Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre

Installation du nouveau conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance

2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal

2020-002 Élection du maire délégué de Vaux

2020-003 Détermination du nombre d'adjoints

2020-004 Élection des adjoints

Lecture de la charte de l'élu local

2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire

2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants

2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019

2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation

2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation

2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation

2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation

2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation

2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation

2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation

2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires

2020-015 Budget principal 2020 – Vote du budget primitif

2020-016 Budget crématorium 2020 – Vote du budget primitif

2020-017 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification – Création

2020-018 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021

2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d'un membre du conseil municipal

2020-020 Reprise de provision

2020-021 Subventions 2020 – Attributions aux associations et aux organismes

2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d'Auxerre

2020-023 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts

2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d'actions 2020

2020-025 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n°1 relatif à une prolongation de 4 mois du contrat

2020-026 Levée du scrutin secret

2020-027 Délégation de service public de la restauration collective - constitution de la commission de DSP pour la phase offre

2020-028 Commission d'appel d'offres – Composition

2020-029 Centre Communal d'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal

2020-030 Centre hospitalier – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-031 Centre hospitalier spécialisé – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-032 Association " résidence jeunes de l'Yonne " – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-033 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-034 Amidon 89 – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-035 Comité de protection de l'enfance de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-036 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-037 Comité local des jardins familiaux – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-038 EHPAD de Nantou – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-039 Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-040 Association vélodrome de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-041 Comité consultatif des sports – Désignation des membres

2020-042 Association service d'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-043 Association club vert et Gulli'vert – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-044 Association Patronage Laïque Paul Bert – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-046 Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-047 Conseils d'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-048 École privée Sainte-Thérèse – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-049 École privée Sainte Marie – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-050 Centre Interprofessionnelle de Formation en Alternance (CIFA) – Désignation du représentant du conseil municipal

2020-051 GRETA – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-052 Association régionale Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-053 Maison de l'emploi et de la formation de l'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-054 Conseils de quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-055 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-056 Réseau des correspondants de nuit – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-057 Comité d'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-058 Correspondant défense – Désignation d'un membre du conseil municipal

2020-059 Comité des jumelages – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-060 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d'un représentant du conseil municipal

2020-061 Association départementale pour l'information sur le logement de l'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-062 Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-063 Commission territoriale de Voies Navigables de France (VNF) – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-064 Jeune chambre économique – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-065 GIP Territoires Numériques – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-066 Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes

2020-067 Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains

2020-068 Ventes de six logements sociaux – Avis de la commune

2020-069 Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois – Approbation de la convention avec les communes membres

2020-070 Aménagement de la coulée verte – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches

2020-071 Terrain sis au lieu-dit des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 62

2020-072 Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34

2020-073 Terrain sis rue du 24 août – Vente de la propriété

2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d'une partie de la propriété

2020-075 Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du domaine public

2020-076 Terrain des Vauviers – Déclassement du domaine public des voiries

2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019

2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019

2020-079 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019

2020-080 Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse – Adhésion à ATMO Bourgogne-Franche-Comté

2020-081 Rentrée scolaire 2020 – écoles des Piedalloues – fusion des écoles

2020-082 Financement des écoles privées – nouvelle détermination de la participation financière de la ville

2020-083 Restauration collective – Rapport annuel de la délégation de service public

2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d'activités 2019

2020-085 Budget principal – Décision modificative n°1

2020-086 Autorisation accordée au comptable public – Autorisation générale de poursuite

2020-087 Remise de dette – Cartes de stationnement

2020-088 Remise de dette – Droits de place marchés

2020-089 Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse

2020-090 Remise de dette – École des Beaux-Arts

2020-091 Remise de dette – Occupation du domaine public

2020-092 Remise de dette – Prêt d’isoloir

2020-093 Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation

2020-094 Élus municipaux – Régime indemnitaire

2020-095 Collaborateur de cabinet – Création d’emploi

2020-096 Emplois vacataires – Recrutement

2020-097 Personnel municipal – Tableau des effectifs

2020-098 Personnel municipal – Actualisation des modalités de remboursement frais déplacements

2020-099 Votes – Levée du scrutin secret

2020-100 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des membres

2020-101 Commissions thématiques – Création et désignation des membres

2020-102 Commissions thématiques de la Communauté de l’Auxerrois – Désignation des conseillers municipaux

2020-103 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Création et désignation des membres

2020-104 Commission consultative de Vaux – Désignation des membres

2020-105 Comité de sous bassin Yonne Médian – Désignation des représentants du conseil municipal

2020-106 Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) – Désignation des membres

2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois

2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et le CCAS

2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois

2020-110 Stade Pierre-Bouillot – Transaction avec l’entreprise Arches Démolition

2020-111 Contentieux Service Départemental d’Incendie et de Secours – Protocole d’accord

2020-112 Actes de gestion courante

2020-113 Séance de l'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d'organisation

2020-114 Débat d'orientations budgétaires 2021

2020-115 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications

2020-116 Décision modificative

2020-117 Reconstruction du gymnase Albert Camus – Attribution de subvention au conseil départemental

2020-118 Admission en non valeur

2020-119 Commission communale des impôts directs – composition

2020-120 Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession

2020-121 Suspension du repos dominical – Dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021

2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2019

2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2019

2020-124 Conseillers municipaux – Droit à la formation

2020-125 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2020-126 Covid 19 – Attribution de la prime

2020-127 Commission consultative des services publics locaux – Constitution

2020-128 Conseil d'administration du centre de gestion de l'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal

2020-129 Commission aménagement contournement Sud – Désignation des membres

2020-130 Recensement de la population – Dispositif 2021

2020-131 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement

2020-132 Actes de gestion courante

2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du " centre 15 " du SAMU de l'Yonne et plaidant pour la création d'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d'urgence et de secours

2020-134 Rapport égalité hommes-femmes

2020-135 Budget primitif 2021 – Budget principal

2020-136 Budget primitif 2021 – Budget crématorium

2020-137 Fiscalité directe locale – Taux 2021

2020-138 Approbation de l'attribution de compensation définitive 2020

2020-139 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes

2020-140 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Actualisation

2020-141 Pôle d'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation

2020-142 Situation COVID-19 – Étalement de charges

2020-143 Aquagym seniors - Remboursement des forfaits

2020-144 Bar de l'Arquebuse - Franchise de loyer

2020-145 Garantie d'emprunt pour l'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine

2020-146 Affermages 2020 - Exonération de redevances

2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l'épidémie de la Covid-19

2020-148 Chauffage urbain des hauts d'Auxerre – Procédure de classement

2020-149 Lutte contre l'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d'Allocations Familiales – Ville d'Auxerre

2020-150 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques - Avenant n° 2

2020-151 Convention conclue avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois pour l'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1

2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d'un bail emphytéotique

2020-153 Politique de la Ville - Rapport Annuel 2019

2020-154 Silex – Choix du mode de gestion

2020-155 Délégation de service public Restauration collective - Avenant n° 2

2020-156 Délégation de service public de la Maison funéraire et du Crématorium – Rapport du délégataire 2019

2020-157 Emploi de collaborateur de cabinet - Création

2020-158 Régime indemnitaire – Modification

2020-159 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d'Auxerre

2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville

2020-162 Frais de représentation pour le Maire

2020-163 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021

2020-164 Règlement intérieur du conseil municipal – Approbation

2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration

2020-166 Office municipal des sports – Désignation des 8 représentants du conseil municipal

