Délibérations du conseil municipal 2006-2008 Patrimoines numériques d'Auxerre

Liste des présents et absents à la séance du 8 février 2006

Communication du maire sur la politique de développement durable et le plan d'action Agenda 21

2006-1 Budgets primitifs 2006

2006-2 Subventions 2006 aux associations et organismes

2006-3 Ouvertures de nouvelles autorisations de programmes et modifications

2006-4 Fiscalité directe locale – taux 2006

2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008

2006-7 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 1 et 2 – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Perrault

2006-8 Renouvellement urbain Rive Droite – appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre des VRD

2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert

2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement

2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local

2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU

2006-18 Charte d'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)

2006-19 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert

2006-20 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution de marchés de travaux

2006-21 Lotissement « Le Carré Pâtissier » – mise à disposition d'un terrain pour le projet de voirie

2006-22 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – projet – consultation des entreprises

2006-23 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert – demandes de subventions

2006-24 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 2e partie – travaux d'amélioration de restructuration – demandes de subventions

2006-25 Bourses communales 2006

2006-26 Quartier Sainte-Geneviève – mail commercial – fourniture et pose d'une borne d'accès escamotable automatique

2006-27 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier-Laroche – demande de subventions – modification

2006-28 Théâtre municipal – choix du mode de gestion

2006-29 Théâtre municipal – constitution de la commission d'ouverture des plis

2006-30 Exposition temporaire Rétif de la Bretonne « Je suis né auteur pour ainsi dire » – demande de subventions

2006-31 Année Rétif de la Bretonne – soutien à la réalisation d'une œuvre de fiction

2006-32 Donation Émilie Desjeux – acceptation par la ville

2006-33 Emploi d'animateur du Patrimoine – modification du grade de référence

2006-34 Fournitures bâtiments 2006-2008 – lot 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – attribution du marché fractionné à bons de commande

2006-35 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour les années 2006/2007 – attribution du marché fractionné à bons de commande

2006-36 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2006 – appel d'offres ouvert – attribution du marché fractionné à bons de commande

2006-37 Adoption de décomptes définitifs

2006-38 Actes de gestion courante

2006-39 Vœu du groupe Vert – nomination d'Ingrid Betancourt citoyenne d'honneur de la ville d'Auxerre

Ordre du jour de la séance du 8 février 2006

Feuille d’émargement de la séance du 8 février 2006

Liste des présents et absents à la séance du 16 mars 2006

Déclaration du conseil municipal au sujet de l'évolution de la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle et ses conséquences

2006-40 Programme d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – deuxième tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

2006-41 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel

2006-42 Agenda 21 – adhésion de la ville au Comité 21

2006-43 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Eurovia et Bertrand

2006-44 Quartier Saint-Siméon – allée de la Colémine – lot espace verts – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier

2006-45 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l'Office auxerrois de l'habitat (OAH)

2006-46 Renouvellement urbain Rive Droite – restructuration de la maison de quartier, du centre de loisirs, du centre social et relogement des services associatifs

2006-47 Déclassement des bâtiments communaux d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance

2006-48 Programme voirie 2006 – approbation du projet – demandes de subventions

2006-49 Rue Pierre Larousse – projet de réaménagement

2006-50 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser les installations d'un centre d'impression par la SCOP « L'Yonne Républicaine » allée des Bourdillats – avis du conseil municipal

2006-51 Fonds d'intervention de proximité (FIP) – demande de subventions auprès du Conseil Régional de Bourgogne

2006-52 Attribution de subventions exceptionnelles

2006-53 Stade Nautique Arbre Sec – réparation de désordres – programme

2006-54 Bar restaurant de l'Arbre Sec – exploitation commerciale

2006-55 Zone d'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d'un terrain

2006-56 Dénomination de la route départementale n° 31 entre Auxerre et Perrigny (avenue de Perrigny)

2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l'indemnité de conseil

2006-58 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – liquidation amiable

2006-59 Achats de végétaux – appel d'offres ouvert – attribution des marchés

2006-60 Actes de gestion courante

2006-61 Motion présentée par le conseil municipal relative à la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle

Ordre du jour

Feuille d’émargements

Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2006

2006-62 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux

2006-63 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)

2006-64 Maison des randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire pour les années

2006-65 Jardins familiaux des Cassoirs – fonctionnement du site – mise à disposition de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs – désignation des représentants de la ville

2006-66 IUT – 3e département – décompte définitif des travaux de construction

2006-67 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux

2006-68 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2006-69 École élémentaire Rive Droite – ouverture d'une classe

2006-70 Droits de place – demandes d'exonérations exceptionnelles pour 2006

2006-71 Attribution de subventions exceptionnelles

2006-72 Construction d'un hangar à sel – marché complémentaire au marché de travaux avec l'entreprise Gebat

2006-73 Recrutement 2006 – personnel saisonnier

2006-74 Personnel municipal – astreintes – modification

2006-75 Dénomination de voie et espace publics à Auxerre et Vaux (square Marcel Ferry à Vaux, allée Saint-Amarin, square de Redditch)

2006-76 Adoption de décomptes définitifs

2006-77 Actes de gestion courante

Ordre du jour de la séance du 13 avril 2006

Feuille d’émargements

Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006

2006-78 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – déclaration de projet pour la 4e et la 5e tranche – enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire concernant l'appropriation des terrains

2006-79 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – étude sur les espaces libérés par la démolition des trois tours d'habitation pour la réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention

2006-80 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – demande de subventions

2006-81 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenants n° 2 aux lots 2 et 4 avec les entreprises Eurovia et Lefèvre Régnier

2006-82 Rénovation urbaine du quartier Sainte-Geneviève – maîtrise d'œuvre pour la requalification du parc central – appel d'offres ouvert

2006-83 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – protection des orgues – études complémentaires – études architecturales et techniques

2006-84 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – lot n° 10 revêtement de sols sportifs – attribution du marché

2006-85 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia

2006-86 Déviation Sud d'Auxerre – études – objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation

2006-87 Convention Bourgogne Propre – intégration paysagère des points d'apport volontaire de déchets ménagers – mise à disposition d'emprises de terrains

2006-88 Blanchisserie inter hospitalière, société Blackmer et société Fruehauf – autorisations et conventions de déversements des eaux résiduaires industrielles

Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2006

2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : annexe.

2006-89 Travaux d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – rue Hubert Fabureau et, dans le cadre du programme 2006, avenue Pierre Larousse et rue de Bourgogne – attribution des marchés : délibération.

