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Délibérations
Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024)
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Toutes les notices
Installation du nouveau conseil municipal
Désignation du secrétaire de séance
2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
2020-002 Élection du maire délégué de Vaux
2020-003 Détermination du nombre d'adjoints
2020-004 Élection des adjoints
Lecture de la charte de l'élu local
2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019
2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation
2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation
2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation
2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation
2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation
2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation
2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
2020-015 Budget principal 2020 – Vote du budget primitif
2020-016 Budget crématorium 2020 – Vote du budget primitif
2020-017 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification – Création
2020-018 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021
2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d'un membre du conseil municipal
2020-020 Reprise de provision
2020-021 Subventions 2020 – Attributions aux associations et aux organismes
2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d'Auxerre
2020-023 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d'actions 2020
2020-025 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n°1 relatif à une prolongation de 4 mois du contrat
2020-026 Levée du scrutin secret
2020-027 Délégation de service public de la restauration collective - constitution de la commission de DSP pour la phase offre
2020-028 Commission d'appel d'offres – Composition
2020-029 Centre Communal d'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal
2020-030 Centre hospitalier – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-031 Centre hospitalier spécialisé – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-032 Association " résidence jeunes de l'Yonne " – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-033 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-034 Amidon 89 – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-035 Comité de protection de l'enfance de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-036 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-037 Comité local des jardins familiaux – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-038 EHPAD de Nantou – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-039 Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-040 Association vélodrome de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-041 Comité consultatif des sports – Désignation des membres
2020-042 Association service d'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-043 Association club vert et Gulli'vert – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-044 Association Patronage Laïque Paul Bert – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-046 Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-047 Conseils d'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-048 École privée Sainte-Thérèse – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-049 École privée Sainte Marie – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-050 Centre Interprofessionnelle de Formation en Alternance (CIFA) – Désignation du représentant du conseil municipal
2020-051 GRETA – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-052 Association régionale Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-053 Maison de l'emploi et de la formation de l'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-054 Conseils de quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-055 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-056 Réseau des correspondants de nuit – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-057 Comité d'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-058 Correspondant défense – Désignation d'un membre du conseil municipal
2020-059 Comité des jumelages – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-060 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d'un représentant du conseil municipal
2020-061 Association départementale pour l'information sur le logement de l'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-062 Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-063 Commission territoriale de Voies Navigables de France (VNF) – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-064 Jeune chambre économique – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-065 GIP Territoires Numériques – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-066 Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes
2020-067 Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains
2020-068 Ventes de six logements sociaux – Avis de la commune
2020-069 Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois – Approbation de la convention avec les communes membres
2020-070 Aménagement de la coulée verte – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches
2020-071 Terrain sis au lieu-dit des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 62
2020-072 Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34
2020-073 Terrain sis rue du 24 août – Vente de la propriété
2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d'une partie de la propriété
