Communication de Jean-Paul Rousseau sur la réduction des consommation de chauffage et valorisation en certificats d'économie d'énergie  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/7 Sujet : économie d'énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Denis Roycourt sur la demande de révision du plan de traitement des déchets  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/8 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2007  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/10 Sujet : protection civile Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-182 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – convention ANRU acte 2  42 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/11 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-183 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Équipement Public de Proximité – modification du plan de financement  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-184 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville du foncier concerné par l'équipement public de proximité des Brichères  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/13 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – avenant n° 1 aux marchés passés avec C3D et TDII  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-186 Parc d'activité des Clairions – réalisation du giratoire – acquisition d'un terrain réservé au Plan Local d'Urbanisme  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-187 Parc d'activité des Clairions – aménagement – acquisition d'un terrain  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/16 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-189 Budget primitif 2008 – budget principal  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-190 Subventions 2008 aux associations et organismes  8 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/18 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-191 Autorisations de programmes et crédits de paiement – suppression, création et modification  2 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-192 Budget 2007 – attribution de subventions 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/20 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-193 Garantie d'emprunt Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 15 pavillons en location accession quartier des Brichères 4e tranche – emprunt de 1 641 091,35 € auprès de Dexia Crédit local  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-194 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/22 Sujet : fiscalité immobilière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-195 Aménagement de la Coulée Verte – itinéraire entre l'île du Moulin du Président et l'allée Henri Farman – Programme de travaux  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/23 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-196 Aménagement de la Coulée Verte – acquisition d'une parcelle allée Henri Farman  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/24 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-197 Cité des Musiques – Construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Colas Est et Novello  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/25 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-198 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – projet d'aménagement – approbation de l'avant projet définitif – demande de subventions 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/26 Sujet : énergie renouvelable / environnement / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'environnement et des énergies renouvelables Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-199 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement Tequi–Pointeau/Baurens  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/27 Sujet : énergie renouvelable / environnement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'environnement et des énergies renouvelables Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-200 Viabilité hivernale sur les voiries du territoire de la commune – convention avec le Conseil général de l'Yonne  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/28 Sujet : réseau routier Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-201 Enfouissement des réseaux – renouvellement de la convention annexée au contrat de concession avec EDF  4 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/29 Sujet : distribution électrique / commande publique Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-202 Maison à pans de bois rue Faillot – attribution d'une subvention exceptionnelle 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/30 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Aquatech (lot 3) – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1), Aquatech (lot 3)  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/31 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-204 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d'offres ouvert – Signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/32 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/33 Sujet : propriété publique Organisme : Comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées  12 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/34 Sujet : musique / personnel / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3  9 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/35 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/38 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/40 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/41 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/43 Sujet : distribution de gaz / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-216 Bistro du marché – acquisition  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/44 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-217 Actes de gestion courante  6 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois 1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/46 Sujet : propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  43 vues Cote : 535 W 12/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  10 vues Cote : 535 W 12/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008  8 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints  5 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/4 Sujet : élu Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-1 Détermination du nombre d'adjoints  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux  3 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/7 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