2006-90 Budget principal 2006 – décision modificative n° 1

2006-91 Service des navettes du centre ville – financement – convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre

2006-92 Attribution de subventions exceptionnelles

2006-93 Demande de subvention exceptionnelle pour des travaux de façade sur un immeuble situé 5 place Robillard

2006-94 Stade Nautique de l'Arbre Sec – dixième anniversaire – demande de subventions

2006-95 Contrat de ville – 1re programmation et plan de financement pour l'année 2006

2006-96 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert – attribution du marché

2006-97 Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – poursuite de l'activité avec la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne

2006-98 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2006-99 Programme d'acquisitions 2006 – véhicules et engins – appel d'offres ouvert

2006-100 Quartier des Piedalloues – dénomination des allées proches de la Résidence de l'Esplanade

2006-101 Actes de gestion courante

2006-102 Agenda 21 – exposition développement durable – demande de subvention

2006-103 Vœu du groupe communiste sur la situation de Géraude Yamdjeu A Zom

Ordre du jour de la séance du 31 mai 2006

Feuille d’émargements

Liste des présents et absents à la séance du 29 juin 2006

2006-104 Budget principal – compte administratif 2005

2006-105 Budget assainissement – compte administratif 2005

2006-106 Budget crématorium – compte administratif 2005

2006-107 Budget parking du Pont – compte administratif 2005

2006-108 Comptes de gestion 2005

2006-109 Budget principal – affectation des résultats 2005

2006-110 Budget assainissement – affectation des résultats 2005

2006-111 Budget crématorium – affectation des résultats 2005

2006-112 Budget parking du Pont – affectation des résultats 2005

2006-113 Budget principal 2006 – décision modificative n° 2

2006-114 Budget 2006 – attribution de subventions exceptionnelles

2006-115 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – reprise de l'activité – reversement de subvention de fonctionnement 2005

2006-116 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – choix du mode de gestion

2006-117 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – constitution de la commission d'ouverture des plis

2006-118 Cité des musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux

2006-119 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marchés de définition – attribution

2006-120 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – Lot n° 5 Espaces verts – avenant n° 4 avec l'entreprise Chartrel

2006-121 Aménagement de la coulée verte – convention d'entretien avec le Conseil général

2006-122 Adoption du règlement local sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes

2006-123 Contrat de ville 2006 – 2e programmation

2006-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération d'amélioration de 194 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – emprunt de 44 906 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 511 500 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 8 logements rue Camille Desmoulins (tranche conditionnelle 1) – emprunt de 117 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 026 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2006-130 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 327 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-131 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 3e tranche de 30 logements PLUS CD dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-132 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 3 172 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-133 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 381 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-134 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 467 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-135 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 89 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-136 Projet d'aménagement du parc d'activités des Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine

2006-137 Projet de parking boulevard de Verdun – convention avec le Centre Hospitalier

2006-138 Acquisition d'un garage 14 bis rue des Bons Enfants

2006-139 Création d'une antenne de Police Judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution des marchés de travaux

2006-140 Crématorium et funérarium d'Auxerre – extension de la chambre funéraire

2006-141 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Bertrand

2006-142 Centre Technique Municipal – aménagement des vestiaires et des sanitaires – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Marquis – Age – Pechenot

2006-143 Construction d'un hangar à sel au service voirie-entretien – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre – attribution du marché de travaux pour le lot n° 2 charpente – couverture

2006-144 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux, passé avec Elyo Centre – avenant n° 14

2006-145 Délégation de service public de restauration collective – avenant n° 1 au contrat passé avec Avenance-Enseignement

2006-146 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2006-147 Quartier des Piedalloues – création d'une agence postale communale

2006-148 Convention et marché de prestations de services AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre

2006-149 Dématérialisation des actes administratifs

2006-150 Adoption de décomptes définitifs

2006-151 Actes de gestion courante

2006-152 Renouvellement Urbain Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les VRD

2006-153 Soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)

2006-154 Urgence à délibérer sur le soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)

2006-155 Vœu pour un plan d'actions préventives sur les captages auxerrois de la plaine des Isles et des Boisseaux

Ordre du jour de la séance du 29 juin 2006

Feuille d’émargement de la séance du 29 juin 2006

Ordre du jour et projets de délibérations

Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations

Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2006

Hommage à Didier Mativet

Nouvelle organisation de l'équipe de direction

Présentation de nouveaux agents.

Urbanisation de la Porte de Paris.

Vote sur l'urgence à délibérer - délibération 2006-182 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi-accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)

Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2006

2006-156 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site sud du parc central – demande de subventions

2006-157 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site îlot Ingres – demande de subventions

2006-158 Quartier Sainte-Geneviève – mise en place de ralentisseurs – demande de subventions

2006-159 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Marquis

2006-160 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – lot n° 5 espaces verts – avenant n° 5 avec l'entreprise Chartrel

2006-161 Parc d'activité des Clairions – acquisition de parcelles appartenant à l'État

2006-162 PLU d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions

2006-163 PLU de Saint-Georges – avis du conseil municipal sur le projet de PLU arrêté

2006-164 Domanialité des voies de circulation du territoire de la commune – convention avec le conseil général – demande de subventions

2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

2006-166 Programme voirie 2006 – signature des marchés

2006-167 Crèche associative « Les Lutins » – avance de trésorerie

2006-168 Association Auxerroise d'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie

2006-169 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Amec Spie et DTL

2006-170 Musées d'Auxerre – acquisition d'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804)

2006-171 Musées d'Auxerre – acquisition d'un diptyque d'Henri Cuéco

2006-172 Musées d'Auxerre – dépôt d'une série de faïences et d'objets maçonniques

2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq

2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention

2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3

2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale

2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2006-178 Personnel municipal – astreintes – modification

2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d'offres ouvert – signature du marché

2006-180 Actes de gestion courante

2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)

2006-182 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer

Feuille d’émargements

Ordre du jour et projets de délibérations

Compte-rendu de la séance du 24 octobre 2006

Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 2006-208 Plan d'occupation des sols de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée – consultation de la ville

Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération

Question écrite de Dominique Mary au sujet de l'entretien du cimetière Saint-Amâtre ; réponse

Vœu de Dominique Mary sur le stationnement rue de Paris

Liste des présents et absents à la séance du 24 octobre 2006

2006-183 Chambre régionale des Comptes de Bourgogne – rapport d'observations définitives

2006-184 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre Cazelles – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Barbot, Favergnat et AGE

2006-185 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – marchés de travaux pour les tranches 6 et 7

2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention

2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

2006-188 Quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance

2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue

2006-190 Office Auxerrois de l'Habitat – cession de l'assiette foncière pour la construction de logements avenue de la Turgotine

2006-191 Port de Plaisance – aménagement d'une unité de recueil des eaux noires – subvention

2006-192 Blanchisserie inter hospitalière – demande d'autorisation d'exploiter au titre des installations classées (actualisation) – avis du conseil municipal

2006-193 Travaux d'assainissement – programme 2006 – marchés de travaux passés avec les entreprises Colas/Novello et Bertrand SA – avenants n° 1

2006-194 Budget 2006 – décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes

2006-195 Budget 2006 – amortissement des subventions d'équipement

2006-196 Budget 2006 – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASPTT

2006-197 Auxerrexpo – mode de gestion – saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

2006-198 Communauté de l'Auxerrois – compétences – gestion de l'aérodrome d'Auxerre-Branches

2006-199 Programme de réussite éducative – mise en place de clubs de lecture et écriture

2006-200 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Delagneau

2006-201 Centre Aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2006 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (PLPB)

2006-202 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – marché de travaux pour le lot n° 4 métallerie

2006-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – programme 2007-2009 – nouveau planning et orientations budgétaires concernant les réparations et désordres

2006-204 AJA Football SAOS – cession des postes de transformation électriques

2006-205 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments – exercice 2006 – demande de subvention

2006-206 AIDA – délégation de service public – avenant au contrat de gestion et d'exploitation du théâtre municipal

2006-207 Personnel municipal – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service développement

2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée

2006-209 Plate-forme e-bourgogne – convention d'adhésion au groupement de commande – avenant n° 1