2020-167 Actes de gestion courante

2020-168 Détermination du nombre d'adjoints – Modification

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020

2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT

2021-002 Attribution de subventions – Modification du règlement

2021-003 Subventions 2021 – Attribution au Syndicat des Propriétaires et des chasseurs

2021-004 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes

2021-005 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette

2021-006 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette exceptionnelle

2021-007 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession

2021-008 Délaissé de voirie rue des Béquillys – Vente

2021-009 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat

2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions

2021-011 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux- Adaptations

2021-012 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l'auxerrois pour la mise à disposition de locaux

2021-014 Portail national francearchives.fr – Convention de partenariat entre la Ville et le Ministère de la Culture

2021-015 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2021

2021-016 Attribution de compensation 2021- Ajustement

2021-017 Subventions – Annulations

2021-018 Subventions – Attributions aux associations et aux organismes

2021-019 Parking du Pont – Remise de dette exceptionnelle

2021-020 Deux parcelles à Vaux cadastrées A 816 et A 824 – Cession

2021-021 Deux parcelles à Laborde Chemin des Prés Barreaux cadastrées section ZK 211 et 213 – Acquisition

2021-022 Parcelle à la Coulée verte cadastrée AH 101 sur la commune de Saint-Georges – Acquisition

2021-023 Parcelle au lieu-dit « Les Béquillys » cadastrée DS 119 – Acquisition

2021-024 Avis sur la vente d'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l'Habitat

2021-025 Avis sur la vente d'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys

2021-026 Avis sur la vente d'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys

2021-027 Délégation du service public de la Restauration collective du 26 avril 2021 au 31 août 2026 – Choix du délégataire

2021-028 Personnel municipal – Organisation des astreintes

2021-029 Personnel municipal – Effectif réglementaire

2021-030 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers

2021-031 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers pour les centres de loisirs

2021-032 Personnel municipal – Plan d'actions pour l'égalité Femmes Hommes

2021-033 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du Silex

2021-034 Délégation de service public Le Silex – Création de la Commission de Délégation de Service Public

2021-035 Représentants des membres au sein des conseils d'administration des collèges et lycées – Modification

2021-036 Actes de gestion courante – Compte rendu

2021-037 Vente locaux Liberté de l'Yonne – Démarche de négociation

2021-038 Fiscalité directe locale – taux 2021 (modification)

Adoption du procès-verbal du 25 mars 2021

2021-039 Modification du nombre d'adjoints au Maire

2021-040 Élection des adjoints au Maire

2021-041 Transfert de la gestion des installations portuaires – Rapport d'information de la CLECT

2021-042 Attribution des subventions d'équipement 2021 aux associations

2021-043 Terrain sis avenue Yver, cadastré CN 121 – Cession à l'AJA

2021-044 Contournement Sud – Cession de parcelles à l'État

2021-045 Terrain sis Place Corot – Cession

2021-046 Terrain sis route de Vallan, cadastré section CW n° 85, 86, 87, 127, 129, 130 – Cession

2021-047 Terrain sis boulevard de Verdun, cadastré section EX 170 – Cession au Centre de Radiothérapie

2021-048 Pavillon 11 rue du 4 Septembre – Cession au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

2021-049 Délaissé de voirie sis 2 rue de Belfort – Déclassement et vente – Modification de la délibération n° 2019-010 du 21 mars 2019

2021-050 Avis sur la vente d'un logement social sis 12 Place de l'Île de France à Auxerre – Office Auxerrois de l'Habitat

2021-051 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022

2021-052 Contrat de ville – Programmation 2021

2021-053 Règlement financier de la Ville d'Auxerre pour l'outil Contrat de ville – Avenant n° 1

2021-054 Contrat d'affermage du service public de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre – Avenant n° 4

2021-055 Personnel municipal – Définition des lignes directrices de gestion

2021-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2021-057 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Désignation des représentants

2021-058 Convention triennale d'objectifs relative au soutien aux Muséums d'Histoire naturelle – Avenant

2021-059 Réalisation de l'adressage, de la mise sous pli et du collage de propagande électorale – Convention avec la Préfecture de l'Yonne

2021-060 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du chauffage urbain

2021-061 Délégation de service public Chauffage urbain – Création de la commission de délégation de service public

2021-062 Convention de création du service commun de la protection des données à caractère personnel – Avenant n° 1

2021-063 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS

2021-064 Vente de biens aux enchères

2021-065 Gestion du centre de vaccination situé à Auxerre avec mise en commun de moyens et matériels – Convention pour le financement des surcoûts liés à la gestion de crise

2021-066 Actes de gestion courante – Compte rendu

2021-067 Contournement Sud d'Auxerre – Avis sur la requalification des chemins ruraux

2021-068 Contournement Sud d'Auxerre – Maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes

Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021

2021-069 Comptes de gestion 2020 – Approbation

2021-070 Budget principal – Compte administratif 2020

2021-071 Budget crématorium – Compte administratif 2020

2021-072 Budget principal – Affectation des résultats 2020

2021-073 Budget crématorium – Affectation des résultats 2020

2021-074 Autorisations de programme – Modification

2021-075 Budget principal – Budget supplémentaire 2021

2021-076 Budget crématorium – Budget supplémentaire 2021

2021-077 Affermage 2021 – Exonération de redevance

2021-078 Garantie d'emprunt OAH – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre

2021-079 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes

2021-080 Service commun dans le domaine de l'urbanisme – Nouvelle convention

2021-081 Gestion des eaux pluviales – Convention de remboursement des dépenses 2020

2021-082 Attribution de compensation 2021 – Ajustement

2021-083 Aide municipale à la réfection des couvertures et façades d'immeubles – Modification du règlement d'attribution

2021-084 Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIA) – Convention portant transfert de missions à la commission

2021-085 Action cœur de ville – Approbation de l'avenant

2021-086 Terrain sis rue Paul Henri Spaak – Cession à l'UDAF

2021-087 Délégation de service public du réseau de chaleur sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 2

2021-088 Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts d'Auxerre – Avenant n° 5

2021-089 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2020

2021-090 Contrat de concession pour le service public de réseau de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2020

2021-091 Parcelle IL91 – Installation d'un maraîcher sur une partie de la parcelle et approbation de la convention correspondante

2021-092 Délégation de service public Le Silex – Rapport d'activités 2020

2021-093 Délégation de service public du théâtre – Rapport d'activités 2020

2021-094 Litige avec la SAS AJA Football – Validation de l'accord transactionnel

2021-095 AJA – Partenariat global

2021-096 Parcelle cadastrée CO 465 Route de Vaux – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l'AJA

2021-097 Lieu d'accueil enfant parent (LAEP) – Création

2021-098 Vacances à la ville – Règlement intérieur des activités Vacances sportives et Lézards des Arts

2021-099 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2019/2020

2021-100 Délégation du service public du Camping L'Arbre sec – Rapport d'activité 2020

2021-101 Délégation du service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2020

2021-102 Délégation de service public Maison des Randonneurs – Rapport d'activités et financier 2020

2021-103 Personnel municipal – Règles de gestion du temps de travail

2021-104 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2021-105 Personnel municipal – Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

2021-106 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021 – Modification

2021-107 Levée du scrutin secret

2021-108 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Comité de sous bassin Yonne Médian

2021-109 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne (SDEY)

2021-110 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2021-111 Désignation des représentants – Modification d'un représentant suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres

2021-112 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Centre communal d'Action sociale

2021-113 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de l'Association service d'action éducative pour les adolescents La Maison

2021-114 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission consultative des services publics locaux

