Imprimer cette page

Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l'Office auxerrois de l'habitat
    573 Ko - 2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    573 Ko

    274 Ko - 2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    274 Ko

    Date  : 21 décembre 2023
    Cote : 558 W 2023/178
    Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Montois
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Auxerre. Conseil municipal