2006-210 Actes de gestion courante

2006-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Feuille d’émargements

Ordre du jour et projets de délibérations

Compte-rendu de la séance du 4 décembre 2006

Communications sur le projet de déviation Sud d'Auxerre

Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 2006-236 – représentation de la ville auprès de l'Office auxerrois de l'habitat

Vœu de Pascal Henriat pour que la ville porte plainte contre M. Finel, ancien directeur de Office auxerrois de l'habitat ; réponse du maire

Vœu de Patrick Tuphé en faveur de l'ouverture du musée d'Eckmühl ; réponse de Jean-Paul Rousseau

Liste des présents et absents à la séance du 4 décembre 2006

2006-212 Équipement de quartier des Piedalloues – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Colas Est

2006-213 Auxerrexpo – résiliation anticipée du bail à construction – subvention pour le remboursement anticipé du prêt ayant assuré le financement de la construction de l'immeuble

2006-214 Société Blackmer – demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de pompes et compresseurs au titre des installations classées – avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique

2006-215 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de réhabilitation sur le quartier Saint-Siméon – emprunt de 1 007 744 € réalisé auprès de Dexia

2006-216 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 1 889 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-217 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-218 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-219 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-220 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2006-221 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey

2006-222 Attribution de subventions – modifications

2006-223 Parking du Pont – clôture du budget annexe

2006-224 Budget primitif 2007 – débat d'orientations budgétaires

2006-225 École maternelle de Brazza – aménagement de l'ancien logement en locaux scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA

2006-226 Contrat de ville 2006 – fonds d'Aide aux Projets (FAP)

2006-227 Résidence Clemenceau – vente du lot n° 33 à la Communauté de l'Auxerrois

2006-228 Laborde – acquisition d'un terrain en vue de la restructuration du groupe scolaire

2006-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petite rénovation 2007-2010 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2006-230 Recensement rénové de la population

2006-231 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec

2006-232 Approvisionnement en carburants et combustibles 2007 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2006-233 Représentation de la ville auprès de l'association Yonne en Scène – modification

2006-234 Représentation de la ville auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat – modification

2006-235 Actes de gestion courante

2006-236 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Feuille d’émargements

Ordre du jour et projets de délibérations

Compte-rendu de la séance du 21 décembre 2006

Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse »

Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2006

2006-237 Budget primitif 2007

2006-238 Subventions 2007 aux associations et organismes

2006-239 Budget principal 2007 – décision modificative n° 1

2006-240 Autorisations de programmes – modifications

2006-241 Budget primitif 2006 – attributions de subventions exceptionnelles

2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007

2006-243 Cité des musiques – construction d'une salle des musiques actuelles (SMAC) – 2e appel d'offres ouvert – marchés de travaux

2006-244 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – appel d'offres ouvert – marchés de travaux

2006-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 5 – avenants aux marchés de travaux

2006-246 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d'aménagement

2006-247 Parc d'activités des Clairions – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement

2006-248 Parc d'activités des Clairions – acquisition de deux terrains

2006-249 Auxerrexpo – convention provisoire de gestion du parc des expositions

2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole

2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d'Auxerre et EDF

2006-252 Zonage de l'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d'Auxerre

2006-253 Service public d'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité

2006-254 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2005

2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005

2006-256 Passation d'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales (CAF)

2006-257 Aide aux projets jeunes

2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement

2006-259 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2005 d'Avenance Enseignement

2006-260 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d'offres ouvert – marchés de travaux

2006-261 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations d'eau – marché avec l'entreprise Cillit

2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions

2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d'offres ouvert

2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d'études médiévales

2006-265 Acquisition d'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants

2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains

2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013

2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2006-269 Personnel municipal – recrutement d'un chargé de mission pour le renouvellement urbain

2006-270 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l'Auxerrois

2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD

2006-272 Actes de gestion courante

2006-273 Bourses communales 2007

Feuille d’émargements

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2006

Sommaire de l'ordre du jour de la séance du 15 février 2007

Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 février 2007 : sommaire

Compte-rendu de la séance du 15 février 2007

Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions

Communication du maire sur le projet d'aménagement de la porte de Paris

Communication du maire sur le devenir de l'ancien Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie (CHSP)

Communication du maire sur la place des Véens

Communication du maire sur les laboratoires Macors

Communication du maire sur l'exécution du budget 2006

Communication du maire sur la démission de Monique Duché

Communication du maire sur le renouvellement urbain acte II

Communication de Denis Roycourt sur l'état de la politique d'élimination et de traitement des déchets dans l'Auxerrois

Vote sur l'urgence à délibérer (délibération 2007-25)

Questions écrites de Dominique Mary sur l'acquisition d'un ordinateur pour l'agence postale des Piédalloues et réponse du maire ; sur les badges de stationnement en centre-ville et réponse du maire.

Liste des présents et absents

2007-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre

2007-2 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – modification du plan de financement

2007-3 Cité des musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – lot chauffage, ventilation, plomberie – marché négocié de travaux

2007-4 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'hôtel de ville – avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec la Technique Moderne et AGE

2007-5 Maison des Randonneurs – délégation de service public – avenant n° 1

2007-6 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 2e partie – lot 4 – appel d'offres ouvert

2007-7 Pôle Éducatif et Social du quartier Rive Droite (PESRD) – marché de maîtrise d'œuvre – constitution du jury

2007-8 Fiscalité directe locale – taux 2007

2007-9 Vaux – demande d'exonération exceptionnelle de droits de place

2007-10 Attribution de subventions exceptionnelles

2007-11 Opération Maroc 2006 – versement d'une subvention aux Francas de l'Yonne

2007-12 Auxerrexpo – choix du mode de gestion

2007-13 Auxerrexpo – constitution de la commission d'ouverture des plis

2007-14 Agenda 21 – soutien de la ville à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel

2007-15 Assainissement allée des Bourdillats – convention pour la participation financière du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et de l'Yonne Républicaine

2007-16 Centre ville – programme de travaux d'assainissement 2007 – demande de subvention

2007-17 Enfouissement des réseaux – programme points noirs 2003 – avenant au marché de maîtrise d'œuvre

2007-18 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau – marché complémentaire

2007-19 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo centre – avenant n° 1

2007-20 Jonches les Archies – étude d'aménagement de la traversée du hameau – avenant au marché avec le bureau d'étude CID

2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre

2007-22 Actes de gestion courante

2007-23 Programme voirie 2007 – approbation – demandes de subventions

2007-24 Place de l'Arquebuse – dénomination de l'esplanade située en face du monument des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (« Esplanade du 19 mars 1962 »)

2007-25 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer

Feuille de signatures de la séance du 15 février 2007

Sommaire de la séance du 12 avril 2007

Compte-rendu de la séance du 12 avril 2007

Installation de Didier Michel comme conseiller municipal, à la place de Monique Duché

Communication du maire sur le projet immobilier de la place des Véens

Présentation par Denis Roycourt du projet de renouvellement du parc automobile

Adoption de délibérations avec modifications (délibérations 2006-31 (sic pour 2007-31) « Quartier des Brichères – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker) » ; 2007-37 « Attribution de subventions exceptionnelles »)

Listes des présents et absents de la séance du 12 avril 2007

2007-26 Place des Véens – projet de rénovation – acquisition d'une propriété

2007-27 Renouvellement urbain – convention entre la région Bourgogne et la Ville d'Auxerre

