Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/10 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/11 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/12 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/13 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/15 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/17 Sujet : logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/18 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt 2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/19 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/20 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/21 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-5 Régime indemnitaire des élus  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/22 Sujet : élu / conditions du travail Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/23 Sujet : élu Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/24 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-8 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/25 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/26 Sujet : commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/27 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-11 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/28 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-12 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/29 Sujet : circulation routière / élu / transport / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-13 Création d'un comité consultatif l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/30 Sujet : structure administrative / agriculture Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-14 Création d'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/31 Sujet : culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-15 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/32 Sujet : élu / structure administrative / commerce Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-16 Désignation des douze représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/33 Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-17 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Communauté de l'Auxerrois  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/34 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/35 Sujet : aide sociale / élu Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-19 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office auxerrois de l'habitat  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/36 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-20 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne habitat  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/37 Sujet : logement social / élu Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-21 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/38 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-22 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Établissement Public de Coopération Culturelle  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/39 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-23 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/40 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-24 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/41 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-25 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du château de Nantou  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/42 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-26 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/43 Sujet : sport / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-27 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/44 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-28 Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/45 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-29 Fédération départementale d'électricité de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/46 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-30 Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/47 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-31 SEM 89 – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/48 Sujet : société d'économie mixte / élu Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-32 Auxerrexpo – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/49 Sujet : équipement collectif / élu Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-33 Association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/50 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-34 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/51 Sujet : élu / emploi Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-35 Jeune chambre économique – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/52 Sujet : association / élu / action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-36 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/53 Sujet : association / élu / logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-37 Association des foyers des jeunes travailleurs – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/54 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-38 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/55 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-39 GRETA – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/56 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-40 Association régionale du Centre national des arts et métiers (CNAM) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/57 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Conservatoire national des arts et métiers. Centre régional (Bourgogne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
