Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » sur le projet de suppression des postes de RASED  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/7 Sujet : enseignant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Michel Morineau, adjoint chargé de la culture, de l'urbanisme et de la vie associative, sur les associations complémentaires de l'enseignement public en danger  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/8 Sujet : enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre, à l'initiative de Pierre Guillermin 2 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/9 Sujet : entreprise en difficulté Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-245 Acquisition de la propriété Mac Donald's avenue Charles de Gaulle et vente d'un terrain aux Clairions  4 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/11 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-246 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter une activité de stockage logistique et messagerie par la SA Bmvirolle – avis du conseil municipal après enquête publique  6 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/12 Sujet : zone industrielle Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-247 Budget primitif 2009 – débat d'orientations budgétaires  31 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-248 Subventions – attributions exceptionnelles  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-249 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – réaménagement et requalification de l'avenue de la Résistance – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/15 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-250 Acquisition d'un terrain route de Vaux  3 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/16 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail  2 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/17 Sujet : urbanisme Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-252 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts  5 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/18 Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-253 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 d'Avenance Enseignement  60 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/19 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-254 Transports scolaires non subventionnés 2007-2011 – avenant n° 1 au marché de transports avec l'entreprise Mathieu  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/20 Sujet : transport en commun / propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-255 Le Théâtre – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de l'association AIDA  30 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/21 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-256 Don de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Yonne  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/22 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Organisme : Yonne. Archives départementales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-257 Dons d'affiches aux Archives municipales de Dijon, Lille, Tours et aux Archives départementales du Nord et de Haute-Marne  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/23 Sujet : patrimoine culturel Organisme : Nord. Archives départementales / Tours. Archives municipales / Haute-Marne. Archives départementales / Lille. Archives municipales / Dijon. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-258 Communauté de l'Auxerrois – convention de mise à disposition de services  3 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/24 Sujet : collectivité locale Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-259 Direction de l'Environnement et des Travaux Publics – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du bureau d'étude  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/25 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de l'environnement et des travaux publics Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-260 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne – adhésion de la commune d'Auxerre  18 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/26 Sujet : système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-261 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la Société des Crématoriums de France  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/27 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Crématorium – rapport annuel d'activité  73 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/29 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-262 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la SARL La Maison des Randonneurs  44 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/30 Sujet : équipement touristique / commande publique Organisme : SARL La Maison des Randonneurs Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-263 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/31 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-264 Actes de gestion courante  4 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-265 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-266 Projet de suppression des postes RASED – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/34 Sujet : enseignant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-267 Les associations complémentaires de l'enseignement public en danger – vœu présenté par Michel Morineau  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/35 Sujet : enseignement / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-268 Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/36 Sujet : entreprise en difficulté Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 27 novembre 2008 Cote : 535 W 16/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 23 décembre 2008  3 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 décembre 2008  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'extension-réhabilitation de l'hôtel de police  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/3 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Hôtel de police Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » en faveur des personnes en centre de rétention 2 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/4 Sujet : population pénitentiaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/5 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-269 Office Auxerrois de l'Habitat – plan de relance du logement social – versement de subventions  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/6 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-270 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/7 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-271 Parc d'activités des Clairions – déclassement du domaine public de l'emprise vendue pour l'aménagement de la voie d'accès  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/8 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-272 Parc d'activités des Clairions – transfert à la ville des emprises affectées aux espaces publics  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/9 Sujet : zone d'activités / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-273 Auxerrexpo – requalification du parking et de l'office de réchauffage – demande de subventions  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/10 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-274 Budget primitif 2009 – budget principal  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/11 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-275 Budget primitif 2009 – assainissement  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/12 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-276 Budget primitif 2009 – crématorium  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/13 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-277 Fiscalité directe locale – vote des taux 2009  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/14 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-278 Autorisations de programmes et crédits de paiements – modifications  2 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-279 Subventions 2009 aux associations et organismes  10 vues Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-280 Subventions du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – modification d'attribution  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/17 Sujet : finances locales / aide publique aux entreprises Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-281 Attribution de subventions exceptionnelles 2008  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-282 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition d'un terrain rue Louis Braille  1 vue Date : 23 décembre 2008 Cote : 535 W 17/19 Sujet : immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
