Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2024-131 Actes de gestion courante – Compte rendu
589 Ko
Date : 3 octobre 2024
Cote : 558 W 2024/136
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
2066 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/137
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-132 Finances – Orientations budgétaires 2025 – Débat
112 Ko
2410 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/138
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-133 Finances – Taux de fiscalité 2025 – Approbation
124 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/139
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-134 Garantie d'emprunt – Renouvellement de composants 2023 du patrimoine de l'OAH
$133 Ko - 2024-134 Garantie d\'emprunt – Renouvellement de composants 2023 du patrimoine de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
$2719 Ko - 2024-134 Garantie d\'emprunt – Renouvellement de composants 2023 du patrimoine de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
2719 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/140
Sujet : finances locales / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-135 Finances – Subvention Yonne en rose – Foulée roses – Attribution
121 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/141
Sujet : manifestation sportive
Organisme : L'Yonne en rose (Saint-Georges-sur-Baulche ; 2018-....) / Les Foulées roses (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-136 Finances – Subvention association Passerelle – Attribution
120 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/142
Sujet : finances locales
Organisme : Passerelle (Auxerre ; 1996-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-137 Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
$174 Ko - 2024-137 Plan local d\'urbanisme intercommunal habitat et mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (PADD) (ouvre la visionneuse)$
174 Ko
$4161 Ko - 2024-137 Plan local d\'urbanisme intercommunal habitat et mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (PADD) (ouvre la visionneuse)$
4161 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/143
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-138 Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la parcelle cadastrée section CN 121 sise Avenue Yver
307 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/144
Sujet : immobilier
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-139 Résiliation du bail emphytéotique avec la SAS AJA football et cession de la parcelle cadastrée CO 465 sis Route de Vaux
237 Ko
76 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/145
Sujet : immobilier
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-140 Cession de la parcelle cadastrée AM 512 sis 8 rue de la Fontaine à Laborde
178 Ko
107 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/146
Sujet : immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fontaine / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-141 Abbaye Saint-Germain – Dossier préalable à l'organisation d'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises
$123 Ko - 2024-141 Abbaye Saint-Germain – Dossier préalable à l\'organisation d\'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/147
Sujet : patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-142 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2025
127 Ko
122 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/148
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-143 Adhésion au réseau des communes forestières
123 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/149
Sujet : forêt / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-144 Compensation chèques cadeaux séniors pour l'année 2024
$114 Ko - 2024-144 Compensation chèques cadeaux séniors pour l\'année 2024 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/150
Sujet : commerce / personne âgée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-145 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers
117 Ko
215 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/151
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-146 Indemnisation d'un préjudice matériel
$115 Ko - 2024-146 Indemnisation d\'un préjudice matériel (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/152
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-147 Personnel municipal – Convention d'adhésion au socle commun proposé par le Centre de gestion de l'Yonne
$122 Ko - 2024-147 Personnel municipal – Convention d\'adhésion au socle commun proposé par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$176 Ko - 2024-147 Personnel municipal – Convention d\'adhésion au socle commun proposé par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
176 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/153
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-148 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$140 Ko - 2024-148 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
$203 Ko - 2024-148 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/154
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-149 Acte de gestion courante – Compte rendu
354 Ko
Date : 21 novembre 2024
Cote : 558 W 2024/155
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024
1188 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/156
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-150 Dévastation due au cyclone Chido – Attribution d'une aide financière au département de Mayotte
$99 Ko - 2024-150 Dévastation due au cyclone Chido – Attribution d\'une aide financière au département de Mayotte (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/157
Sujet : finances locales / catastrophe naturelle
Organisme : Mayotte (département ; France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-151 Élus municipaux – État des indemnités
96 Ko
162 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/158
Sujet : personnel / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-152 Personnel municipal – Rapport égalité femmes hommes
147 Ko
572 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/159
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-153 Finances – Décision modificative n° 2 Budget principal
118 Ko
1444 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/160
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-154 Finances – Budget primitif 2025 Budget principal – Approbation
116 Ko
5499 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/161
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-155 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement Budget principal – Approbation
103 Ko
267 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/162
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-156 Finances – Budget Primitif Crématorium – Approbation
114 Ko
338 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/163
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-157 Attribution de compensation provisoire 2025 – services communs prévisionnels 2025
170 Ko
1348 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-158 Finances – Règlement d'intervention en matière de subventions – Modification
$105 Ko - 2024-158 Finances – Règlement d\'intervention en matière de subventions – Modification (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$213 Ko - 2024-158 Finances – Règlement d\'intervention en matière de subventions – Modification (ouvre la visionneuse)$
213 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/165
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-159 Finances – Subventions aux associations et organismes 2025 – Attribution
329 Ko
470 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/166
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-160 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Yonne – Avis
$99 Ko - 2024-160 Schéma départemental d\'accueil et d\'habitat des gens du voyage de l\'Yonne – Avis (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$490 Ko - 2024-160 Schéma départemental d\'accueil et d\'habitat des gens du voyage de l\'Yonne – Avis (ouvre la visionneuse)$
490 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/167
Sujet : nomade
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-161 Auxerre AMBITIEUSE – Règlement de copropriété études recherche et développement
106 Ko
273 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/168
Sujet : commande publique / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-162 Maison des randonneurs – Suppression du service public local sous sa forme actuelle
102 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/169
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-163 Désaffectation, déclassement de l'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert
$546 Ko - 2024-163 Désaffectation, déclassement de l\'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert (ouvre la visionneuse)$
546 Ko
$190 Ko - 2024-163 Désaffectation, déclassement de l\'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert (ouvre la visionneuse)$
190 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/170