2007-28 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – réaménagement de la place Corot

2007-29 Renouvellement urbain du quartier Sainte-Geneviève – aménagement de la rue Renoir

2007-30 Renouvellement du quartier Rive Droite – aménagement de l'avenue de la Résistance et d'une voie nouvelle

2007-31 Quartier des Brichères – 3e tranche de logements – dénomination de deux allées (allée des Trois Tours et allée Joséphine Baker)

2007-32 Aire d'accueil des gens du voyage route de Toucy – vente à la Communauté de l'Auxerrois de l'assiette foncière pour la voie de desserte

2007-33 Vente d'un délaissé d'opération rue Guynemer

2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle

2007-35 Dénomination de la voie d'accès au lotissement d'habitation « du Bois d'Acacias » rue du Carré Pâtissier

2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2

2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles

2007-38 Droits de place – exonérations pour l'année 2007

2007-39 Auxerrexpo – garantie d'emprunt – opération de réaménagement d'emprunts

2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie

2007-41 Maison de l'Eau et de l'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise de Terrassement du Centre

2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux

2007-43 Bâtiments scolaires – programme d'investissements 2007 – répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions

2007-44 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – marché de travaux – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2007-45 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs – extension des locaux pour l'IESHA – bail emphytéotique

2007-46 Crèche associative « Les P'tits Loups » – dissolution de l'association – reprise de l'activité par la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne

2007-47 Abbaye Saint-Germain – transept sud de l'église abbatiale – programme de travaux complémentaires à la réparation des dégâts occasionnés par la foudre le 14 août 2003

2007-48 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – avenants n° 1 aux marchés de travaux des entreprises Marquis et La Technique Moderne

2007-49 Exposition Raymond Humbert – demande de subvention

2007-50 Recrutement 2007 – personnel saisonnier

2007-51 Programme véhicules et engins 2007

2007-52 Crématorium et funérarium d'Auxerre – avenant au contrat de délégation de service public

2007-53 Composition de la commission des finances – modification

2007-54 Protocole d'accord entre Madame Haultcoeur, la commune de Villefargeau et la ville d'Auxerre

2007-55 Actes de gestion courante

Feuilles de signatures de la séance du 12 avril 2007

Sommaire de la séance du 31 mai 2007

Compte-rendu de la séance du 31 mai 2007

Question écrite de Dominique Mary sur la célébration de l'abolition de l'esclavage et réponse du maire

Question écrite de Didier Michel sur le développement des formations post-bac type IUT pour placer Auxerre en 2e place des villes universitaires de Bourgogne et réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 31 mai 2007

2007-56 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – signature des marchés

2007-57 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – approbation du projet – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Signature des marchés de travaux

2007-58 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition des terrains pour la voirie et les espaces publics

2007-59 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Educatif et Social (PESRD) – attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2007-60 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance

2007-61 Place des Véens – acquisition d'une propriété à titre d'échange pour la réalisation du programme de logements

2007-62 Place des Véens – vente des terrains à la société PERL pour le programme de logements locatifs

2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions

2007-64 Site communal du Thureau – projet d'aménagement d'un parc acrobatique

2007-65 Jonches – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain

2007-66 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1re programmation

2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-70 Carte scolaire 2007-2008

2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés

2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État

2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus

2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA

2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire

2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public

2007-78 Acceptation du legs de madame Potot

2007-79 Actes de gestion courante

Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007

Sommaire de la séance du 28 juin 2007

Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007

Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)

Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville

Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)

Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires.

Communication du maire sur le compte administratif

Liste des présents et absents à la séance du 28 juin 2007

2007-80 Budget principal – compte administratif 2006

2007-81 Budget assainissement – compte administratif 2006

2007-82 Budget parking du Pont – compte administratif 2006

2007-83 Budget crématorium – compte administratif 2006

2007-84 Comptes de gestion 2006

2007-85 Budget principal – affectation des résultats 2006

2007-86 Budget assainissement – affectation des résultats 2006

2007-87 Budget crématorium – affectation des résultats 2006

2007-88 Budget principal 2007 – décision modificative n° 3

2007-89 Attribution de subventions exceptionnelles

2007-90 Chèque Emploi Service Universel (CESU) – acceptation comme mode de règlement

2007-91 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-92 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine à Auxerre – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-93 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 3 041 410 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-94 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 45 logements PLUS – emprunt de 301 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-95 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 83 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-96 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 2 logements PLAI – emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2007-97 Centre ville – programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat

2007-98 Parc d'activités des Clairions – déclaration d'intérêt général du projet relatif aux travaux d'aménagement

2007-99 Zone industrielle de la Plaine des Isles – vente d'un terrain à la société Macors

2007-100 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – marché de travaux pour les tranches 6 et 7 – Signature du marché pour la protection anti-volatiles – études complémentaires – photographies

2007-101 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise DEFIE

2007-102 Assainissement avenue Jean Mermoz – convention pour la participation financière de 4 entreprises aux travaux d'assainissement

2007-103 Assainissement impasse de Saint-Georges – convention pour la participation financière des riverains aux travaux d'assainissement

2007-104 Opérations de voirie 2007-2010 – marchés à bons de commande

2007-105 Enfouissement des réseaux – opérations points noirs 2003 – marché complémentaire à la mission de maîtrise d'œuvre

2007-106 Quartiers Sainte-Geneviève et Saint-Siméon – marchés de prestations d'entretien

2007-107 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – signature des marchés

2007-108 Association « la Maison du jeu » – transfert de subvention

2007-109 Association « Centre de Loisirs Les Gulli'vert » – transfert de subvention

2007-110 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyen et de personnel au syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne

2007-111 Actes de gestion courante

Feuilles de signatures de la séance du 28 juin 2007

Sommaire de la séance du 13 septembre 2007

Compte-rendu de la séance du 13 septembre 2007

Communication du maire sur les délibérations 2007-112 à 2007-137

Liste des présents et absents à la séance du 13 septembre 2007

2007-112 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire – perception d'une soulte

2007-113 Maison de l'Entreprise – mise à disposition de terrain pour la réalisation du Pôle Innovation

2007-114 Porte de Paris – travaux d'aménagement de l'îlot – lancement du programme de travaux – autorisation préalable de signer les marchés

2007-115 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – Signature des marchés

2007-116 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – 3e partie – aménagement du boulevard Lyautey – autorisation préalable de signer les marchés

2007-117 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession d'un terrain à l'Office Auxerrois de l'Habitat

2007-118 Travaux d'assainissement 2007 – rues des Mignottes et Clément Ader – signature des marchés

2007-119 Travaux d'assainissement 2007 – avenue Jean Mermoz – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eurovia Bourgogne

2007-120 Eaux parasites dans les réseaux d'assainissement – études – avenant n° 1 au marché passé avec Central Environnement

2007-121 Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique des arbres – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Osiris

2007-122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation

2007-123 Attribution de subventions exceptionnelles – modification d'une subvention

2007-124 Aide financière à Cyrille Carré champion du monde 2007 en kayak biplace 1 000 m

2007-125 Taxe locale d'équipement – refus d'admission en non-valeur

2007-126 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 1 444 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2007-127 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 185 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2007-128 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 244 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2007-129 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – opération de construction de 23 logements sis rue de la Noue – emprunt pour un montant total de 31 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2007-130 Garantie d'emprunt – Patronage laïque Paul-Bert – rénovation du Moulin Rouge – réfection des toitures – emprunt pour un montant total de 100 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté

2007-131 Jonches – aménagement de la traversée du hameau – autorisation préalable de signer les marchés

2007-132 Vaux – dénomination de la voie qui relie le square Ferry au chemin de halage (« Sentier du canal »)

2007-133 Quartier Sainte-Geneviève – réfection du chauffage urbain rue Renoir – avenant n° 2 au marché passé avec SNCTP/NETP

2007-134 Quartier Sainte-Geneviève – enlèvement d'une cuve à fioul place Corot – marché complémentaire avec l'entreprise Michel SA

2007-135 Personnel municipal – recrutement d'un agent contractuel au poste de chef du service maintenance bâtiments

2007-136 Protocole d'accord entre mademoiselle Courault et la commune d'Auxerre

2007-137 Actes de gestion courante

Feuilles de signatures de la séance du 13 septembre 2007

Sommaire de la séance du 25 octobre 2007

Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2007

Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007

2007-138 Auxerrexpo – délégation de service public – choix du délégataire

2007-139 Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Clairions – attribution d'une subvention exceptionnelle

2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis de démolir sur le territoire communal

2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable à l'édification d'une clôture

2007-142 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain

2007-143 Zone de la Plaine des Isles – acquisition de terrains à l'État

2007-144 Quartier Saint-Siméon – dénomination d'un nouvel espace public (« Esplanade de l'avenir »)

2007-145 Quartier des Brichères – acquisition d'un bien vacant sans maître

2007-146 Site des Cassoirs – acquisition d'un terrain attenant aux jardins familiaux

2007-147 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 7 – avenants aux marchés de travaux – demandes de subventions

2007-148 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport d'activité 2006 de la SARL La Maison des Randonneurs

2007-149 Budget primitif 2008 – débat d'orientations budgétaires

2007-150 Budget principal 2007 – décision modificative n° 4

2007-151 Budget annexe 2007 de l'assainissement – budget annexe 2007 du crématorium – décisions modificatives n° 1

2007-152 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 3e programmation

2007-153 École Nationale de Musique – création d'un Établissement Public de Coopération Culturelle à caractère administratif – adoption des statuts – désignation des représentants

2007-154 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention

2007-155 Théâtre municipal – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'AIDA

2007-156 Enseignement supérieur – IUT – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement du site – convention de financement

2007-157 Enseignement supérieur – IUT – restauration étudiante – convention avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)

2007-158 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2007 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert

2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d'équipement à la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne repreneur de la structure

2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement

2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'Avenance Enseignement

2007-162 Délibération retirée de l'ordre du jour

2007-163 Maison de l'Eau, de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions

2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité

2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006

2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006

2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement

2007-169 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – signature des marchés de travaux

2007-170 Route de Vaux – projet d'aménagement d'un terrain de football synthétique – mise à disposition de l'AJA Football d'une bande de terrain communal

2007-171 Quartier des Rosoirs – aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique – plan de financement

2007-172 Centre ville – programme voirie 2007 – signature du marché

2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement

2007-174 Quartier Saint-Amâtre – allée du Perthuis – vente d'un délaissé de voirie

2007-175 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2007-176 Recensement rénové de la population 2008 – mise en place du dispositif

2007-177 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 de la société des Crématoriums de France

2007-178 Actes de gestion courante

Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2007

2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien hôpital spécialisé en psychiatrie

2007-180 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Feuilles de signatures de la séance du 25 octobre 2007

Sommaire et projets de délibération de la séance du 20 décembre 2007

Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2007

Communication du maire sur le parc d'activités des Clairions

Communication du maire sur la porte de Paris

Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre

Communication du maire sur le renouvellement urbain

Communication de Jean-Paul Rousseau sur la réduction des consommation de chauffage et valorisation en certificats d'économie d'énergie

Voeu de Denis Roycourt sur la demande de révision du plan de traitement des déchets

Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2007

2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

2007-182 Rénovation urbaine des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – convention ANRU acte 2

2007-183 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Équipement Public de Proximité – modification du plan de financement

2007-184 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – transfert à la ville du foncier concerné par l'équipement public de proximité des Brichères

2007-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'Équipement Public de Proximité – avenant n° 1 aux marchés passés avec C3D et TDII

2007-186 Parc d'activité des Clairions – réalisation du giratoire – acquisition d'un terrain réservé au Plan Local d'Urbanisme

2007-187 Parc d'activité des Clairions – aménagement – acquisition d'un terrain

2007-189 Budget primitif 2008 – budget principal

2007-190 Subventions 2008 aux associations et organismes

2007-191 Autorisations de programmes et crédits de paiement – suppression, création et modification

2007-192 Budget 2007 – attribution de subventions

2007-193 Garantie d'emprunt Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 15 pavillons en location accession quartier des Brichères 4e tranche – emprunt de 1 641 091,35 € auprès de Dexia Crédit local

2007-194 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard

2007-195 Aménagement de la Coulée Verte – itinéraire entre l'île du Moulin du Président et l'allée Henri Farman – Programme de travaux

2007-196 Aménagement de la Coulée Verte – acquisition d'une parcelle allée Henri Farman

2007-197 Cité des Musiques – Construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec Colas Est et Novello

2007-198 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – projet d'aménagement – approbation de l'avant projet définitif – demande de subventions

2007-199 Maison de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement Tequi–Pointeau/Baurens

2007-200 Viabilité hivernale sur les voiries du territoire de la commune – convention avec le Conseil général de l'Yonne

2007-201 Enfouissement des réseaux – renouvellement de la convention annexée au contrat de concession avec EDF

2007-202 Maison à pans de bois rue Faillot – attribution d'une subvention exceptionnelle

2007-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Aquatech (lot 3) – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1), Aquatech (lot 3)

2007-204 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux 2008-2010 – appel d'offres ouvert – Signature des marchés

2007-205 Remise à la ville du mémorial réalisé par le comité à la mémoire des Icaunais morts pour la France en Afrique du Nord

2007-206 Établissement Public de Coopération Culturelle – modification des statuts, transfert des personnels, conventions de mise à disposition et désignation des personnalités qualifiées

2007-207 Délégation de Service Public de restauration collective avec Avenance Enseignement – prorogation du contrat au 31 août 2009 – avenant n° 3

2007-208 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire

2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne

2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés

2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés

2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique

2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public

2007-216 Bistro du marché – acquisition

2007-217 Actes de gestion courante

2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois

Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007

Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008

Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008

Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008

Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints

2008-1 Détermination du nombre d'adjoints

2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité

2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux

Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008

Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008

Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes

Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche

Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris

Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse

Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt

Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo

Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics

Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt

Feuille de présence

2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

2008-5 Régime indemnitaire des élus

2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez

2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux

2008-8 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres

2008-9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux

2008-11 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants

2008-12 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants

2008-13 Création d'un comité consultatif l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants

2008-14 Création d'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants

2008-15 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants

2008-16 Désignation des douze représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

2008-17 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Communauté de l'Auxerrois

2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal

2008-19 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office auxerrois de l'habitat

2008-20 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne habitat

2008-21 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles

2008-22 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Établissement Public de Coopération Culturelle

