Feuille d’émargements  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 24 octobre 2006  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 2006-208 Plan d'occupation des sols de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée – consultation de la ville  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/40 Sujet : urbanisme Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary au sujet de l'entretien du cimetière Saint-Amâtre ; réponse 2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/42 Sujet : équipement collectif Lieu : Saint-Amâtre, Cimetière (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Dominique Mary sur le stationnement rue de Paris  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/43 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 24 octobre 2006  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-183 Chambre régionale des Comptes de Bourgogne – rapport d'observations définitives  20 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/45 Sujet : juridiction / finances locales Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-184 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre Cazelles – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Barbot, Favergnat et AGE  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/46 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-185 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – marchés de travaux pour les tranches 6 et 7  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/47 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention  4 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/48 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/49 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-188 Quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance  9 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/50 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/51 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-190 Office Auxerrois de l'Habitat – cession de l'assiette foncière pour la construction de logements avenue de la Turgotine  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/52 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-191 Port de Plaisance – aménagement d'une unité de recueil des eaux noires – subvention  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/53 Sujet : eau Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-192 Blanchisserie inter hospitalière – demande d'autorisation d'exploiter au titre des installations classées (actualisation) – avis du conseil municipal  7 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/54 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-193 Travaux d'assainissement – programme 2006 – marchés de travaux passés avec les entreprises Colas/Novello et Bertrand SA – avenants n° 1  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/55 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-194 Budget 2006 – décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes  11 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/56 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-195 Budget 2006 – amortissement des subventions d'équipement  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/57 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-196 Budget 2006 – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASPTT  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/58 Sujet : sport / association / finances locales Organisme : ASPTT Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-197 Auxerrexpo – mode de gestion – saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/59 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-198 Communauté de l'Auxerrois – compétences – gestion de l'aérodrome d'Auxerre-Branches  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/60 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / aérodrome Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-199 Programme de réussite éducative – mise en place de clubs de lecture et écriture  4 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/61 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-200 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Delagneau  4 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/62 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-201 Centre Aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2006 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (PLPB)  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/63 Sujet : association / restauration collective / finances locales Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-202 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – marché de travaux pour le lot n° 4 métallerie  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/64 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – programme 2007-2009 – nouveau planning et orientations budgétaires concernant les réparations et désordres  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/65 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-204 AJA Football SAOS – cession des postes de transformation électriques  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/66 Sujet : immobilier / distribution électrique Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-205 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments – exercice 2006 – demande de subvention  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/67 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-206 AIDA – délégation de service public – avenant au contrat de gestion et d'exploitation du théâtre municipal  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/68 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-207 Personnel municipal – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service développement  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/69 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/70 Sujet : urbanisme Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-209 Plate-forme e-bourgogne – convention d'adhésion au groupement de commande – avenant n° 1  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/71 Sujet : commande publique / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-210 Actes de gestion courante  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/73 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 4 décembre 2006  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communications sur le projet de déviation Sud d'Auxerre  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/77 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 2006-236 – représentation de la ville auprès de l'Office auxerrois de l'habitat 1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/78 Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Pascal Henriat pour que la ville porte plainte contre M. Finel, ancien directeur de Office auxerrois de l'habitat ; réponse du maire  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/79 Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé en faveur de l'ouverture du musée d'Eckmühl ; réponse de Jean-Paul Rousseau 2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/80 Sujet : équipement socio culturel Organisme : Musée d'Eckmühl (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 4 décembre 2006  1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-212 Équipement de quartier des Piedalloues – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Colas Est  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/82 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-213 Auxerrexpo – résiliation anticipée du bail à construction – subvention pour le remboursement anticipé du prêt ayant assuré le financement de la construction de l'immeuble  30 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/83 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-214 Société Blackmer – demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de pompes et compresseurs au titre des installations classées – avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique  9 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/84 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-215 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de réhabilitation sur le quartier Saint-Siméon – emprunt de 1 007 744 € réalisé auprès de Dexia  3 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/85 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-216 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 1 889 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/86 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