2021-115 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021

2021-116 Subventions 2021 – Attributions aux associations et organismes

2021-117 Admissions en non valeurs

2021-118 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2019 et 2020 – Remise de dettes

2021-119 Budget principal – Utilisation du chapitre 022 dépenses imprévues

2021-120 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Construction d'une annexe au siège social – Auxerre

2021-121 Parcelle sise 3 place Abbé Deschamps appartenant au Diocèse de Sens – Acquisition

2021-122 Parcelle cadastrée DS 6, sise lieu-dit Les Béquillys – Acquisition

2021-123 Unité foncière cadastrée EH 333 sise 5 rue des Senons – Acquisition

2021-124 Unité foncière cadastrée EH 317 et 516 sise 7 rue des Senons – Acquisition

2021-125 Chemin de Ronde sis 13 avenue Charles de Gaulle – Cession

2021-126 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession

2021-127 Terrain de sport cadastré HI 141 et 143 sis avenue Haussmann – Cession

2021-128 Parcelles cadastrées section EL 161 – 163 – 167 – 168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20 rue Paul Bert – Cession

2021-129 Parcelles AB 321 et AB 359, sises 5 et 7 rue Robert Rimbert – Cession

2021-130 Logement social 24 allée du Maine à Auxerre – Avis sur la vente

2021-131 Terrain sis 65 rue Théodore de Bèze à Auxerre – Avis sur la vente

2021-132 Appel à manifestation d'intérêt "démonstrateurs de la ville durable" – Protocole partenarial

2021-133 Passage d'une canalisation souterraine sur la parcelle ZX 28 – Convention avec ENEDIS

2021-134 Centres de loisirs municipaux – Adaptations du règlement de fonctionnement

2021-135 Espaces d'accueil de jeunes enfants (EAJE) municipaux – Adaptation du règlement de fonctionnement

2021-136 Centre de vaccination COVID-19 – Convention avec le centre hospitalier d'Auxerre

2021-137 Extension des espaces sans tabac – Convention avec la Ligue contre le cancer

2021-138 Œuvre buste du marquis Auguste-Michel-Félicité Le Tellier de Souvré, marquis de Louvois – Autorisation de radiation pour inscription indue

2021-139 Pass'culture – Adhésion au dispositif

2021-140 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

2021-141 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2021-142 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2021-143 Personnel municipal – Convention de partenariat avec le Centre de Gestion 89 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements sexistes

2021-144 Levée du scrutin secret – Délibérations n° 2021-145, n° 2021-146, n° 2021-147, n° 2021-148, n° 2021-149, n° 2021-150, n° 2021-151

2021-145 Maison Départementale de Retraite de l'Yonne – Désignation d'un représentant

2021-146 Comité de jumelage et de la francophonie – Désignation d'un représentant

2021-147 Commission de délégation de service Le Silex – Désignation d'un représentant suppléant

2021-148 Association fédératrice BFC Nature – Désignation d'un représentant suppléant

2021-149 Comité local des jardins familiaux et collectifs – Désignation d'un représentant titulaire

2021-150 Commission locale d'évaluation des charges transférées – Désignation de représentants

2021-151 Jeune Chambre Économique – Désignation d'un représentant

2021-152 Actes de gestion courante – Compte rendu

2021-153 Budget 2021 – Décision modificative

2021-154 Autorisation de programme – Crédits de paiement – Modification et création

2021-155 Orientations budgétaires 2022 – Débat sur le budget principal et les budgets annexes

2021-156 Acquisition-réhabilitation rue du Docteur Marie à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de la Foncière d'habitat et humanisme

2021-157 Avis sur la vente d'un logement social – 11, place de l'Ile de France à Auxerre

2021-158 Avis sur la vente d'un logement social – 14, rue de la Chaînette à Auxerre

2021-159 Avis sur la vente d'un logement social – 34, rue des Prés Coulons à Auxerre

2021-160 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail – Exercice 2022

2021-161 Implantations de centrales solaires photovoltaïques – Promesses de bail et d'autorisation d'occupation du domaine public

2021-162 Réalisation centrales solaires photovoltaïques – Études d'opportunité et de faisabilité par la Communauté de l'Auxerrois

2021-163 Mutualisation des services – Avenants n° 2 aux conventions de services communs

2021-164 Rapport social unique – Exercice 2020

2021-165 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2021-166 Délégation de service public Auxerrexpo – Avenant n° 1

2021-167 Recensement de la population – Dispositif 2022

2021-168 Levée scrutin secret – Délibération n° 2021-169

2021-169 Conseil d'administration du lycée Jacques Amyot à Auxerre – Modification du représentant

2021-170 Actes de gestion courante – Compte rendu

2021-171 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021

2021-172 Indemnités des élus – État 2021

2021-173 Budget primitif 2022 – Budget principal

2021-174 Budget primitif 2022 – Budget crématorium

2021-175 Autorisation de programme et crédits de paiements – Exercice 2022

2021-176 Fiscalité directe locale – Taux 2022

2021-177 Subventions 2021 aux associations et organismes – Annulations

2021-178 Subventions 2022 – Attributions

2021-179 Garantie d'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020

2021-180 Nouvelle nomenclature comptable M57 – Application au 01.01.2023

2021-181 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la Taxe foncière

2021-182 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la Taxe d'aménagement

2021-183 Attribution de compensation définitive – Exercice 2021

2021-184 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2022

2021-185 Contournement sud d'Auxerre – Accord financier entre l'État et les collectivités locales

2021-186 Logement social situé 13 rue d'Auvergne à Auxerre – Avis sur la vente

2021-187 Requalification Îlot Montardoins – Guilliet – Portage foncier à l'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté

2021-188 Terrain situé 22 rue du Stand, cadastré DW 96 – Cession

2021-189 Halte nautique de Vaux – Procès-verbal de mise à disposition des biens

2021-190 Halte nautique de Vaux – Convention de gestion des équipements avec la Communauté de l'Auxerrois

2021-191 Délégation du service public "Le Silex" du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026 – Renouvellement de contrat et choix du candidat

2021-192 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18/25 ans

2021-193 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 – Avenant

2021-194 Conseil municipal des enfants – Création

2021-195 Maison Funéraire et Crématorium d'Auxerre – Rapport d'activité 2020

2021-196 Personnel municipal – Mise en place du télétravail

2021-197 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale

2021-198 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2021-199 Levée du scrutin secret pour la délibération n° 2021-200 " Commission d'appel d'offres – Désignation d'un représentant suppléant "

2021-200 Commission d'appel d'offres – Désignation d'un représentant suppléant

2021-201 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

2022-001 Délibération "Structures d'accueil petite enfance – Modification des subventions" - Autorisation d'ajout à l'ordre du jour de la séance

2022-002 Structures d'accueil petite enfance – Modification des subventions

2022-003 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement

2022-004 Stade Nautique de l'Arbre-Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques par la Communauté de l'Auxerrois à la ville d'Auxerre

2022-005 Renouvellement urbain – Nouveau Programme National

2022-006 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis Enquête publique – Loi sur l'eau

2022-007 Imprimerie "La Liberté de l'Yonne", place Robillard, cadastrée section EM 6 et ES 293 - Acquisition

2022-008 Terrain sis route de Vallan – Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public

2022-009 Ensemble de terrain sis route de Vallan, cadastré section CW n° 85, 86, 87, 127, 129, 130 – Cession

2022-010 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat

2022-011 Logement social sis 36 rue de Rantheaume à Auxerre – DOMANYS – Avis sur la vente

