2008-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/45 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-130 Correspondants de nuit – signature du marché de prestations de service à venir – adhésion au réseau des villes « correspondants de nuit » – Demandes de subventions  3 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/46 Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique / finances locales Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-131 Communauté de l'Auxerrois – aires d'accueil de moyen passage des gens du voyage aux Cassoirs – approbation du règlement intérieur  5 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/47 Sujet : nomade Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-132 Conseillers municipaux – droit à la formation  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/48 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-133 Conseillers municipaux – remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/49 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-134 Trésorier principal – indemnité de conseil  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-135 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal – modification  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/51 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-136 Office Municipal des Sports – désignation des représentants du conseil municipal – modification  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/52 Sujet : sport / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-137 Actes de gestion courante  5 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-138 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking de 400 places – signature des marchés à venir  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/54 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-139 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/55 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-140 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – vœu présenté par le maire  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/56 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-141 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/57 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-142 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/58 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 16 mai 2008 Cote : 535 W 14/59 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/60 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 26 juin 2008  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/61 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les liaisons ferroviaires Auxerre-Paris et Auxerre-Dijon  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/62 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Dijon (Côte-d'Or, France) / Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'aménagement et la recomposition de la place de l'Arquebuse  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/63 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les quais de l'Yonne  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/64 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeux d'Alain Raymont sur le service minimum dans les écoles, sur les parkings autour de la gare, sur l'entreprise CEAC-Fulmen  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/65 Sujet : entreprise en difficulté / équipement collectif / enseignement élémentaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Guillaume Larrivé sur la diffusion de la Charte de la laïcité dans les services publics  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/66 Sujet : vie politique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Fabien Cool pour l'organisation du championnat de France senior amateurs par le Ring club Auxerrois  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/67 Sujet : sport Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Richard Jacob conseiller municipal de la liste « Auxerre Emploi Sécurité » sur un jumelage avec une commune d'Irlande  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/68 Sujet : jumelage Lieu : Irlande Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2008  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/69 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-143 Budget principal – compte administratif 2007  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/70 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-144 Budget assainissement – compte administratif 2007  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/71 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-145 Budget crématorium – compte administratif 2007  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/72 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-146 Comptes de gestion 2007  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/73 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-147 Budget principal – affectation des résultats  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/74 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-148 Budget assainissement – affectation des résultats  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/75 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-149 Budget crématorium – affectation des résultats  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/76 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-150 Budget principal 2008 – décision modificative n° 2  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/77 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-151 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/78 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-152 Parc d'activités des Clairions – Association Foncière Urbaine Libre – approbation des décomptes de l'opération  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/79 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-153 Société d'Économie Mixte Yonne Équipement – entrée de la ville dans le capital de la SEM – apport en compte courant  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/80 Sujet : société d'économie mixte Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-154 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2009 à 2012  72 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/81 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-155 Porte de Paris – projet de réalisation d'une résidence services pour personnes âgées – déclassement du domaine public  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/82 Sujet : propriété publique / établissement médico social Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-156 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – bail emphytéotique consenti par l'ASPTT à la ville d'Auxerre  9 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/83 Sujet : immobilier / installation sportive Organisme : ASPTT Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-157 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Joly et BEI  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/84 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/85 Sujet : démocratie / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-159 Plan local d'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/86 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Maladière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/87 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/88 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/89 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-163 Création d'un comité consultatif de la Nature en ville – désignation de ses membres  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/90 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-164 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation d'un représentant de la ville à la commission consultative des services publics locaux  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/91 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux / Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-165 Rue des Boucheries – signature des marchés de travaux d'aménagement  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/92 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boucheries Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-166 Parc Darnus Rantheaume – aménagement du stationnement et des entrées de la rue Darnus – avenant n° 1 au marché de travaux  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/93 Sujet : espace vert / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Darnus-Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-167 Cathédrale Saint-Étienne – mise en conservation des vitraux – demande de subvention  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/94 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
