2008-41 Lycée Fourier – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/58 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-42 Lycée Jacques-Amyot – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/59 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-43 Lycée Saint-Germain – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/60 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée professionnel Saint-Germain (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-44 Lycée professionnel Vauban – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/61 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-45 Collège Albert-Camus – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/62 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Albert-Camus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-46 Collège Bienvenu-Martin – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/63 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-47 Collège Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/64 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-48 Collège Denfert-Rochereau – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/65 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Denfert-Rochereau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-49 École privée Sainte-Marie – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/66 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-50 École privée Sainte-Thérèse – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/67 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-51 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (IESHA) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/68 Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-52 Comité de protection de l'enfance – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/69 Sujet : enfant / association / élu / action sociale Organisme : Comité de protection de l'enfance (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-53 Association du vélodrome de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/70 Sujet : association / élu / installation sportive Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-54 Association Service Compris – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/71 Sujet : association / musique / élu Organisme : Association Service Compris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-55 Association Yonne en Scène – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/72 Sujet : association / élu / culture Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-56 Association de la maison de la danse – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/73 Sujet : association / danse / élu / enseignement artistique Organisme : Association de la maison de la danse (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-57 Comité des jumelages – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/74 Sujet : association / élu / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-58 Conservatoire de la nature Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/75 Sujet : association / protection de la nature / élu Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-59 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Saint-Pierre – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/76 Sujet : association / action culturelle / élu Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-60 Patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/77 Sujet : association / action culturelle / centre de loisirs / élu Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-61 Club Vert et Gulli'vert – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/78 Sujet : association / centre de loisirs / élu Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Les Gulli'Vert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-62 Conseil de discipline de recours de Bourgogne – désignation du représentant du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/79 Sujet : élu / personnel / structure administrative Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-63 Budget primitif 2008 – assainissement et crématorium  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/80 Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Note de présentation des budgets annexes : budget primitif 2008  6 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/81 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-64 Fiscalité directe locale – taux 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/82 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-65 Projet humanitaire au Maroc – attribution d'une subvention exceptionnelle aux Francas de l'Yonne  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/83 Sujet : finances locales Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu : Maroc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-66 Garantie d'emprunts – Office Auxerrois de l'Habitat – réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  12 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/84 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-67 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 1re programmation 2008  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/85 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-68 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter les entrepôts frigorifiques à la société Easydis (groupe Casino) – avis dans le cadre de l'enquête publique  18 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/86 Sujet : zone industrielle / industrie agro-alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-69 Zone des Pieds de Rats – terrain loué à la société HPVI – réalisation de la promesse de vente  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/87 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/88 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-71 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition de deux terrains par exercice du droit de préemption urbain  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/89 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-72 Hameau de Laborde – dénomination d'une allée (allée de Bellevue)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/90 Sujet : réseau routier Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Bellevue Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/91 Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'eau Seine-Normandie – validation du programme – demande de subventions  6 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/92 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-75 Travaux d'assainissement 2008 – rue Rantheaume et rue du 24-Août – demande de subventions – Signature des marchés  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/93 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-76 Programme voirie 2008 – validation du programme – demande de subventions  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/94 Sujet : réseau routier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-77 Parking de la Tournelle – réalisation d'un bassin d'orage – mission de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/95 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Tournelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-78 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement écoles 2008 – proposition de répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/96 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-79 Construction d'un hangar à sel au service voirie – avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/97 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Service voirie entretien Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-80 Recrutement d'un contractuel sur le poste de conducteur d'opération au service Études et Travaux neufs  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/98 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-81 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste au service des Affaires Juridiques  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/99 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-82 Personnel municipal 2008 – création d'emplois de saisonniers  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/100 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-83 Personnel municipal – logements de fonction – modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/101 Sujet : personnel / logement de fonction Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-84 Fournitures de services de télécommunications – appel d'offres ouvert 2009-2012  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/102 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-85 Parc véhicules et engins – approvisionnement en fournitures pour la maintenance – signature du marché  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/103 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-86 Droits de place 2008 – demande exceptionnelle d'exonération  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/104 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-87 Actes de gestion courante  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-88 Office du tourisme de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/106 Sujet : organisme local de tourisme / élu Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-89 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air – désignation du représentant du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/107 Sujet : association / camping caravaning / élu Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