2008-23 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier

2008-24 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne

2008-25 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du château de Nantou

2008-26 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)

2008-27 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-28 Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal

2008-29 Fédération départementale d'électricité de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal

2008-30 Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne – désignation des représentants du conseil municipal

2008-31 SEM 89 – désignation des représentants du conseil municipal

2008-32 Auxerrexpo – désignation des représentants du conseil municipal

2008-33 Association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-34 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-35 Jeune chambre économique – désignation des représentants du conseil municipal

2008-36 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal

2008-37 Association des foyers des jeunes travailleurs – désignation des représentants du conseil municipal

2008-38 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-39 GRETA – désignation des représentants du conseil municipal

2008-40 Association régionale du Centre national des arts et métiers (CNAM) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-41 Lycée Fourier – désignation des représentants du conseil municipal

2008-42 Lycée Jacques-Amyot – désignation des représentants du conseil municipal

2008-43 Lycée Saint-Germain – désignation des représentants du conseil municipal

2008-44 Lycée professionnel Vauban – désignation des représentants du conseil municipal

2008-45 Collège Albert-Camus – désignation des représentants du conseil municipal

2008-46 Collège Bienvenu-Martin – désignation des représentants du conseil municipal

2008-47 Collège Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal

2008-48 Collège Denfert-Rochereau – désignation des représentants du conseil municipal

2008-49 École privée Sainte-Marie – désignation des représentants du conseil municipal

2008-50 École privée Sainte-Thérèse – désignation des représentants du conseil municipal

2008-51 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (IESHA) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-52 Comité de protection de l'enfance – désignation des représentants du conseil municipal

2008-53 Association du vélodrome de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal

2008-54 Association Service Compris – désignation des représentants du conseil municipal

2008-55 Association Yonne en Scène – désignation des représentants du conseil municipal

2008-56 Association de la maison de la danse – désignation des représentants du conseil municipal

2008-57 Comité des jumelages – désignation des représentants du conseil municipal

2008-58 Conservatoire de la nature Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal

2008-59 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Saint-Pierre – désignation des représentants du conseil municipal

2008-60 Patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – désignation des représentants du conseil municipal

2008-61 Club Vert et Gulli'vert – désignation des représentants du conseil municipal

2008-62 Conseil de discipline de recours de Bourgogne – désignation du représentant du conseil municipal

2008-63 Budget primitif 2008 – assainissement et crématorium

Note de présentation des budgets annexes : budget primitif 2008

2008-64 Fiscalité directe locale – taux 2008

2008-65 Projet humanitaire au Maroc – attribution d'une subvention exceptionnelle aux Francas de l'Yonne

2008-66 Garantie d'emprunts – Office Auxerrois de l'Habitat – réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

2008-67 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 1re programmation 2008

2008-68 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter les entrepôts frigorifiques à la société Easydis (groupe Casino) – avis dans le cadre de l'enquête publique

2008-69 Zone des Pieds de Rats – terrain loué à la société HPVI – réalisation de la promesse de vente

2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements

2008-71 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition de deux terrains par exercice du droit de préemption urbain

2008-72 Hameau de Laborde – dénomination d'une allée (allée de Bellevue)

2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale

2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'eau Seine-Normandie – validation du programme – demande de subventions

2008-75 Travaux d'assainissement 2008 – rue Rantheaume et rue du 24-Août – demande de subventions – Signature des marchés

2008-76 Programme voirie 2008 – validation du programme – demande de subventions

2008-77 Parking de la Tournelle – réalisation d'un bassin d'orage – mission de maîtrise d'œuvre

2008-78 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement écoles 2008 – proposition de répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions

2008-79 Construction d'un hangar à sel au service voirie – avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'œuvre

2008-80 Recrutement d'un contractuel sur le poste de conducteur d'opération au service Études et Travaux neufs

2008-81 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste au service des Affaires Juridiques

2008-82 Personnel municipal 2008 – création d'emplois de saisonniers

2008-83 Personnel municipal – logements de fonction – modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction

2008-84 Fournitures de services de télécommunications – appel d'offres ouvert 2009-2012

2008-85 Parc véhicules et engins – approvisionnement en fournitures pour la maintenance – signature du marché

2008-86 Droits de place 2008 – demande exceptionnelle d'exonération

2008-87 Actes de gestion courante

2008-88 Office du tourisme de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal

2008-89 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air – désignation du représentant du conseil municipal

2008-90 La Maison – désignation des représentants du conseil municipal

2008-91 Comité local des Jardins Familiaux de Cassoirs – désignation des représentants du conseil municipal

2008-92 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2008-93 Vœu d'Alain Raymont « Gauche unitaire et anti libérale – la gauche qui ne renonce pas » pour la création d'un groupe de travail sur la tarification de l'accès au service public

2008-94 Vœu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault, pour soutenir Ingrid Betancourt

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2008

Ordre du jour complémentaire

Compte-rendu de la séance du 16 mai 2008

Communication du maire sur la liaison ferroviaire entre Auxerre et Paris

Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche

Communication du maire sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges

Communication du maire sur la Communauté de l'Auxerrois

Présentation de Marité Catherin, conseillère pour le développement économique, l'enseignement supérieur et le développement durable

Questions d'Alain Raymont sur quartier Rive Droite, sur la qualité de l'eau, sur le service minimum dans les écoles, sur le règlement intérieur du conseil municipal et réponse du maire.

Feuille de présence

2008-95 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché Espaces Verts (lot 4)

2008-96 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché voirie (Lot 1)

2008-97 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – élection des représentants de la Ville à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes

2008-98 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – acquisition d'une licence IV

2008-99 Place des Véens – projet de logements – acquisition d'un terrain pour classement dans le domaine public

2008-100 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement

2008-101 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

2008-102 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – ancien Foyer des Jeunes Travailleurs – transfert à la ville d'Auxerre des lots volumes du bâtiment

2008-103 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Éducatif et Social – approbation du projet – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre

2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles

2008-105 Parking du centre hospitalier boulevard de Verdun – adoption du projet – signature des marchés de travaux à venir – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2008-106 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – plan de financement – demande de subventions

2008-107 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – tranche conditionnelle 1 – vestiaire et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l'entreprise Sertec – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1) et Allouche (lot 2)

2008-108 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 1 au marché de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre

2008-109 Quartier des Rosoirs – Transformation du terrain de football – avenant n° 1 au marché de travaux

2008-110 Édifices cultuels et autres monuments historiques – programme de travaux d'urgence 2008 – demande de subventions

2008-111 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 6 et 7 – demande de subventions

2008-112 Abbaye Saint-Germain – réfection de la couverture en tuiles de l'aile Ouest – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Précy

2008-113 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 2 au marché passé avec Elyo Centre Ouest

2008-114 Musée d'Art et d'Histoire – transfert de propriété des dépôts de l'État – acceptation

2008-115 Donation Bertran – acceptation par la Ville

2008-116 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire avec perception de soultes