2020-075 Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du domaine public
2020-076 Terrain des Vauviers – Déclassement du domaine public des voiries
2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019
2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019
2020-079 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019
2020-080 Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse – Adhésion à ATMO Bourgogne-Franche-Comté
2020-081 Rentrée scolaire 2020 – écoles des Piedalloues – fusion des écoles
2020-082 Financement des écoles privées – nouvelle détermination de la participation financière de la ville
2020-083 Restauration collective – Rapport annuel de la délégation de service public
2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d'activités 2019
2020-085 Budget principal – Décision modificative n°1
2020-086 Autorisation accordée au comptable public – Autorisation générale de poursuite
2020-087 Remise de dette – Cartes de stationnement
2020-088 Remise de dette – Droits de place marchés
2020-089 Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse
2020-090 Remise de dette – École des Beaux-Arts
2020-091 Remise de dette – Occupation du domaine public
2020-092 Remise de dette – Prêt d’isoloir
2020-093 Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation
2020-094 Élus municipaux – Régime indemnitaire
2020-095 Collaborateur de cabinet – Création d’emploi
2020-096 Emplois vacataires – Recrutement
2020-097 Personnel municipal – Tableau des effectifs
2020-098 Personnel municipal – Actualisation des modalités de remboursement frais déplacements
2020-099 Votes – Levée du scrutin secret
2020-100 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des membres
2020-101 Commissions thématiques – Création et désignation des membres
2020-102 Commissions thématiques de la Communauté de l’Auxerrois – Désignation des conseillers municipaux
2020-103 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Création et désignation des membres
2020-104 Commission consultative de Vaux – Désignation des membres
2020-105 Comité de sous bassin Yonne Médian – Désignation des représentants du conseil municipal
2020-106 Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) – Désignation des membres
2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et le CCAS
2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
2020-110 Stade Pierre-Bouillot – Transaction avec l’entreprise Arches Démolition
2020-111 Contentieux Service Départemental d’Incendie et de Secours – Protocole d’accord
2020-112 Actes de gestion courante
2020-113 Séance de l'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d'organisation
2020-114 Débat d'orientations budgétaires 2021
2020-115 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications
2020-116 Décision modificative
2020-117 Reconstruction du gymnase Albert Camus – Attribution de subvention au conseil départemental
2020-118 Admission en non valeur
2020-119 Commission communale des impôts directs – composition
2020-120 Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession
2020-121 Suspension du repos dominical – Dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2019
2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2019
2020-124 Conseillers municipaux – Droit à la formation
2020-125 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2020-126 Covid 19 – Attribution de la prime
2020-127 Commission consultative des services publics locaux – Constitution
2020-128 Conseil d'administration du centre de gestion de l'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal
2020-129 Commission aménagement contournement Sud – Désignation des membres
2020-130 Recensement de la population – Dispositif 2021
2020-131 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
2020-132 Actes de gestion courante
2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du " centre 15 " du SAMU de l'Yonne et plaidant pour la création d'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d'urgence et de secours
2020-134 Rapport égalité hommes-femmes
2020-135 Budget primitif 2021 – Budget principal
2020-136 Budget primitif 2021 – Budget crématorium
2020-137 Fiscalité directe locale – Taux 2021
2020-138 Approbation de l'attribution de compensation définitive 2020
2020-139 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
2020-140 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Actualisation
2020-141 Pôle d'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation
2020-142 Situation COVID-19 – Étalement de charges
2020-143 Aquagym seniors - Remboursement des forfaits
2020-144 Bar de l'Arquebuse - Franchise de loyer
2020-145 Garantie d'emprunt pour l'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine
2020-146 Affermages 2020 - Exonération de redevances
2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l'épidémie de la Covid-19
2020-148 Chauffage urbain des hauts d'Auxerre – Procédure de classement
2020-149 Lutte contre l'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d'Allocations Familiales – Ville d'Auxerre
2020-150 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques - Avenant n° 2
2020-151 Convention conclue avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois pour l'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1
2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d'un bail emphytéotique
2020-153 Politique de la Ville - Rapport Annuel 2019
2020-154 Silex – Choix du mode de gestion
2020-155 Délégation de service public Restauration collective - Avenant n° 2
2020-156 Délégation de service public de la Maison funéraire et du Crématorium – Rapport du délégataire 2019
2020-157 Emploi de collaborateur de cabinet - Création
2020-158 Régime indemnitaire – Modification
2020-159 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d'Auxerre
2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville
2020-162 Frais de représentation pour le Maire
2020-163 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
2020-164 Règlement intérieur du conseil municipal – Approbation
2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration
2020-166 Office municipal des sports – Désignation des 8 représentants du conseil municipal
2020-167 Actes de gestion courante
2020-168 Détermination du nombre d'adjoints – Modification
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT
2021-002 Attribution de subventions – Modification du règlement
2021-003 Subventions 2021 – Attribution au Syndicat des Propriétaires et des chasseurs
2021-004 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
2021-005 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette
2021-006 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette exceptionnelle
2021-007 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession
2021-008 Délaissé de voirie rue des Béquillys – Vente
2021-009 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat
2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions
2021-011 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux- Adaptations
2021-012 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l'auxerrois pour la mise à disposition de locaux
2021-014 Portail national francearchives.fr – Convention de partenariat entre la Ville et le Ministère de la Culture
2021-015 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2021
2021-016 Attribution de compensation 2021- Ajustement
2021-017 Subventions – Annulations
2021-018 Subventions – Attributions aux associations et aux organismes
2021-019 Parking du Pont – Remise de dette exceptionnelle
2021-020 Deux parcelles à Vaux cadastrées A 816 et A 824 – Cession
2021-021 Deux parcelles à Laborde Chemin des Prés Barreaux cadastrées section ZK 211 et 213 – Acquisition
2021-022 Parcelle à la Coulée verte cadastrée AH 101 sur la commune de Saint-Georges – Acquisition
2021-023 Parcelle au lieu-dit « Les Béquillys » cadastrée DS 119 – Acquisition
2021-024 Avis sur la vente d'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l'Habitat
2021-025 Avis sur la vente d'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys
2021-026 Avis sur la vente d'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys
2021-027 Délégation du service public de la Restauration collective du 26 avril 2021 au 31 août 2026 – Choix du délégataire
2021-028 Personnel municipal – Organisation des astreintes
2021-029 Personnel municipal – Effectif réglementaire
2021-030 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers
2021-031 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers pour les centres de loisirs
2021-032 Personnel municipal – Plan d'actions pour l'égalité Femmes Hommes
2021-033 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du Silex
2021-034 Délégation de service public Le Silex – Création de la Commission de Délégation de Service Public
2021-035 Représentants des membres au sein des conseils d'administration des collèges et lycées – Modification
2021-036 Actes de gestion courante – Compte rendu
2021-037 Vente locaux Liberté de l'Yonne – Démarche de négociation
2021-038 Fiscalité directe locale – taux 2021 (modification)
Adoption du procès-verbal du 25 mars 2021
2021-039 Modification du nombre d'adjoints au Maire
2021-040 Élection des adjoints au Maire
2021-041 Transfert de la gestion des installations portuaires – Rapport d'information de la CLECT
2021-042 Attribution des subventions d'équipement 2021 aux associations
2021-043 Terrain sis avenue Yver, cadastré CN 121 – Cession à l'AJA
2021-044 Contournement Sud – Cession de parcelles à l'État
2021-045 Terrain sis Place Corot – Cession
2021-046 Terrain sis route de Vallan, cadastré section CW n° 85, 86, 87, 127, 129, 130 – Cession
2021-047 Terrain sis boulevard de Verdun, cadastré section EX 170 – Cession au Centre de Radiothérapie
2021-048 Pavillon 11 rue du 4 Septembre – Cession au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
2021-049 Délaissé de voirie sis 2 rue de Belfort – Déclassement et vente – Modification de la délibération n° 2019-010 du 21 mars 2019
2021-050 Avis sur la vente d'un logement social sis 12 Place de l'Île de France à Auxerre – Office Auxerrois de l'Habitat
2021-051 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
2021-052 Contrat de ville – Programmation 2021
2021-053 Règlement financier de la Ville d'Auxerre pour l'outil Contrat de ville – Avenant n° 1
2021-054 Contrat d'affermage du service public de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre – Avenant n° 4
2021-055 Personnel municipal – Définition des lignes directrices de gestion
2021-056 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2021-057 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Désignation des représentants
2021-058 Convention triennale d'objectifs relative au soutien aux Muséums d'Histoire naturelle – Avenant
2021-059 Réalisation de l'adressage, de la mise sous pli et du collage de propagande électorale – Convention avec la Préfecture de l'Yonne
2021-060 Levée du scrutin secret – Désignation des représentants à la commission de délégation de service public du chauffage urbain
2021-061 Délégation de service public Chauffage urbain – Création de la commission de délégation de service public
2021-062 Convention de création du service commun de la protection des données à caractère personnel – Avenant n° 1
2021-063 Achat de prestations de services et de prestations intellectuelles – Convention de groupement de commandes permanent entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS
2021-064 Vente de biens aux enchères
2021-065 Gestion du centre de vaccination situé à Auxerre avec mise en commun de moyens et matériels – Convention pour le financement des surcoûts liés à la gestion de crise
2021-066 Actes de gestion courante – Compte rendu
2021-067 Contournement Sud d'Auxerre – Avis sur la requalification des chemins ruraux
2021-068 Contournement Sud d'Auxerre – Maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021
2021-069 Comptes de gestion 2020 – Approbation
2021-070 Budget principal – Compte administratif 2020
2021-071 Budget crématorium – Compte administratif 2020
2021-072 Budget principal – Affectation des résultats 2020
2021-073 Budget crématorium – Affectation des résultats 2020
2021-074 Autorisations de programme – Modification
2021-075 Budget principal – Budget supplémentaire 2021
2021-076 Budget crématorium – Budget supplémentaire 2021
2021-077 Affermage 2021 – Exonération de redevance
2021-078 Garantie d'emprunt OAH – Construction de 50 logements Porte de Paris à Auxerre
2021-079 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
2021-080 Service commun dans le domaine de l'urbanisme – Nouvelle convention
2021-081 Gestion des eaux pluviales – Convention de remboursement des dépenses 2020
2021-082 Attribution de compensation 2021 – Ajustement
2021-083 Aide municipale à la réfection des couvertures et façades d'immeubles – Modification du règlement d'attribution
2021-084 Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIA) – Convention portant transfert de missions à la commission
2021-085 Action cœur de ville – Approbation de l'avenant
2021-086 Terrain sis rue Paul Henri Spaak – Cession à l'UDAF
2021-087 Délégation de service public du réseau de chaleur sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 2
2021-088 Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts d'Auxerre – Avenant n° 5
2021-089 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2020
2021-090 Contrat de concession pour le service public de réseau de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2020
2021-091 Parcelle IL91 – Installation d'un maraîcher sur une partie de la parcelle et approbation de la convention correspondante
2021-092 Délégation de service public Le Silex – Rapport d'activités 2020
2021-093 Délégation de service public du théâtre – Rapport d'activités 2020
2021-094 Litige avec la SAS AJA Football – Validation de l'accord transactionnel
2021-095 AJA – Partenariat global
2021-096 Parcelle cadastrée CO 465 Route de Vaux – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec l'AJA
2021-097 Lieu d'accueil enfant parent (LAEP) – Création
2021-098 Vacances à la ville – Règlement intérieur des activités Vacances sportives et Lézards des Arts
2021-099 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2019/2020
2021-100 Délégation du service public du Camping L'Arbre sec – Rapport d'activité 2020
2021-101 Délégation du service public Auxerrexpo – Rapport d'activité 2020
2021-102 Délégation de service public Maison des Randonneurs – Rapport d'activités et financier 2020
2021-103 Personnel municipal – Règles de gestion du temps de travail
2021-104 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2021-105 Personnel municipal – Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail
2021-106 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021 – Modification
2021-107 Levée du scrutin secret
2021-108 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Comité de sous bassin Yonne Médian
2021-109 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne (SDEY)
2021-110 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2021-111 Désignation des représentants – Modification d'un représentant suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres
2021-112 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein du Centre communal d'Action sociale
2021-113 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de l'Association service d'action éducative pour les adolescents La Maison
2021-114 Désignation des représentants – Modification d'un représentant au sein de la Commission consultative des services publics locaux
2021-115 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021
2021-116 Subventions 2021 – Attributions aux associations et organismes
2021-117 Admissions en non valeurs
2021-118 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2019 et 2020 – Remise de dettes
2021-119 Budget principal – Utilisation du chapitre 022 dépenses imprévues
2021-120 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Construction d'une annexe au siège social – Auxerre
2021-121 Parcelle sise 3 place Abbé Deschamps appartenant au Diocèse de Sens – Acquisition
2021-122 Parcelle cadastrée DS 6, sise lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
2021-123 Unité foncière cadastrée EH 333 sise 5 rue des Senons – Acquisition
2021-124 Unité foncière cadastrée EH 317 et 516 sise 7 rue des Senons – Acquisition
2021-125 Chemin de Ronde sis 13 avenue Charles de Gaulle – Cession
2021-126 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession
2021-127 Terrain de sport cadastré HI 141 et 143 sis avenue Haussmann – Cession
2021-128 Parcelles cadastrées section EL 161 – 163 – 167 – 168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20 rue Paul Bert – Cession
2021-129 Parcelles AB 321 et AB 359, sises 5 et 7 rue Robert Rimbert – Cession
2021-130 Logement social 24 allée du Maine à Auxerre – Avis sur la vente
2021-131 Terrain sis 65 rue Théodore de Bèze à Auxerre – Avis sur la vente
2021-132 Appel à manifestation d'intérêt "démonstrateurs de la ville durable" – Protocole partenarial
2021-133 Passage d'une canalisation souterraine sur la parcelle ZX 28 – Convention avec ENEDIS
2021-134 Centres de loisirs municipaux – Adaptations du règlement de fonctionnement
2021-135 Espaces d'accueil de jeunes enfants (EAJE) municipaux – Adaptation du règlement de fonctionnement
2021-136 Centre de vaccination COVID-19 – Convention avec le centre hospitalier d'Auxerre
2021-137 Extension des espaces sans tabac – Convention avec la Ligue contre le cancer
2021-138 Œuvre buste du marquis Auguste-Michel-Félicité Le Tellier de Souvré, marquis de Louvois – Autorisation de radiation pour inscription indue
2021-139 Pass'culture – Adhésion au dispositif
2021-140 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
2021-141 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
2021-142 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2021-143 Personnel municipal – Convention de partenariat avec le Centre de Gestion 89 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements sexistes
2021-144 Levée du scrutin secret – Délibérations n° 2021-145, n° 2021-146, n° 2021-147, n° 2021-148, n° 2021-149, n° 2021-150, n° 2021-151
2021-145 Maison Départementale de Retraite de l'Yonne – Désignation d'un représentant
2021-146 Comité de jumelage et de la francophonie – Désignation d'un représentant
2021-147 Commission de délégation de service Le Silex – Désignation d'un représentant suppléant
2021-148 Association fédératrice BFC Nature – Désignation d'un représentant suppléant
2021-149 Comité local des jardins familiaux et collectifs – Désignation d'un représentant titulaire
2021-150 Commission locale d'évaluation des charges transférées – Désignation de représentants
2021-151 Jeune Chambre Économique – Désignation d'un représentant
2021-152 Actes de gestion courante – Compte rendu
2021-153 Budget 2021 – Décision modificative
2021-154 Autorisation de programme – Crédits de paiement – Modification et création
2021-155 Orientations budgétaires 2022 – Débat sur le budget principal et les budgets annexes
2021-156 Acquisition-réhabilitation rue du Docteur Marie à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de la Foncière d'habitat et humanisme
2021-157 Avis sur la vente d'un logement social – 11, place de l'Ile de France à Auxerre
2021-158 Avis sur la vente d'un logement social – 14, rue de la Chaînette à Auxerre
2021-159 Avis sur la vente d'un logement social – 34, rue des Prés Coulons à Auxerre
2021-160 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail – Exercice 2022
2021-161 Implantations de centrales solaires photovoltaïques – Promesses de bail et d'autorisation d'occupation du domaine public
2021-162 Réalisation centrales solaires photovoltaïques – Études d'opportunité et de faisabilité par la Communauté de l'Auxerrois
2021-163 Mutualisation des services – Avenants n° 2 aux conventions de services communs
2021-164 Rapport social unique – Exercice 2020
2021-165 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
2021-166 Délégation de service public Auxerrexpo – Avenant n° 1
2021-167 Recensement de la population – Dispositif 2022
2021-168 Levée scrutin secret – Délibération n° 2021-169
2021-169 Conseil d'administration du lycée Jacques Amyot à Auxerre – Modification du représentant
2021-170 Actes de gestion courante – Compte rendu
2021-171 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021
2021-172 Indemnités des élus – État 2021
2021-173 Budget primitif 2022 – Budget principal
2021-174 Budget primitif 2022 – Budget crématorium
2021-175 Autorisation de programme et crédits de paiements – Exercice 2022
2021-176 Fiscalité directe locale – Taux 2022
2021-177 Subventions 2021 aux associations et organismes – Annulations
2021-178 Subventions 2022 – Attributions
2021-179 Garantie d'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020
2021-180 Nouvelle nomenclature comptable M57 – Application au 01.01.2023
2021-181 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la Taxe foncière
2021-182 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la Taxe d'aménagement
2021-183 Attribution de compensation définitive – Exercice 2021
2021-184 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2022
2021-185 Contournement sud d'Auxerre – Accord financier entre l'État et les collectivités locales
2021-186 Logement social situé 13 rue d'Auvergne à Auxerre – Avis sur la vente
2021-187 Requalification Îlot Montardoins – Guilliet – Portage foncier à l'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté
2021-188 Terrain situé 22 rue du Stand, cadastré DW 96 – Cession
2021-189 Halte nautique de Vaux – Procès-verbal de mise à disposition des biens
2021-190 Halte nautique de Vaux – Convention de gestion des équipements avec la Communauté de l'Auxerrois
2021-191 Délégation du service public "Le Silex" du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026 – Renouvellement de contrat et choix du candidat
2021-192 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18/25 ans
2021-193 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 – Avenant
2021-194 Conseil municipal des enfants – Création
2021-195 Maison Funéraire et Crématorium d'Auxerre – Rapport d'activité 2020
2021-196 Personnel municipal – Mise en place du télétravail
2021-197 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale
2021-198 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2021-199 Levée du scrutin secret pour la délibération n° 2021-200 " Commission d'appel d'offres – Désignation d'un représentant suppléant "
2021-200 Commission d'appel d'offres – Désignation d'un représentant suppléant
2021-201 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
2022-001 Délibération "Structures d'accueil petite enfance – Modification des subventions" - Autorisation d'ajout à l'ordre du jour de la séance
2022-002 Structures d'accueil petite enfance – Modification des subventions
2022-003 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
2022-004 Stade Nautique de l'Arbre-Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques par la Communauté de l'Auxerrois à la ville d'Auxerre
2022-005 Renouvellement urbain – Nouveau Programme National
2022-006 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis Enquête publique – Loi sur l'eau
2022-007 Imprimerie "La Liberté de l'Yonne", place Robillard, cadastrée section EM 6 et ES 293 - Acquisition
2022-008 Terrain sis route de Vallan – Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public
2022-009 Ensemble de terrain sis route de Vallan, cadastré section CW n° 85, 86, 87, 127, 129, 130 – Cession
2022-010 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
2022-011 Logement social sis 36 rue de Rantheaume à Auxerre – DOMANYS – Avis sur la vente
2022-012 Dénomination rue Marie-Louise Chamois – Adoption
2022-013 Dénomination rue Jeanne Hérold – Adoption
2022-014 Délégation de Service Public du réseau de chaleur des Hauts d'Auxerre – Avenant n° 6
2022-015 Personnel municipal – Modification tableau des effectifs réglementaires
2022-016 Projet de bâtiment mutualisé d'archives – Choix du site de l'ancien Collège Bienvenu-Martin
2022-017 Bibliothèque des Archives municipales – Autorisation de supprimer des ouvrages
2022-018 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2022
2022-019 Situation en Ukraine – Attribution d'une subvention à l'association départementale de Protection Civile de l'Yonne
2022-020 Espace d'accueil et d'animations – Remise sur la cotisation Aquagym Senior
2022-021 Espace d'accueil et d'animations Le Sémaphore – Remise sur ticket sport
2022-022 Parking du Pont – Remise usager
2022-023 Programme d'études préalables (PEP) du bassin de l'Yonne – Actions portées par la commune d'Auxerre
2022-024 Parcelle cadastrée DS 184, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
2022-025 Unité foncière cadastrée DS 31 et 32, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
2022-026 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2023
2022-027 Structures d'accueil petite enfance – Attribution de subventions
2022-028 Financement des écoles privées – Contribution à l'école Sainte-Marie pour le premier trimestre scolaire 2021-2022
2022-029 Organisation de la semaine scolaire – Maintien de la semaine de 4 jours
2022-030 Conservatoire Musique, Danse et Beaux-Arts d'Auxerre – Adhésion à l'association Orchestre à l'École
2022-031 Abbaye Saint Germain – Dossier préalable à l'organisation d'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises
2022-032 Attribution des subventions 2022 aux associations et organismes – Aide à l'encadrement et déplacements
2022-033 Eco Trail de la Coulée Verte d'Auxerre du dimanche 13 mars 2022 – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events
2022-034 Association des Restos du Cœur – Attribution de subvention exceptionnelle
2022-035 Gestion du centre de vaccination – Convention pour le financement des surcoûts liés à la gestion de crise
2022-036 Réalisation de quatre centrales solaires photovoltaïques – Contrat de co-développement
2022-037 Personnel municipal – Protection sociale complémentaire
2022-038 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers
2022-039 Personnel municipal – Recrutement de saisonniers pour les centres de loisirs
2022-040 Élus municipaux – Modalités de remboursement de frais de déplacement
2022-041 Élus municipaux – Remboursement de frais pour mandat spécial
2022-042 Actes de gestion courante – Compte rendu
2022-043 Mise en sécurité des abords de la prison – Désaffectation et déclassement du domaine public
2022-044 Mise en sécurité des abords de la prison – Cession d'une partie d'un terrain, sis avenue Charles de Gaulle, cadastrée EV
Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
2022-045 Association des villes marraines de l’armée – Adhésion et procédure de parrainage du 3e régiment d’hélicoptères de combat d’Étain
2022-046 Pactes Territoires du Conseil départemental de l’Yonne – Contrat 2021-2027
2022-047 Parking du Pont – Remise usager
2022-048 Allée de Franche Comté et allée du 11 rue de Bourgogne – Conventions pour la mise en souterrain des réseaux de communication
2022-049 Nouvelle voie sise 11 rue de Bourgogne – Dénomination « Impasse de la Bresse »
2022-050 Terrains situés rue Bronislaw Geremek, cadastrés HM 261, 265 et 270 – Cession
2022-051 Terrain situé rue Bronislaw Geremek, cadastré HN 321 – Cession
2022-052 Parcelles AB 321 et AB 359 – 5 et 7 rue Robert Rimbert – Cession
2022-053 Opération « îlot Maladière » – Portage foncier par l’Établissement Public Foncier
2022-054 Îlot Maladière – Acquisition par l’Établissement Public Foncier des parcelles cadastrées section HK 269 et HK 231, sises 23 rue de la Maladière
2022-055 Opération « îlot Batardeau et îlot Montardoins » – Portage foncier par l’Établissement Public Foncier
2022-056 Commission locale de Site Patrimonial Remarquable – Désignation des représentants
2022-057 Politique de la Ville – Avis sur le rapport annuel 2020
2022-058 Contrat de ville de l’Auxerrois – Validation de la programmation d’actions 2022
2022-059 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations
2022-060 Écoles privées Sainte-Thérèse/Saint-Joseph et Sainte-Marie – Participation aux financements
2022-061 Groupe scolaire de Laborde – Changement de dénomination
2022-062 Implantation de points d’apport volontaire – Convention avec Domanys et la Communauté de l’Auxerrois
2022-063 Personnel Municipal – Modification de l’effectif réglementaire
2022-064 Personnel Municipal – Recrutement et rémunération de vacataires
2022-065 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2022-066 Personnel Municipal – Comité social territorial commun entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre
2022-067 Personnel municipal – Mise en place du forfait mobilités durables
2022-068 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022
2022-069 Budget principal – Compte de gestion 2021
2022-070 Budget crématorium – Compte de gestion 2021
2022-071 Budget principal – Compte administratif 2021
2022-072 Budget Crématorium – Compte administratif 2021
2022-073 Budget principal – Affectation des résultats 2021 – Approbation
2022-074 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2021
2022-075 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification
2022-076 Budget Principal – Budget supplémentaire 2022
2022-077 Budget Crématorium – Budget supplémentaire 2022
2022-078 Attribution de subventions 2022 – Complément
2022-079 Construction de 18 logements – Résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat
2022-080 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise
2022-081 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Protocole d'accord définissant les modalités de réalisation de l'opération
2022-082 Parcelle cadastrée DS 26, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
2022-083 Portage foncier par l'EPF – Acquisition d'une propriété cadastrée HL 123, HL 124, HL 125, HL 128 sises 62-64 rue Guynemer
2022-084 Règlements de fonctionnement et des projets d'établissement des crèches municipales – Mise à jour
2022-085 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2020/2021 (période 01/09/2020 au 25/04/2021 et période 26/04/2021 au 31/08/2021)
2022-086 Muséum d'histoire naturelle – Approbation de la convention-cadre 2022-2024 avec la Région
2022-087 Mise en paiement de bons d'achat (récompense du concours à voix haute) – Librairie Obliques
2022-088 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 1
2022-089 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz (DSP) – Rapport annuel 2021
2022-090 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2021
2022-091 Délégation de service public du camping « L'Arbre sec » – Rapport d'activités 2021
2022-092 Personnel communal – Modification de l'effectif réglementaire
2022-093 Rapport d'activités 2021
2022-094 Renouvellement des contrats d'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
2022-095 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire – Modification
2022-096 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022
2022-097 Budget principal – Affectation des résultats
2022-098 Taxe d'aménagement – Partage du produit
2022-099 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit
2022-100 Subventions d'investissement 2022 – Attribution aux associations et organismes
2022-101 Plan de relance du logement social – Attribution d'une subvention à l'Office Auxerrois de l'Habitat
2022-102 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement des composants 2021
2022-103 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
2022-104 Admissions en non-valeur – Approbation
2022-105 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Convention de financement entre la Caisse des dépôts et la Ville d'Auxerre
2022-106 Parcelle cadastrée BK 276 sise 32 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition
2022-107 Parcelles cadastrées BK 288, BK 289 et BK 290, sise 18 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition
2022-108 Parcelle cadastrée IR 46 sise lieu-dit Le Paty à Vaux – Acquisition
2022-109 Délaissé de voirie sis 4 rue de Jonches à Laborde – Cession
2022-110 Délaissé de voirie sis rue des Prés Barreaux à Laborde – Cession
2022-111 Parcelle sise 17 rue du Colonel Rozanoff – Cession partielle
2022-112 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-113 « Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal »
2022-113 Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal
2022-114 Règlements de fonctionnements des crèches municipales – Mise à jour
2022-115 Structures d'accueil petite enfance – Attribution de subventions
2022-116 Groupe scolaire Saint-Siméon – Changement de dénomination
2022-117 Délégation du service public de la restauration collective – Avenant n° 1
2022-118 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18-25 ans
2022-119 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2021
2022-120 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Ville d'Auxerre
2022-121 Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2021 - Validation de l'évaluation
2022-122 Ville aidante Alzheimer – Signature de la charte
2022-123 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
2022-124 Personnel municipal – Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP
2022-125 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution 29/09/2022 d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
2022-126 Personnel municipal – Création d'un poste de collaborateur de cabinet
2022-127 Maison Funéraire et Crématorium – Rapport annuel d'activités 2021
2022-128 Recensement de la population – Dispositif 2023
2022-129 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
2022-130 Budget principal – Décision modificative n° 1
2022-131 Autorisation de programme / crédits de paiement 2022 – Modification
2022-132 Nomenclature M57 – Amortissement des biens au prorata temporis
2022-133 Règlement budgétaire et financier
2022-134 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2023
2022-135 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public
2022-136 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
2022-137 Acquisition d'une unité foncière cadastrée DS 32, lieu-dit " Les Béquillys "
2022-138 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d'Action Cœur de Ville
2022-139 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2023
2022-140 Œuvre de l'église Saint-Étienne – Plan de sauvegarde
2022-141 Association Musées B.F.C. (Musées Bourgogne-Franche-Comté) – Adhésion
2022-142 Visites guidées de l'abbaye Saint-Germain – Convention de refacturation avec l'EPIC Office de Tourisme de l'Auxerrois
2022-143 Relais petite enfance – Municipalisation de l'activité
2022-144 Jeu "Amusez-vous avec les marcheurs de l'Alliance" – Attribution de lots aux participants
2022-145 Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2025 entre la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne et la commune d'Auxerre – Approbation
2022-146 Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le service Politique de la ville – Adoption
2022-147 Bus du Cœur des femmes – Signature de la charte d'engagement de la ville étape
2022-148 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
2022-149 Travaux de bâtiments – Groupement de commandes avec le CCAS et la Communauté de l'Auxerrois
2022-150 Levée du scrutin secret – Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Égalité " – Désignation d'élues du conseil municipal
2022-151 Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalité " – Désignation d'élues du conseil municipal
2022-152 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
2022-153 Rapport égalité hommes-femmes – Exercice 2022
2022-154 Budget principal 2023 – Approbation
2022-155 Budget crématorium 2023 – Approbation
2022-156 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023
2022-157 Autorisation de paiement / crédits de paiement – Approbation
2022-158 Associations et organismes – Attribution de subventions
2022-159 Service départemental d'incendie et de secours – Approbation de la convention de mensualisation
2022-160 Attribution de compensation définitive – Exercice 2022
2022-161 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2023
2022-162 Attributions de compensation – Bilan 2017-2021
2022-163 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT
2022-164 Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) – 3e échéance 2019-2023
2022-165 Litige avec GRDF – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel
2022-166 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2021
2022-167 Service public d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Création
2022-168 Opération d'aménagement de la rue de l'Île-aux-Plaisirs – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne
2022-169 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale
2022-170 Parcelle 3 place Abbé Deschamps, cadastrée BE 286 – Acquisition
2022-171 Délaissé de voirie cadastré AR 202 – Transfert dans le domaine public
2022-172 Lutte contre l'habitat indigne dans le parc non conventionné – Convention entre la Caisse d'allocation familiale de l'Yonne et la Ville d'Auxerre 2023-2027
2022-173 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 2
2022-174 Subvention d'investissement pour l'AJA – Attribution
2022-175 Mutualisation des services – Avenants n° 3 aux conventions de services communs et création de conventions de services communs
2022-176 Élus municipaux – État des indemnités
2022-177 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l'exercice 2022
2022-178 Convention de coordination avec la police nationale – Approbation
2022-179 Recensement de la population – Dispositif 2023
2022-180 Institut français de gouvernance publique (IFGP) – Adhésion
2022-181 Réduction des mégots jetés dans l'espace public – Contrat avec l'éco-organisme ALCOME
2022-182 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
2023-001 Budget principal – Décision modificative n° 1
2023-002 Mise à la réforme des biens – Approbation
2023-003 Terrains rue Bronislaw Geremek – Désaffectation et déclassement
2023-004 Contournement Sud d'Auxerre – Requalification des chemins ruraux
2023-005 Opération Îlot Route de Chablis – Portage foncier par l'Établissement Public Foncier
2023-006 Opération Îlot Route de Chablis – Acquisition d'un ensemble immobilier sis lieu-dit Sainte-Nitasse, par l'Établissement Public Foncier
2023-007 Terrain situé boulevard Lafayette à Auxerre – Cession
2023-008 Centre communal d'action sociale – