2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/36 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-22 Actes de gestion courante  4 vues Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-23 Programme voirie 2007 – approbation – demandes de subventions  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/38 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-24 Place de l'Arquebuse – dénomination de l'esplanade située en face du monument des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (« Esplanade du 19 mars 1962 »)  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/39 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord / Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade du 19-Mars-1962 / Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-25 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures de la séance du 15 février 2007  1 vue Date : 15 février 2007 Cote : 535 W 8/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 12 avril 2007  3 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 12 avril 2007  3 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Installation de Didier Michel comme conseiller municipal, à la place de Monique Duché  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/3 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le projet immobilier de la place des Véens 1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/4 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par Denis Roycourt du projet de renouvellement du parc automobile 1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/5 Sujet : véhicule automobile Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Adoption de délibérations avec modifications (délibérations 2006-31 (sic pour 2007-31) « Quartier des Brichères – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker) » ; 2007-37 « Attribution de subventions exceptionnelles ») 2 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/6 Sujet : réseau routier / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Joséphine-Baker / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Trois-Tours Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Listes des présents et absents de la séance du 12 avril 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-26 Place des Véens – projet de rénovation – acquisition d'une propriété  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/8 Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-27 Renouvellement urbain – convention entre la région Bourgogne et la Ville d'Auxerre  9 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/9 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-28 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – réaménagement de la place Corot  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-29 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – aménagement de la rue Renoir  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/11 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Renoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-30 Renouvellement du quartier Rive Droite – aménagement de l'avenue de la Résistance et d'une voie nouvelle  3 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-31 Quartier des Brichères – 3e tranche de logements – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker)  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/13 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Joséphine-Baker / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Trois-Tours Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-32 Aire d'accueil des gens du voyage route de Toucy – vente à la Communauté de l'Auxerrois de l'assiette foncière pour la voie de desserte  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/14 Sujet : immobilier / propriété publique / nomade Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Toucy Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-33 Vente d'un délaissé d'opération rue Guynemer  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-35 Dénomination de la voie d'accès au lotissement d'habitation « du Bois d'Acacias » rue du Carré Pâtissier  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/17 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier / Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement du Bois d'acacias Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2  4 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-38 Droits de place – exonérations pour l'année 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/20 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-39 Auxerrexpo – garantie d'emprunt – opération de réaménagement d'emprunts  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/21 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie  6 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/22 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-41 Maison de l'Eau et de l'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise de Terrassement du Centre  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/23 Sujet : eau / commande publique Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/24 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-43 Bâtiments scolaires – programme d'investissements 2007 – répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/25 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-44 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marché de travaux – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  6 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/26 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Centre de loisirs Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-45 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs – extension des locaux pour l'IESHA – bail emphytéotique  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/27 Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-46 Crèche associative « Les P'tits Loups » – dissolution de l'association – reprise de l'activité par la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/28 Sujet : association / crèche Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-47 Abbaye Saint-Germain – transept sud de l'église abbatiale – programme de travaux complémentaires à la réparation des dégâts occasionnés par la foudre le 14 août 2003  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/29 Sujet : édifice cultuel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-48 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – avenants n° 1 aux marchés de travaux des entreprises Marquis et La Technique Moderne  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/30 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-49 Exposition Raymond Humbert – demande de subvention  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/31 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-50 Recrutement 2007 – personnel saisonnier  4 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/32 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-51 Programme véhicules et engins 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/33 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-52 Crématorium et funérarium d'Auxerre – avenant au contrat de délégation de service public  3 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/34 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-53 Composition de la commission des finances – modification  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/35 Sujet : finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-54 Protocole d'accord entre Madame Haultcoeur, la commune de Villefargeau et la ville d'Auxerre  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/36 Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-55 Actes de gestion courante  5 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 12 avril 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 31 mai 2007  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 31 mai 2007  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary sur la célébration de l'abolition de l'esclavage et réponse du maire  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/41 Sujet : esclavage Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Didier Michel sur le développement des formations post-bac type IUT pour placer Auxerre en 2e place des villes universitaires de Bourgogne et réponse du maire 2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/42 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2007  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-56 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – signature des marchés  3 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/44 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