2022-012 Dénomination rue Marie-Louise Chamois – Adoption

2022-013 Dénomination rue Jeanne Hérold – Adoption

2022-014 Délégation de Service Public du réseau de chaleur des Hauts d'Auxerre – Avenant n° 6

2022-015 Personnel municipal – Modification tableau des effectifs réglementaires

2022-016 Projet de bâtiment mutualisé d'archives – Choix du site de l'ancien Collège Bienvenu-Martin

2022-017 Bibliothèque des Archives municipales – Autorisation de supprimer des ouvrages

2022-018 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2022

2022-019 Situation en Ukraine – Attribution d'une subvention à l'association départementale de Protection Civile de l'Yonne

2022-020 Espace d'accueil et d'animations – Remise sur la cotisation Aquagym Senior

2022-021 Espace d'accueil et d'animations Le Sémaphore – Remise sur ticket sport

2022-022 Parking du Pont – Remise usager

2022-023 Programme d'études préalables (PEP) du bassin de l'Yonne – Actions portées par la commune d'Auxerre

2022-024 Parcelle cadastrée DS 184, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition

2022-025 Unité foncière cadastrée DS 31 et 32, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition

2022-026 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2023

2022-027 Structures d'accueil petite enfance – Attribution de subventions

2022-028 Financement des écoles privées – Contribution à l'école Sainte-Marie pour le premier trimestre scolaire 2021-2022

2022-029 Organisation de la semaine scolaire – Maintien de la semaine de 4 jours

2022-030 Conservatoire Musique, Danse et Beaux-Arts d'Auxerre – Adhésion à l'association Orchestre à l'École

2022-031 Abbaye Saint Germain – Dossier préalable à l'organisation d'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises

2022-032 Attribution des subventions 2022 aux associations et organismes – Aide à l'encadrement et déplacements

2022-033 Eco Trail de la Coulée Verte d'Auxerre du dimanche 13 mars 2022 – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events

2022-034 Association des Restos du Cœur – Attribution de subvention exceptionnelle

2022-035 Gestion du centre de vaccination – Convention pour le financement des surcoûts liés à la gestion de crise

2022-036 Réalisation de quatre centrales solaires photovoltaïques – Contrat de co-développement

2022-037 Personnel municipal – Protection sociale complémentaire

2022-038 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers

2022-039 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers pour les centres de loisirs

2022-040 Élus municipaux – Modalités de remboursement de frais de déplacement

2022-041 Élus municipaux – Remboursement de frais pour mandat spécial

2022-042 Actes de gestion courante – Compte rendu

2022-043 Mise en sécurité des abords de la prison – Désaffectation et déclassement du domaine public

2022-044 Mise en sécurité des abords de la prison – Cession d'une partie d'un terrain, sis avenue Charles de Gaulle, cadastrée EV

Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022

2022-045 Association des villes marraines de l’armée – Adhésion et procédure de parrainage du 3e régiment d’hélicoptères de combat d’Étain

2022-046 Pactes Territoires du Conseil départemental de l’Yonne – Contrat 2021-2027

2022-047 Parking du Pont – Remise usager

2022-048 Allée de Franche Comté et allée du 11 rue de Bourgogne – Conventions pour la mise en souterrain des réseaux de communication

2022-049 Nouvelle voie sise 11 rue de Bourgogne – Dénomination « Impasse de la Bresse »

2022-050 Terrains situés rue Bronislaw Geremek, cadastrés HM 261, 265 et 270 – Cession

2022-051 Terrain situé rue Bronislaw Geremek, cadastré HN 321 – Cession

2022-052 Parcelles AB 321 et AB 359 – 5 et 7 rue Robert Rimbert – Cession

2022-053 Opération « îlot Maladière » – Portage foncier par l’Établissement Public Foncier

2022-054 Îlot Maladière – Acquisition par l’Établissement Public Foncier des parcelles cadastrées section HK 269 et HK 231, sises 23 rue de la Maladière

2022-055 Opération « îlot Batardeau et îlot Montardoins » – Portage foncier par l’Établissement Public Foncier

2022-056 Commission locale de Site Patrimonial Remarquable – Désignation des représentants

2022-057 Politique de la Ville – Avis sur le rapport annuel 2020

2022-058 Contrat de ville de l’Auxerrois – Validation de la programmation d’actions 2022

2022-059 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations

2022-060 Écoles privées Sainte-Thérèse/Saint-Joseph et Sainte-Marie – Participation aux financements

2022-061 Groupe scolaire de Laborde – Changement de dénomination

2022-062 Implantation de points d’apport volontaire – Convention avec Domanys et la Communauté de l’Auxerrois

2022-063 Personnel Municipal – Modification de l’effectif réglementaire

2022-064 Personnel Municipal – Recrutement et rémunération de vacataires

2022-065 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2022-066 Personnel Municipal – Comité social territorial commun entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre

2022-067 Personnel municipal – Mise en place du forfait mobilités durables

2022-068 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022

2022-069 Budget principal – Compte de gestion 2021

2022-070 Budget crématorium – Compte de gestion 2021

2022-071 Budget principal – Compte administratif 2021

2022-072 Budget Crématorium – Compte administratif 2021

2022-073 Budget principal – Affectation des résultats 2021 – Approbation

2022-074 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2021

2022-075 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification

2022-076 Budget Principal – Budget supplémentaire 2022

2022-077 Budget Crématorium – Budget supplémentaire 2022

2022-078 Attribution de subventions 2022 – Complément

2022-079 Construction de 18 logements – Résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2022-080 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise

2022-081 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Protocole d'accord définissant les modalités de réalisation de l'opération

2022-082 Parcelle cadastrée DS 26, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition

2022-083 Portage foncier par l'EPF – Acquisition d'une propriété cadastrée HL 123, HL 124, HL 125, HL 128 sises 62-64 rue Guynemer

2022-084 Règlements de fonctionnement et des projets d'établissement des crèches municipales – Mise à jour

2022-085 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2020/2021 (période 01/09/2020 au 25/04/2021 et période 26/04/2021 au 31/08/2021)

2022-086 Muséum d'histoire naturelle – Approbation de la convention-cadre 2022-2024 avec la Région

2022-087 Mise en paiement de bons d'achat (récompense du concours à voix haute) – Librairie Obliques

2022-088 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 1

2022-089 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz (DSP) – Rapport annuel 2021

2022-090 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2021

2022-091 Délégation de service public du camping « L'Arbre sec » – Rapport d'activités 2021

2022-092 Personnel communal – Modification de l'effectif réglementaire

2022-093 Rapport d'activités 2021

2022-094 Renouvellement des contrats d'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois

2022-095 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire – Modification

2022-096 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022

2022-097 Budget principal – Affectation des résultats

2022-098 Taxe d'aménagement – Partage du produit

2022-099 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit

2022-100 Subventions d'investissement 2022 – Attribution aux associations et organismes

2022-101 Plan de relance du logement social – Attribution d'une subvention à l'Office Auxerrois de l'Habitat

2022-102 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement des composants 2021

2022-103 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement

2022-104 Admissions en non-valeur – Approbation

2022-105 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Convention de financement entre la Caisse des dépôts et la Ville d'Auxerre

2022-106 Parcelle cadastrée BK 276 sise 32 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition

2022-107 Parcelles cadastrées BK 288, BK 289 et BK 290, sise 18 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition

2022-108 Parcelle cadastrée IR 46 sise lieu-dit Le Paty à Vaux – Acquisition

2022-109 Délaissé de voirie sis 4 rue de Jonches à Laborde – Cession

2022-110 Délaissé de voirie sis rue des Prés Barreaux à Laborde – Cession

2022-111 Parcelle sise 17 rue du Colonel Rozanoff – Cession partielle

2022-112 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-113 « Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal »

2022-113 Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal

2022-114 Règlements de fonctionnements des crèches municipales – Mise à jour

2022-115 Structures d'accueil petite enfance – Attribution de subventions

2022-116 Groupe scolaire Saint-Siméon – Changement de dénomination

2022-117 Délégation du service public de la restauration collective – Avenant n° 1

2022-118 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18-25 ans

2022-119 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2021

2022-120 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Ville d'Auxerre

2022-121 Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2021 - Validation de l'évaluation

2022-122 Ville aidante Alzheimer – Signature de la charte

2022-123 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2022-124 Personnel municipal – Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

2022-125 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution 29/09/2022 d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

2022-126 Personnel municipal – Création d'un poste de collaborateur de cabinet

2022-127 Maison Funéraire et Crématorium – Rapport annuel d'activités 2021

2022-128 Recensement de la population – Dispositif 2023

2022-129 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022

2022-130 Budget principal – Décision modificative n° 1

2022-131 Autorisation de programme / crédits de paiement 2022 – Modification

2022-132 Nomenclature M57 – Amortissement des biens au prorata temporis

2022-133 Règlement budgétaire et financier

2022-134 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2023

2022-135 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public

2022-136 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat

2022-137 Acquisition d'une unité foncière cadastrée DS 32, lieu-dit " Les Béquillys "

2022-138 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d'Action Cœur de Ville

2022-139 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2023

2022-140 Œuvre de l'église Saint-Étienne – Plan de sauvegarde

2022-141 Association Musées B.F.C. (Musées Bourgogne-Franche-Comté) – Adhésion

2022-142 Visites guidées de l'abbaye Saint-Germain – Convention de refacturation avec l'EPIC Office de Tourisme de l'Auxerrois

2022-143 Relais petite enfance – Municipalisation de l'activité

2022-144 Jeu "Amusez-vous avec les marcheurs de l'Alliance" – Attribution de lots aux participants

2022-145 Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2025 entre la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne et la commune d'Auxerre – Approbation

2022-146 Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le service Politique de la ville – Adoption

2022-147 Bus du Cœur des femmes – Signature de la charte d'engagement de la ville étape

2022-148 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2022-149 Travaux de bâtiments – Groupement de commandes avec le CCAS et la Communauté de l'Auxerrois

2022-150 Levée du scrutin secret – Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Égalité " – Désignation d'élues du conseil municipal

2022-151 Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalité " – Désignation d'élues du conseil municipal

2022-152 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022

2022-153 Rapport égalité hommes-femmes – Exercice 2022

2022-154 Budget principal 2023 – Approbation

2022-155 Budget crématorium 2023 – Approbation

2022-156 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023

2022-157 Autorisation de paiement / crédits de paiement – Approbation

2022-158 Associations et organismes – Attribution de subventions

2022-159 Service départemental d'incendie et de secours – Approbation de la convention de mensualisation

2022-160 Attribution de compensation définitive – Exercice 2022

2022-161 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2023

2022-162 Attributions de compensation – Bilan 2017-2021

2022-163 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT

2022-164 Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) – 3e échéance 2019-2023

2022-165 Litige avec GRDF – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel

2022-166 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2021

2022-167 Service public d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Création

2022-168 Opération d'aménagement de la rue de l'Île-aux-Plaisirs – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne

2022-169 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale

2022-170 Parcelle 3 place Abbé Deschamps, cadastrée BE 286 – Acquisition

2022-171 Délaissé de voirie cadastré AR 202 – Transfert dans le domaine public

2022-172 Lutte contre l'habitat indigne dans le parc non conventionné – Convention entre la Caisse d'allocation familiale de l'Yonne et la Ville d'Auxerre 2023-2027

2022-173 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 2

2022-174 Subvention d'investissement pour l'AJA – Attribution

2022-175 Mutualisation des services – Avenants n° 3 aux conventions de services communs et création de conventions de services communs

2022-176 Élus municipaux – État des indemnités

2022-177 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l'exercice 2022

2022-178 Convention de coordination avec la police nationale – Approbation

2022-179 Recensement de la population – Dispositif 2023

2022-180 Institut français de gouvernance publique (IFGP) – Adhésion

2022-181 Réduction des mégots jetés dans l'espace public – Contrat avec l'éco-organisme ALCOME

2022-182 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

2023-001 Budget principal – Décision modificative n° 1

2023-002 Mise à la réforme des biens – Approbation

2023-003 Terrains rue Bronislaw Geremek – Désaffectation et déclassement

2023-004 Contournement Sud d'Auxerre – Requalification des chemins ruraux

2023-005 Opération Îlot Route de Chablis – Portage foncier par l'Établissement Public Foncier

2023-006 Opération Îlot Route de Chablis – Acquisition d'un ensemble immobilier sis lieu-dit Sainte-Nitasse, par l'Établissement Public Foncier

2023-007 Terrain situé boulevard Lafayette à Auxerre – Cession

2023-008 Centre communal d'action sociale – Convention de remboursement

2023-009 Musées – Plan de Récolement Décennal (PRD) 2016-2025

2023-010 Relais de la flamme – Paris 2024 – Convention Ville étape

2023-011 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events

2023-012 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne

2023-013 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire

2023-014 Chèques cadeaux pour les séniors – Avenant n° 1 à la convention de partenariat

2023-015 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 2 février 2023

2023-016 Budget principal – Décision modificative n°1

2023-017 Budget principal – Modification des autorisations de programme

2023-018 Subventions aux centres de loisirs – Attribution du solde 2022

2023-019 Subvention 2023 – Retrait

2023-020 Attribution de subventions 2023 – Complément

2023-021 Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux – Attribution d'une subvention

2023-022 Entretien des ouvrages d'eaux pluviales – Groupement de commande 2024 à 2027

2023-023 Modalités d'exercice des règles d'hygiène sur la ville d'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la convention

2023-024 Parcelles sises 62 avenue Yver à Auxerre – Cession

2023-025 Terrains rue Bronislaw Geremek – Cession

2023-026 Groupe scolaire Henri Matisse sis 27 avenue Hoche à Auxerre – Acquisition

2023-027 Ensemble immobilier sis 25 avenue Pasteur et 28 rue Théodore de Bèze – Acquisition

2023-028 Parking Jean-Claude Rimbert – Adoption de la dénomination

2023-029 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2024

2023-030 Opérations d'aménagement de la rue de l'île aux plaisirs, de l'impasse de Bourgogne Franche-Comté et de l'impasse sise 11 rue de Bourgogne – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (SDEY)

2023-031 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E. – Convention Projet Collectif École Urbaine de Sciences Po

2023-032 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E. – Contrat de soutien financier Sciences Po

2023-033 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n°1 au contrat de co-développement

2023-034 Implantation de centrales solaires au sol – Adoption de promesse de bail et avenants

2023-035 Maison de l'Emploi et de la formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention d'objectifs

2023-036 Ouvrages et revues obsolètes – Élimination

2023-037 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Communauté de l'Auxerrois

2023-038 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs et charte des temps périscolaires municipaux – Adoption des modifications

2023-039 Vœu du Conseil municipal des enfants – Banc des Amis dans les écoles élémentaires

2023-040 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-041 Rapport social unique 2021 – Présentation

2023-042 Forfait mobilités durables – Actualisation du montant

2023-043 Indemnité télétravail – Actualisation du montant

2023-044 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023

2023-045 Construction de 40 logements collectifs " Grattery III " à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2023-046 Rue de l'Ile aux Plaisirs – Délimitation entre les domaines publics de la commune d'Auxerre et Voies navigables de France

2023-047 Unité foncière cadastrée DS 31 sise au lieu-dit Les Béquillys – Acquisition

2023-048 Opération "Îlot Gambetta" – Portage foncier par l'Établissement Public Foncier

2023-049 Terrain sis rue du Colonel Arnaud Beltrame – Cession

2023-050 Aménagement piste cyclable – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à Venoy

2023-051 Bornes de recharge pour véhicules électriques du parking de l'Étang Saint-Vigile – Convention de mandat

2023-052 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation d'actions 2023

2023-053 Règlements intérieurs des salles des espaces d'accueil et d'animation – Adoption

2023-054 Relai petite enfance Auxerre Monéteau – Approbation de la convention

2023-055 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires

2023-056 Personnel saisonnier – Recrutement

2023-057 Révision des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation

2023-058 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023

2023-059 Vœu pour un accueil de qualité des élèves des lycées Saint-Germain et Fourier – Adoption

2023-060 Vote des comptes administratifs 2022 – Élection du président de séance

2023-061 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022

2023-062 Budget principal – Approbation du compte administratif 2022

2023-063 Budget crématorium – Approbation du compte administratif 2022

2023-064 Budget principal – Affectation des résultats 2022

2023-065 Budget principal – Modifications des autorisations de programme – Crédits de paiement

2023-066 Budget principal – Approbation du budget supplémentaire 2023

2023-067 Attribution de subventions 2023 – Complément

2023-068 Budget principal – Admission en non valeur

2023-069 Budget crématorium – Approbation du compte de gestion 2022

2023-070 Budget crématorium – Affectation des résultats 2022

2023-071 Budget crématorium – Approbation du budget supplémentaire 2023

2023-072 Fondation du patrimoine – Approbation de la convention

2023-073 Travaux de l'abbaye Saint-Germain – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois

2023-074 Travaux du Conservatoire – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois

2023-075 Enseignement musical – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois

2023-076 "Territoires en Action" 2022-2028 – Approbation de la convention

2023-077 Attribution de compensation ajustées et définitives 2023 – services communs ville et agglomération définitifs 2023

2023-078 Rapport annuel d'activités – Exercice 2022

2023-079 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2022

2023-080 Lancement de la procédure de cession du chemin rural n° 186 – Mise à l'enquête publique pour désaffectation

2023-081 Parcelle cadastrée HZ 36 sise lieu-dit "Les Charrons" – Acquisition

2023-082 Immeuble sis 21 rue Joubert cadastré BI 13 – Acquisition

2023-083 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Modification du GR 113 de Provins à Auxerre

2023-084 Vente de logements locatifs sociaux – Avis de la commune

2023-085 Voie privée sise Impasse de la Bresse cadastrée section CP n° 110 – Rétrocession et classement dans le domaine public

2023-086 Contrat de concession pour le service public de gaz de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel de l'année 2022

2023-087 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel de l'année 2022

2023-088 Délégation de service public du Crématorium – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-089 Affectation du produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations – Approbation de la liste des fondations et associations habilitées à être bénéficiaires

2023-090 Contrat de concession de services pour la mise aux normes, la gestion et l'exploitation d'un crématorium – Avenant n° 2

2023-091 Fonds d'innovation pédagogique – Approbation des conventions de financement

2023-092 Service de l'aménagement de l'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel

2023-093 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-094 Délégation de service public Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-095 Délégation de service public du camping "Arbre Sec" – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022

2023-096 Référent déontologue pour les élus – Désignation

2023-097 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023

2023-098 Budget principal – Décision modificative n° 3

2023-099 Associations sportives – Subventions 2023

2023-100 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de ligne

2023-101 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH

2023-102 Catastrophe naturelle en Libye – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française

2023-103 Catastrophe naturelle au Maroc – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Dar Saada La Maison du Bonheur

2023-104 Bail emphytéotique entre SNCF Voyageurs et la Commune d'Auxerre – Avenue de la Turgotine

2023-105 Exercice du droit de préemption urbain – Convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois 2024-2026

2023-106 Impasse Guinois – Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public

2023-107 " Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles " de la ville d'Auxerre et de l'Agglomération de l'Auxerrois – Candidature à la labellisation

2023-108 Implantation de centrales solaires au sol sur le site Armatis – Avenant n° 1 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire (AOT)

2023-109 Centrales solaires – Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de codéveloppement avec Total

2023-110 Service public du gaz – Approbation de la convention de gestion provisoire

2023-111 Implantation des points d'apport volontaire – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite

2023-112 Mission Locale – Approbation de la convention de partenariat

2023-113 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2022

2023-114 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n° 2 au contrat

2023-115 Fonds d'innovation pédagogique – Signature des conventions de financement

2023-116 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 3 à la convention de partenariat

2023-117 Opération chèques cadeaux à destination des séniors – Approbation de la convention de gestion

2023-118 Foire Saint-Martin – Adoption du règlement relatif à l'organisation de la manifestation

2023-119 Tableau des effectifs réglementaires – Modification

2023-120 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne

2023-121 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers

2023-122 Acte de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023

2023-123 Orientations budgétaires 2024 – Débat sur le budget principal et le budget annexe

2023-124 Fiscalité ménage – Fixation du taux 2024

2023-125 Plan de relance du logement social – Attribution d'une subvention à l'Office auxerrois de l'habitat

2023-126 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office auxerrois de l'habitat

2023-127 Promotion d'une équipe ville d'Auxerre pour les foulées roses – Attribution d'une subvention à Yonne en rose

2023-128 Équipements sportifs – Attribution des subventions 2023

2023-129 Liaison Sud d'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d'ouvrage du Département

2023-130 Portage "Îlot Batardeau" par l'EPF – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels

2023-131 Établissement public foncier – Îlot Robillard – Convention de mise à disposition en vue d'une opération de travaux conservatoire

2023-132 Association Cabriole – Attribution d'une subvention exceptionnelle

2023-133 Subventions aux centres de loisirs – Modification des montants 2023

2023-134 Carte scolaire – Modification

2023-135 Crèches municipales – Modification des règlements de fonctionnement

2023-136 Fonctionnement de la petite crèche du Pont – Modification des conditions spécifiques

2023-137 Fédération européenne des sites clunisiens – Adhésion

2023-138 Scène de musiques actuelles le Silex 2023-2026 – Approbation de la convention pluri-annuelle d'objectifs

2023-139 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat

2023-140 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2024

2023-141 Rapport égalité femmes hommes – Exercice 2023

2023-142 Régime indemnitaire du personnel – Actualisation

2023-143 Prime de pouvoir d'achat – Modalités de versement

2023-144 Tableau de l'effectif réglementaire – Modification

2023-145 Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents municipaux – Actualisation

2023-146 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus municipaux – Actualisation

2023-147 Astreintes – Actualisation du dispositif

2023-148 Règlement intérieur des instances communales – Actualisation

2023-149 Acte de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023

2023-150 Élus municipaux – État des indemnités

2023-151 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget principal

2023-152 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget principal

2023-153 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget Crématorium

2023-154 Finances – Approbation de la décision modificative n°4 – Budget principal

2023-155 Finances – Provision pour avis à tiers demandeur – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E

2023-156 Finances – Attribution des subventions 2024 aux associations et organismes

2023-157 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'AJA – Soutien investissements

2023-158 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association des Chasseurs de Vaux

2023-159 Finances – Attribution de subvention 2024 au Rugby club Auxerrois

2023-160 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football – amateurs

2023-161 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football section pro

2023-162 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Omnisports

2023-163 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Centre d'information du droit des femmes

2023-164 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Passerelle

2023-165 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association Patronage laïque Paul Bert

2023-166 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs

2023-167 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2024

2023-168 Immeuble cadastré BK 305 et 453 sis 5 rue Paul Doumer à Auxerre – Convention de mise à disposition

2023-169 Parcelle cadastrée BE 265, sise Place de la Cathédrale – Approbation du bail emphytéotique

2023-170 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Cession

2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l'Office auxerrois de l'habitat

2023-172 Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine-rue des Mignottes – Désaffectation

2023-173 Parcelles AX 24, AX 38 et AX 39, Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine – Cession

2023-174 Parcelles DT 399 et DT 400 sises boulevard Lafayette – Cession à Pôle Emploi

2023-175 Ombrières de parking parc des expositions – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire

2023-176 Décision PC n° 8902422B0046 M01 – Désignation d'un membre du conseil municipal

2023-177 Réseau de voiries communales – Mise à jour du dimensionnement

2023-178 Énergies renouvelables – Identification des zones d'accélérations d'énergies renouvelables

2023-179 Délégation de service public pour la restauration collective – Approbation d'une convention d'indemnités d'imprévisions

2023-180 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs et charte des temps périscolaires municipaux – Adoption des modifications

2023-181 Groupe scolaire des Rosoirs – Modification des horaires

2023-182 Carte scolaire – Adoption

2023-183 Défense extérieure contre l'incendie – Groupement de commandes 2024-2027

2023-184 Recensement de la population – Dispositif 2024

2023-185 Ressources humaines – Rapport social unique 2022

2023-186 Ressources humaines – Actualisation des lignes directrices de gestion

2023-187 Ressources humaines – Modification de l'effectif règlementaire

2023-188 Ressources humaines – Actualisation du régime indemnitaire

2023-189 Personnel municipal – Dispositif de participation aux cotisations de complémentaire santé – Actualisation

2023-190 Service public du camping – Suppression

2023-191 Acte de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023

2024-001 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre

2024-002 Ilot Robillard – Demande de rachat total des biens cadastrés EM 6 et ES 293 sis 2b et 3 Place Robillard

2024-003 Opération n°932 Ilot Robillard – Cession du bien cadastré EM6 sis 3 Place Robillard

2024-004 Refuges de la Ligue de Protection des Oiseaux – Renouvellement de la convention pour la période 2024-2028

2024-005 Délégation de service public du chauffage urbain AUXEV 1 – Approbation de l'avenant n° 7

2024-006 Partenariat avec l'Espace Information Jeunesse de la Mission Locale de l'Auxerrois – Approbation de la convention

2024-007 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events

2024-008 Structures d'accueil de la petite enfance – Validation du règlement de la commission d'attribution des places en crèches

2024-009 Crèche interhospitalière – Attribution de subvention 2024

2024-010 Mise à disposition de places à la Crèche Interhospitalière – Fin du partenariat

2024-011 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire

2024-012 Commission de délégation de service LE SILEX – Désignation des représentants

2024-013 Groupement d'Intérêt Public Territoires Numériques – Modification des représentants

2024-014 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers

2024-015 Association AMIDON 89 – Désignation des représentants du conseil municipal

2024-016 Comité d'éthique de la vidéoprotection – Désignation des représentants du Conseil Municipal

2024-017 Comité de Protection de l'Enfance de l'Yonne – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

2024-018 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil Municipal

2024-019 Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement (GRETA) – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

2024-020 Institut d'éducation sensorielle pour jeunes en situation de handicap auditif – Désignation des représentants du Conseil Municipal

2024-021 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

2024-022 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024

2024-023 Budget principal – Décision modificative n° 1

2024-024 Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Modification

2024-025 Subventions 2024 – Attributions complémentaires

2024-026 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution 1mpact arts martiaux

2024-027 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AJA

2024-028 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Auxerre Sport Citoyen

2024-029 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AuxR Judo

2024-030 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Baby club auxerrois

2024-031 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Rugby club auxerrois

2024-032 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Stade auxerrois

2024-033 Associations sportives – Subventions d'équipement – Olympic canoé Kayak auxerrois

2024-034 Centre de loisirs les Gulli'vert – Attribution complément de subvention 2024

2024-035 Domaine public, droits de terrasse – Remise gracieuse

2024-036 Droits de place du marché du mercredi matin – Remise gracieuse

2024-037 Garantie d'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre

2024-038 Fondation du patrimoine – Approbation de la convention de financement

2024-039 LISA – Contournement sud – Avis sur la requalification des chemins ruraux

2024-040 Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Modification n° 2

2024-041 Site patrimonial remarquable d'Auxerre – Intégration de nouveaux périmètres

2024-042 Dénomination de voie et lieu-dit – Validation

2024-043 Renouvellement urbain de la Ville d'Auxerre – Convention avec la maison de l'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d'insertion sociale

2024-044 Délégation de service public du chauffage urbain Auxev 2 – Approbation de l'avenant n° 3

2024-045 Renouvellement du contrat de concession GRDF pour le réseau de distribution publique de gaz naturel de la ville d’Auxerre.

2024-046 Création d'un conseil scientifique pour le projet de restauration de l'abbaye Saint-Germain

2024-047 Personnel municipal – Mandat au Centre de gestion de l’Yonne de lancer une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)

2024-048 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire

2024-049 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2024-050 Soutien à la politique de la réserve opérationnelle – Approbation de la convention avec le ministère des Armées

2024-051 Convention Armées-collectivités avec le ministère des armées

2024-052 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024

2024-053 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Avenant de résiliation au protocole partenarial relatif à la conception du projet urbain avec Aire Nouvelle

2024-054 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Protocoles partenariaux avec la société Essor et la société SAS Cardinal

2024-055 Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) – Échéances 3 et 4

2024-056 Site Patrimonial Remarquable – Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

2024-057 Liaison Sud Auxerroise (LISA) – Délégation de Maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale entre les communes de Chevannes, Vallan, Villefargeau et Auxerre puis transfert à la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

2024-058 Travaux de réaménagement de l'accueil du CCAS – Délégation de maîtrise d'ouvrage entre le CCAS et la Ville d'Auxerre

2024-059 Projet éducatif de territoire 2024-2027 – Approbation

2024-060 Levée du scrutin secret – vote des délibérations n° 2024-061 à n° 2024-066

2024-061 Comité d'éthique de la vidéoprotection – Désignation des représentants du Conseil Municipal

2024-062 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Désignation des membres

2024-063 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant au sein de l'Assemblée générale

2024-064 Caisse des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal

2024-065 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal

2024-066 Comité de jumelage et de la francophonie – Modification des représentants

2024-067 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire

2024-068 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024

2024-069 Vote des comptes administratifs 2023 – Élection du président de séance

2024-070 Compte de gestion 2023 budget principal – Approbation

2024-071 Compte administratif 2023 budget principal – Approbation

2024-072 Affectation des résultats 2023 budget principal – Approbation

2024-073 Compte de gestion 2023 budget crématorium – Approbation

2024-074 Compte administratif 2023 budget crématorium – Approbation

2024-075 Affectation des résultats 2023 budget crématorium – Approbation

2024-076 Budget principal – Modifications des autorisations de programme – Crédits de paiement

2024-077 Budget supplémentaire 2024 budget principal – Approbation

2024-078 Budget supplémentaire 2024 budget crematorium – Approbation

2024-079 Non valeurs – Admission

2024-080 Attributions de compensation provisoires 2024 – Bilan des services communs 2023

2024-081 Enseignement musical – Perception d’un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois

2024-082 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2025

2024-083 Action Coeur de Ville – Avenant n° 2 à la convention

2024-084 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Désaffectation et déclassement du domaine public puis cession des terrains et locaux faisant partie de l’ensemble immobilier

2024-085 Révision du plan de prévention des risques Yonne – Avis de la commune

2024-086 Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" – Programmation 2024

2024-087 Contrat local de santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"

2024-088 Fonctionnement des crèches municipales – Modification du règlement

2024-089 Lutte contre les déchets diffus – Financement 2024-2025

2024-090 Contrat de concession pour le service public de gaz de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2023

2024-091 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2023

2024-092 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2024-093 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de remboursement des frais de déplacement

2024-094 Personnel Municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2024-095 Délégation de service public Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2023

2024-096 Protection fonctionnelle – Octroi à un élu

2024-097 Actes de gestion courante – Compte-rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024

2024-098 Garantie d'emprunt – Les Plattes bâtiment 8, réhabilitation de 20 logements situés 8 allée des Bergeronnettes à Auxerre, par l'Office auxerrois de l'habitat

2024-099 Rapport d'évaluation du transfert de l'école de musique du Coulangeois à la Communauté de l'Auxerrois

2024-100 Sport – Subventions encadrement et déplacements – Attribution

2024-101 Subvention exceptionnelle – Restos du coeur – Attribution

2024-102 Subvention exceptionnelle – Crèche Les Lutins – Attribution

2024-103 Subvention exceptionnelle – Crèche Ribambelle – Attribution

2024-104 Culture – Subvention complément 2024 – Attribution

2024-105 Subventions complément 2024 – Attribution

2024-106 Remboursement des frais de repas du restaurant universitaire entre la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois du 01/01/2024 au 31/08/2026

2024-107 Parcelle cadastrée DS 135 sise lieu-dit "Les Béquillys" – Acquisition

2024-108 Parcelle cadastrée ES 374 sis impasse Guinois – Rétrocession

2024-109 Parcelle DV 114 sis 38, boulevard Lyautey – Cession partielle

2024-110 Terrain sis 13 avenue de la Turgotine à Auxerre – Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de SNCF Voyageurs

2024-111 SEM_AUXR – Création et prise de participation

2024-112 Remboursement des commerçants impayés dans le cadre de l'opération chèques cadeaux

2024-113 Indemnisation préalable commerces centre-ville

2024-114 Labellisation Espace naturel sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président " à Auxerre

2024-115 Refuges LPO – Prolongation par avenant de la convention 2018-2023 et report de la mise en place nouvelle Convention

2024-116 Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires municipaux – Approbation

2024-117 Nouveau règlement d'attribution des places en crèche – Approbation

2024-118 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2023

2024-119 Opération chèques cadeaux à destination des seniors – Approbation de la convention de partenariat

2024-120 Installation d'un centre de santé – Attribution d'une subvention

2024-121 Label Accueil Vélo – Abbaye Saint Germain

2024-122 Délégation de service public du crématorium – Rapport annuel 2023

2024-123 Délégation de service public du camping – Présentation du rapport annuel d'activité de l'année 2023

2024-124 Indemnisation d'un préjudice matériel

2024-125 Indemnisation d'un préjudice matériel

2024-126 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Cdg89

2024-127 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2024-128 Élus municipaux – Modification du nombre d'adjoints

2024-129 Élus municipaux – Actualisation de la fixation des indemnités

2024-130 Élus municipaux – Actualisation des modalités de remboursement de frais de déplacement

2024-131 Actes de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024

2024-132 Finances – Orientations budgétaires 2025 – Débat

2024-133 Finances – Taux de fiscalité 2025 – Approbation

2024-134 Garantie d'emprunt – Renouvellement de composants 2023 du patrimoine de l'OAH

2024-135 Finances – Subvention Yonne en rose – Foulée roses – Attribution

2024-136 Finances – Subvention association Passerelle – Attribution

2024-137 Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

2024-138 Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la parcelle cadastrée section CN 121 sise Avenue Yver

2024-139 Résiliation du bail emphytéotique avec la SAS AJA football et cession de la parcelle cadastrée CO 465 sis Route de Vaux

2024-140 Cession de la parcelle cadastrée AM 512 sis 8 rue de la Fontaine à Laborde

2024-141 Abbaye Saint-Germain – Dossier préalable à l'organisation d'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises

2024-142 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2025

2024-143 Adhésion au réseau des communes forestières

2024-144 Compensation chèques cadeaux séniors pour l'année 2024

2024-145 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers

2024-146 Indemnisation d'un préjudice matériel

2024-147 Personnel municipal – Convention d'adhésion au socle commun proposé par le Centre de gestion de l'Yonne

2024-148 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

2024-149 Acte de gestion courante – Compte rendu

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024

2024-150 Dévastation due au cyclone Chido – Attribution d'une aide financière au département de Mayotte

2024-151 Élus municipaux – État des indemnités

2024-152 Personnel municipal – Rapport égalité femmes hommes

2024-153 Finances – Décision modificative n° 2 Budget principal

2024-154 Finances – Budget primitif 2025 Budget principal – Approbation

2024-155 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement Budget principal – Approbation

2024-156 Finances – Budget Primitif Crématorium – Approbation

2024-157 Attribution de compensation provisoire 2025 – services communs prévisionnels 2025

2024-158 Finances – Règlement d'intervention en matière de subventions – Modification

2024-159 Finances – Subventions aux associations et organismes 2025 – Attribution

2024-160 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Yonne – Avis

2024-161 Auxerre AMBITIEUSE – Règlement de copropriété études recherche et développement

2024-162 Maison des randonneurs – Suppression du service public local sous sa forme actuelle

2024-163 Désaffectation, déclassement de l'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert

2024-164 Opération de portage n° 844 "Ilôt Montardoins" entre l'EPF BFC et la Ville d'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels

2024-165 Cession lots de volume n° 2 avec droit de superficie R+1 du centre commercial parcelles section IO 15 et IO 40 sis boulevard de Montois

2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28

2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Eau Potable

2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Assainissement

2024-169 Stationnement – Principe de la future délégation de service public pour le stationnement

2024-170 Marché de contrôle du stationnement payant – Convention de mandat avec la société INDIGO PARK

2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire

2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire

2024-173 Convention Refuges LPO – Ville 2025-2029

2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président "

2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"

2024-176 Organisation de la semaine scolaire : maintien de la semaine de 4 jours

2024-177 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association AIDA

2024-178 Convention AJA – Ville d'Auxerre

2024-179 Recensement de la population – Dispositif 2025

2024-180 Conservatoire de musique et danse – Adoption du procès-verbal de transfert

2024-181 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs

2024-182 Protocole d'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye

2024-183 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024

2024-184 Dons de matériels informatiques

2024-185 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire

2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale

2024-187 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de Santé proposé par le Cdg89

2024-188 Personnel municipal – Rapport social unique 2023

2024-189 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire

Auxerre Patrimoines numériques

Termes recherchés

Présentation des notices