2008-90 La Maison – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/108 Sujet : association / élu / action sociale Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-91 Comité local des Jardins Familiaux de Cassoirs – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/109 Sujet : jardin familial / élu Organisme : Comité local des jardins familiaux (Auxerre) Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-92 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/110 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-93 Vœu d'Alain Raymont « Gauche unitaire et anti libérale – la gauche qui ne renonce pas » pour la création d'un groupe de travail sur la tarification de l'accès au service public  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/111 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-94 Vœu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault, pour soutenir Ingrid Betancourt  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/112 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/113 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2008  4 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 16 mai 2008  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la liaison ferroviaire entre Auxerre et Paris  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/4 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche 1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/5 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges 3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/6 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la Communauté de l'Auxerrois  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/7 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation de Marité Catherin, conseillère pour le développement économique, l'enseignement supérieur et le développement durable  3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/8 Sujet : enseignement supérieur / développement durable / aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Questions d'Alain Raymont sur quartier Rive Droite, sur la qualité de l'eau, sur le service minimum dans les écoles, sur le règlement intérieur du conseil municipal et réponse du maire.  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/9 Sujet : organisation scolaire / conseil municipal / eau potable Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-95 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché Espaces Verts (lot 4)  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/11 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-96 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché voirie (Lot 1)  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/12 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-97 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – élection des représentants de la Ville à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/13 Sujet : élu / installation sportive / commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-98 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – acquisition d'une licence IV  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/14 Sujet : immobilier / équipement socio culturel / commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-99 Place des Véens – projet de logements – acquisition d'un terrain pour classement dans le domaine public  3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/15 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-100 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/16 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-101 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/17 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-102 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – ancien Foyer des Jeunes Travailleurs – transfert à la ville d'Auxerre des lots volumes du bâtiment  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/18 Sujet : foyer / immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-103 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Éducatif et Social – approbation du projet – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/19 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/20 Sujet : fiscalité immobilière / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-105 Parking du centre hospitalier boulevard de Verdun – adoption du projet – signature des marchés de travaux à venir – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/21 Sujet : équipement collectif / commande publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-106 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – plan de financement – demande de subventions  3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/22 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-107 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – tranche conditionnelle 1 – vestiaire et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l'entreprise Sertec – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1) et Allouche (lot 2)  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/23 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-108 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 1 au marché de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/24 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-109 Quartier des Rosoirs – Transformation du terrain de football – avenant n° 1 au marché de travaux  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/25 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-110 Édifices cultuels et autres monuments historiques – programme de travaux d'urgence 2008 – demande de subventions  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/26 Sujet : propriété publique / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-111 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 6 et 7 – demande de subventions  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/27 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-112 Abbaye Saint-Germain – réfection de la couverture en tuiles de l'aile Ouest – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Précy  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/28 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-113 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 2 au marché passé avec Elyo Centre Ouest  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/29 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-114 Musée d'Art et d'Histoire – transfert de propriété des dépôts de l'État – acceptation  5 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/30 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-115 Donation Bertran – acceptation par la Ville  10 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/31 Sujet : propriété publique / patrimoine culturel Personne : Bertran, André (1929-2003) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-116 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire avec perception de soultes  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/32 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-117 Budget Principal 2008 – décision modificative n° 1  4 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/33 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-118 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/34 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-119 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation de 140 logements, allée de la Bahia dans le quartier des Brichères – emprunt de 254 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/35 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Bahia Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-120 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 60 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/36 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-121 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 617 490 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/37 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-122 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 173 700 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/38 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-123 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS et de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 194 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/39 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 346 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/40 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 68 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/41 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 881 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/42 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs – emprunt de 502 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/43 Sujet : foyer / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/44 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
