2008-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise C3B  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/95 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014  10 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/96 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d'un bâtiment de la vie étudiante – concours d'architecte – élection du jury – demande de subventions  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/97 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Université de Bourgogne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/98 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/99 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-173 Protocole d'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/100 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d'un représentant de la ville  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/101 Sujet : santé / élu / structure administrative Organisme : Conférence sanitaire du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-175 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/102 Sujet : défense du territoire / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-176 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres appelée à siéger le 5 août 2008  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/103 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-177 Actes de gestion courante  6 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/104 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/106 Sujet : conseil municipal / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/107 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/3 Sujet : rentrée scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'accueil à Auxerre de l'ensemble baroque de la Fenice  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/4 Sujet : association / musique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les quais de l'Yonne  6 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/5 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/6 Sujet : transport ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-180 Charte de partenariat entre la ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat, Val d'Yonne Habitat et le groupe Domanys  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/8 Sujet : logement social Organisme : Domanys (Auxerre) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Val d'Yonne Habitat Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-181 Office Auxerrois de l'Habitat – composition du conseil d'administration – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/9 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/10 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-183 Parc d'activité des Clairions – location d'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/11 Sujet : zone d'activités / logement Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-184 Parc d'activité des Clairions – aménagement d'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/12 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-185 Acquisition d'un terrain de la caisse mutuelle d'action sociale d'EDF réservé au plan d'urbanisme  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/13 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/14 Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/15 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-189 Admissions en non valeurs  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-190 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 698 963 € auprès du Crédit Foncier  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/18 Sujet : finances locales / établissement médico social Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-191 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 897 361 € auprès du Crédit Foncier  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/19 Sujet : finances locales / établissement médico social Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Foyer « Les Clairions » (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-192 Garantie d'emprunt – SCI Espace Les Lavandes – transfert des actifs immobiliers de la Fondation Transplantation à la SCI Espace Les Lavandes – emprunt de 1 347 000 € auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-193 Coulée verte – sécurisation de la rue Henri Farman – plan de financement – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/21 Sujet : liaison douce / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-194 Réaménagement de la rue d'Égleny – travaux d'assainissement, inspections et tests de réseaux – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/22 Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-195 Commune associée de Vaux – convention relative à l'entretien et à la gestion de l'éclairage public et de la signalisation tricolore du pont  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/23 Sujet : circulation routière / éclairage public Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-196 Édifices cultuels et autres monuments historiques – modification du programme de travaux d'urgence 2008 – Demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/24 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-197 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/25 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vauban Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-198 Participation de la ville à la réalisation d'un guide Gallimard consacré aux villes et pays d'art et d'histoire  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/26 Sujet : tourisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-199 Muséum de Bourgogne – convention 2008-2010 avec l'État, la Région, Dijon et Autun – demande de subventions  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/27 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-200 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l'entreprise Aquatech  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/29 Sujet : équipement touristique / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d'un contractuel  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/30 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction quartiers, jeunesse, citoyenneté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/31 Sujet : surveillance des bâtiments / personnel Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal  19 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/32 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal  4 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/33 Sujet : fiscalité / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-206 Centre hospitalier d'Auxerre – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/34 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-207 Val d'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d'administration  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/35 Sujet : logement Organisme : Val d'Yonne Habitat Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-208 Actes de gestion courante  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/37 Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
