44 906 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/39 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/40 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/41 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 511 500 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/42 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 117 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/43 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 026 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/44 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-130 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 327 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/45 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-131 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/46 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-132 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 3 172 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/47 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-133 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/48 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-134 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 467 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/49 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-135 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 89 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/50 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-136 Projet d'aménagement du parc d'activités des Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine  4 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/51 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-137 Projet de parking boulevard de Verdun – convention avec le Centre Hospitalier  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/52 Sujet : équipement collectif / réseau routier Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-138 Acquisition d'un garage 14 bis rue des Bons Enfants  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/53 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-139 Création d'une antenne de Police Judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/54 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-140 Crématorium et funérarium d'Auxerre – extension de la chambre funéraire  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/55 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-141 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Bertrand  5 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/56 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-142 Centre Technique Municipal – aménagement des vestiaires et des sanitaires – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Marquis – Age – Pechenot  9 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/57 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-143 Construction d'un hangar à sel au service voirie-entretien – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre – attribution du marché de travaux pour le lot n° 2 charpente – couverture  3 vues Date : 29 juin 2006 Cote : 535 W 5/58 Sujet : propriété publique / commande publique Organisme : Auxerre. Service voirie entretien Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