2008-117 Budget Principal 2008 – décision modificative n° 1

2008-118 Attribution de subventions exceptionnelles

2008-119 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation de 140 logements, allée de la Bahia dans le quartier des Brichères – emprunt de 254 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-120 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 60 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-121 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements (tranche ferme) – emprunt de 617 490 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-122 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 173 700 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-123 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS et de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 194 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-124 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 346 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-125 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 3 logements PLAI, avenue de Grattery – emprunt de 68 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-126 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 15 logements PLUS, avenue de Grattery – emprunt de 881 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-127 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs – emprunt de 502 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-128 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 1 663 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-129 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 20 logements, avenue de la Turgotine – emprunt de 140 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2008-130 Correspondants de nuit – signature du marché de prestations de service à venir – adhésion au réseau des villes « correspondants de nuit » – Demandes de subventions

2008-131 Communauté de l'Auxerrois – aires d'accueil de moyen passage des gens du voyage aux Cassoirs – approbation du règlement intérieur

2008-132 Conseillers municipaux – droit à la formation

2008-133 Conseillers municipaux – remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes

2008-134 Trésorier principal – indemnité de conseil

2008-135 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal – modification

2008-136 Office Municipal des Sports – désignation des représentants du conseil municipal – modification

2008-137 Actes de gestion courante

2008-138 Parc d'activités des Clairions – aménagement d'un parking de 400 places – signature des marchés à venir

2008-139 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2008-140 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – vœu présenté par le maire

2008-141 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer

2008-142 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2008

Compte-rendu de la séance du 26 juin 2008

Communication du maire sur les liaisons ferroviaires Auxerre-Paris et Auxerre-Dijon

Communication du maire sur l'aménagement et la recomposition de la place de l'Arquebuse

Communication du maire sur les quais de l'Yonne

Voeux d'Alain Raymont sur le service minimum dans les écoles, sur les parkings autour de la gare, sur l'entreprise CEAC-Fulmen

Voeu de Guillaume Larrivé sur la diffusion de la Charte de la laïcité dans les services publics

Voeu de Fabien Cool pour l'organisation du championnat de France senior amateurs par le Ring club Auxerrois

Voeu de Richard Jacob conseiller municipal de la liste « Auxerre Emploi Sécurité » sur un jumelage avec une commune d'Irlande

Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2008

2008-143 Budget principal – compte administratif 2007

2008-144 Budget assainissement – compte administratif 2007

2008-145 Budget crématorium – compte administratif 2007

2008-146 Comptes de gestion 2007

2008-147 Budget principal – affectation des résultats

2008-148 Budget assainissement – affectation des résultats

2008-149 Budget crématorium – affectation des résultats

2008-150 Budget principal 2008 – décision modificative n° 2

2008-151 Attribution de subventions exceptionnelles

2008-152 Parc d'activités des Clairions – Association Foncière Urbaine Libre – approbation des décomptes de l'opération

2008-153 Société d'Économie Mixte Yonne Équipement – entrée de la ville dans le capital de la SEM – apport en compte courant

2008-154 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2009 à 2012

2008-155 Porte de Paris – projet de réalisation d'une résidence services pour personnes âgées – déclassement du domaine public

2008-156 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – bail emphytéotique consenti par l'ASPTT à la ville d'Auxerre

2008-157 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Joly et BEI

2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement

2008-159 Plan local d'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues

2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification

2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions

2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation

2008-163 Création d'un comité consultatif de la Nature en ville – désignation de ses membres

2008-164 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation d'un représentant de la ville à la commission consultative des services publics locaux

2008-165 Rue des Boucheries – signature des marchés de travaux d'aménagement

2008-166 Parc Darnus Rantheaume – aménagement du stationnement et des entrées de la rue Darnus – avenant n° 1 au marché de travaux

2008-167 Cathédrale Saint-Étienne – mise en conservation des vitraux – demande de subvention

2008-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise C3B

2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014

2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d'un bâtiment de la vie étudiante – concours d'architecte – élection du jury – demande de subventions

2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions

2008-173 Protocole d'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature

2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d'un représentant de la ville

2008-175 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense

2008-176 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres appelée à siéger le 5 août 2008

2008-177 Actes de gestion courante

2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008

Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008

Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire

Communication du maire sur l'accueil à Auxerre de l'ensemble baroque de la Fenice

Communication du maire sur les quais de l'Yonne

Voeu d'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris

Feuille de présence

2008-180 Charte de partenariat entre la ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat, Val d'Yonne Habitat et le groupe Domanys

2008-181 Office Auxerrois de l'Habitat – composition du conseil d'administration – désignation des représentants de la ville

2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire

2008-183 Parc d'activité des Clairions – location d'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction

2008-184 Parc d'activité des Clairions – aménagement d'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux

2008-185 Acquisition d'un terrain de la caisse mutuelle d'action sociale d'EDF réservé au plan d'urbanisme

2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville

2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement

2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles

2008-189 Admissions en non valeurs

2008-190 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 698 963 € auprès du Crédit Foncier

2008-191 Garantie d'emprunt – Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne – travaux de mise aux normes et d'amélioration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées « Les Clairions » – emprunt de 897 361 € auprès du Crédit Foncier

2008-192 Garantie d'emprunt – SCI Espace Les Lavandes – transfert des actifs immobiliers de la Fondation Transplantation à la SCI Espace Les Lavandes – emprunt de 1 347 000 € auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne

2008-193 Coulée verte – sécurisation de la rue Henri Farman – plan de financement – demande de subventions

2008-194 Réaménagement de la rue d'Égleny – travaux d'assainissement, inspections et tests de réseaux – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions

2008-195 Commune associée de Vaux – convention relative à l'entretien et à la gestion de l'éclairage public et de la signalisation tricolore du pont

2008-196 Édifices cultuels et autres monuments historiques – modification du programme de travaux d'urgence 2008 – Demande de subventions

2008-197 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban

2008-198 Participation de la ville à la réalisation d'un guide Gallimard consacré aux villes et pays d'art et d'histoire

2008-199 Muséum de Bourgogne – convention 2008-2010 avec l'État, la Région, Dijon et Autun – demande de subventions

2008-200 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et des plages – bassins extérieurs – marché complémentaires avec l'entreprise Sertec – vestiaires et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux avec l'entreprise Aquatech

2008-201 Maison des Randonneurs – délégation de service publics – saisine de la commission consultative des services publics locaux

2008-202 Direction du service quartiers, jeunesse, citoyenneté – recrutement d'un contractuel

2008-203 Correspondants de nuit – intégration des effectifs dans le personnel communal – signature des conventions « Adulte-relais »

2008-204 Mandat 2008-2014 – adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2008-205 Constitution de la commission communale des impôts directs – proposition du conseil municipal

2008-206 Centre hospitalier d'Auxerre – représentation de la ville au conseil d'administration

2008-207 Val d'Yonne habitat – représentation de la ville au conseil d'administration

2008-208 Actes de gestion courante

2008-209 Jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires – exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties

2008-210 Urgence à délibérer sur l'exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties

2008-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2008-212 Le service public de la Poste – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »

2008-213 Cadencement des trains entre Auxerre et Paris – vœu du groupe « Auxerre Ensemble »

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2008

Ordre du jour complémentaire

Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2008

Communication du maire sur la crise financière et économique

Communication du maire sur le bilan carbone du nouveau quartier des Brichères

Feuille de présence

2008-214 Bassin d'orage de la Chaînette – attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2008-215 Porte de Paris – vente du terrain pour la réalisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées

2008-216 Coulée verte – aménagement – acquisition d'un terrain réservé au PLU

2008-217 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise De Colonna – avenant n° 2 au marché avec l'entreprise Iss Espaces Verts

2008-218 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – déclassement du domaine public des terrains pour le projet de logements place centrale

2008-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité (EPP) – marchés complémentaires avec les entreprises C3B et BC

2008-220 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Champlys »

2008-221 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Charrons »

2008-222 Publicité extérieure – fixation des modalités d'application de la taxe locale

2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail

2008-224 Parc d'activités tertiaires des Clairions – aménagement d'un parking public – approbation du plan de financement – demandes de subventions

2008-225 Parc d'activités des Clairions – dénomination de voies nouvelles (rond-point des Clairions, rond-point de la fontaine Sainte-Marguerite, avenue Jean Monet, rue Bronislaw Geremek, rue Paul-Henri Spaak, avenue Robert Schuman)

2008-226 Budget principal 2008 – décision modificative n° 3

2008-227 Budgets annexes Assainissement et Crématorium – décision modificative n° 1

2008-228 Attribution de subventions exceptionnelles

2008-229 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de la SCI Blin

2008-230 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur Philippe Delaval et madame Guillot

2008-231 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard de monsieur et madame Bourahla M'Kasri

2008-232 Garantie d'emprunt – Val d'Yonne Habitat – travaux d'amélioration Résidence du parc – emprunt de 149 500 € auprès du CIL

2008-233 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement [les conventions ont été reliées à partir de la p. 81695 jusqu'à la p. 81705]

2008-234 Concession de distribution publique d'énergie électrique – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007

2008-235 Concession pour le service public de gaz – présentation du compte-rendu d'exploitation 2007

2008-236 Service public d'assainissement 2007 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service

2008-237 Personnel municipal – dispositif d'astreinte – modification

2008-238 Maison des randonneurs – choix du mode de gestion 2009-2014 – constitution de la commission d'ouverture des plis

2008-239 Recensement rénové de la population – mise en place du dispositif

2008-240 Association de professionnels des collectivités locales AFIGESE-CT – adhésion de la ville

2008-241 Actes de gestion courante

Feuille de présence

2008-242 Personnel municipal – recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel

2008-243 Urgence à délibérer sur le recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel

2008-244 Projet de réforme de la dotation de solidarité urbaine – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 27 novembre 2008

Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2008

Accueil de représentants de salariés de l'entreprise Amora-Maille

Communication du maire sur la résidence hôtelière étudiante

Communication du maire sur le passage à niveau à Jonches

Communication de Michel Morineau sur le projet de politique culturelle de la mandature

Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » sur le projet de suppression des postes de RASED

Voeu de Michel Morineau, adjoint chargé de la culture, de l'urbanisme et de la vie associative, sur les associations complémentaires de l'enseignement public en danger

Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre, à l'initiative de Pierre Guillermin

Feuille de présence

2008-245 Acquisition de la propriété Mac Donald's avenue Charles de Gaulle et vente d'un terrain aux Clairions

2008-246 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter une activité de stockage logistique et messagerie par la SA Bmvirolle – avis du conseil municipal après enquête publique

2008-247 Budget primitif 2009 – débat d'orientations budgétaires

2008-248 Subventions – attributions exceptionnelles

2008-249 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – réaménagement et requalification de l'avenue de la Résistance – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia

2008-250 Acquisition d'un terrain route de Vaux

2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail

2008-252 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts

2008-253 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 d'Avenance Enseignement

2008-254 Transports scolaires non subventionnés 2007-2011 – avenant n° 1 au marché de transports avec l'entreprise Mathieu

2008-255 Le Théâtre – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de l'association AIDA

2008-256 Don de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Yonne

2008-257 Dons d'affiches aux Archives municipales de Dijon, Lille, Tours et aux Archives départementales du Nord et de Haute-Marne

2008-258 Communauté de l'Auxerrois – convention de mise à disposition de services

2008-259 Direction de l'Environnement et des Travaux Publics – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du bureau d'étude

2008-260 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne – adhésion de la commune d'Auxerre

2008-261 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la Société des Crématoriums de France

Feuille de présence

Crématorium – rapport annuel d'activité

2008-262 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la SARL La Maison des Randonneurs

2008-263 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec

2008-264 Actes de gestion courante

2008-265 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2008-266 Projet de suppression des postes RASED – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »

2008-267 Les associations complémentaires de l'enseignement public en danger – vœu présenté par Michel Morineau

2008-268 Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre

Feuille de signatures

Ordre du jour du conseil municipal du 23 décembre 2008

Compte-rendu de la séance du 23 décembre 2008

Communication du maire sur l'extension-réhabilitation de l'hôtel de police

Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » en faveur des personnes en centre de rétention

Feuille de présence

2008-269 Office Auxerrois de l'Habitat – plan de relance du logement social – versement de subventions

2008-270 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion

2008-271 Parc d'activités des Clairions – déclassement du domaine public de l'emprise vendue pour l'aménagement de la voie d'accès

2008-272 Parc d'activités des Clairions – transfert à la ville des emprises affectées aux espaces publics

2008-273 Auxerrexpo – requalification du parking et de l'office de réchauffage – demande de subventions

2008-274 Budget primitif 2009 – budget principal

2008-275 Budget primitif 2009 – assainissement

2008-276 Budget primitif 2009 – crématorium

2008-277 Fiscalité directe locale – vote des taux 2009

2008-278 Autorisations de programmes et crédits de paiements – modifications

2008-279 Subventions 2009 aux associations et organismes

2008-280 Subventions du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – modification d'attribution

2008-281 Attribution de subventions exceptionnelles 2008

2008-282 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition d'un terrain rue Louis Braille

2008-283 Crèche associative « les Lutins » quartier Saint-Siméon – avance de trésorerie – report de remboursement

2008-284 Réaménagement de la rue d'Égleny – autorisation de signer les marchés à venir

2008-285 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché avec C3B – Marché complémentaire avec TED II

2008-286 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – aménagement de l'avenue de la Résistance – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Forclum

2008-287 Vente d'un immeuble rue des Montardoins

2008-288 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban

2008-289 Fournitures de bâtiments – marché fractionné à bons de commande – signature des marchés 2009 – 2012

2008-290 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 3 au marché avec Elyo Centre Ouest

2008-291 Entretien ménager des locaux sur divers sites – marché fractionné à bons de commande – signature des marchés 2009-2012

2008-292 Éclairage public – marchés fractionnés à bons de commande pour la maintenance et l'éclairage du réseau – signature des marchés 2009-2012

2008-293 Viabilité hivernale – marchés fractionnés à bons de commande pour la fourniture et le transport de produits fondants – signature des marchés 2009-2012

2008-294 Ruelle Saint-Pierre – convention de passage de réseaux sur propriété privée

2008-295 Organisation de la journée de solidarité à la ville d'Auxerre

2008-296 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2008-297 Direction de la communication – recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable de la communication web

2008-298 Fourniture de carburants et combustibles – Marché fractionné à bons de commande – signature des marchés pour 2009

2008-299 Bar Sainte-Geneviève – résiliation du bail commercial avec l'Office auxerrois de l'habitat pour l'ancien bar situé 73 avenue Delacroix – transfert de la terrasse couverte à l'OAH

2008-300 Actes de gestion courante

2008-301 Vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »

Feuille de signatures

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2008

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