Sujet : établissement d'enseignement / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Martineau-des-Chesnez / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Bert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-164 Opération de portage n° 844 "Ilôt Montardoins" entre l'EPF BFC et la Ville d'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels
$462 Ko - 2024-164 Opération de portage n° 844 \'Ilôt Montardoins\' entre l\'EPF BFC et la Ville d\'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels (ouvre la visionneuse)$
462 Ko
$317 Ko - 2024-164 Opération de portage n° 844 \'Ilôt Montardoins\' entre l\'EPF BFC et la Ville d\'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels (ouvre la visionneuse)$
317 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/171
Sujet : urbanisme / immobilier
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot Montardoins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-165 Cession lots de volume n° 2 avec droit de superficie R+1 du centre commercial parcelles section IO 15 et IO 40 sis boulevard de Montois
251 Ko
759 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/172
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre commercial Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Montois
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28
$516 Ko - 2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l\'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28 (ouvre la visionneuse)$
516 Ko
$912 Ko - 2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l\'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28 (ouvre la visionneuse)$
912 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/173
Sujet : urbanisme / domaine public / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Latécoère
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Eau Potable
$107 Ko - 2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage Eau Potable (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$198 Ko - 2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage Eau Potable (ouvre la visionneuse)$
198 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/174
Sujet : politique de la ville / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Assainissement
$107 Ko - 2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage Assainissement (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$196 Ko - 2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage Assainissement (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/175
Sujet : politique de la ville / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-169 Stationnement – Principe de la future délégation de service public pour le stationnement
373 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/176
Sujet : commande publique / aire de stationnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-170 Marché de contrôle du stationnement payant – Convention de mandat avec la société INDIGO PARK
100 Ko
236 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/177
Sujet : commande publique / aire de stationnement
Organisme : Indigo Park (Puteaux ; 1980-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire
$102 Ko - 2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d\'autorisation d\'occupation temporaire (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$1724 Ko - 2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d\'autorisation d\'occupation temporaire (ouvre la visionneuse)$
1724 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/178
Sujet : énergie renouvelable / aire de stationnement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire
$102 Ko - 2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d\'autorisation d\'occupation temporaire (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$1724 Ko - 2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d\'autorisation d\'occupation temporaire (ouvre la visionneuse)$
1724 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/179
Sujet : énergie renouvelable / aire de stationnement
Organisme : Armatis (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-173 Convention Refuges LPO – Ville 2025-2029
118 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/180
Sujet : environnement
Organisme : Ligue de protection des oiseaux Bourgogne-Franche-Comté (Talant ; 1966-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président "
$121 Ko - 2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site \' Île du Moulin du Président \' (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$3258 Ko - 2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site \' Île du Moulin du Président \' (ouvre la visionneuse)$
3258 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/181
Sujet : espace naturel sensible
Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"
$106 Ko - 2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d\'engagement pour le \'bus du cœur des femmes\' (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$919 Ko - 2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d\'engagement pour le \'bus du cœur des femmes\' (ouvre la visionneuse)$
919 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/182
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-176 Organisation de la semaine scolaire : maintien de la semaine de 4 jours
103 Ko
420 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/183
Sujet : vie scolaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-177 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association AIDA
$122 Ko - 2024-177 Convention pluriannuelle d\'objectifs avec l\'association AIDA (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$3260 Ko - 2024-177 Convention pluriannuelle d\'objectifs avec l\'association AIDA (ouvre la visionneuse)$
3260 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/184
Sujet : culture / association
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-178 Convention AJA – Ville d'Auxerre
$102 Ko - 2024-178 Convention AJA – Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$175 Ko - 2024-178 Convention AJA – Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/185
Sujet : sport / finances locales
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-179 Recensement de la population – Dispositif 2025
115 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/186
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-180 Conservatoire de musique et danse – Adoption du procès-verbal de transfert
102 Ko
876 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/187
Sujet : culture / établissement d'enseignement / musique / danse
Organisme : Conservatoire de musique et danse de l'Auxerrois (Auxerre ; 2025-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-181 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs
$104 Ko - 2024-181 Services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$4179 Ko - 2024-181 Services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs (ouvre la visionneuse)$
4179 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/188
Sujet : administration générale / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-182 Protocole d'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye
$102 Ko - 2024-182 Protocole d\'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$109 Ko - 2024-182 Protocole d\'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/189
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-183 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024
$98 Ko - 2024-183 Rapport d\'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024 (ouvre la visionneuse)$
98 Ko
$2911 Ko - 2024-183 Rapport d\'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024 (ouvre la visionneuse)$
2911 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/190
Sujet : commande publique
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-184 Dons de matériels informatiques
100 Ko
88 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/191
Sujet : système d'information / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-185 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
344 Ko
804 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/192
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale
$124 Ko - 2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$119 Ko - 2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/193
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-187 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de Santé proposé par le Cdg89
134 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/194
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-188 Personnel municipal – Rapport social unique 2023
108 Ko
458 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/195
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-189 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$132 Ko - 2024-189 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
$212 Ko - 2024-189 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
212 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/196
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2024-190 Acte de gestion courante – Compte rendu
203 Ko
Date : 19 décembre 2024
Cote : 558 W 2024/197
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Auxerre. Conseil municipal

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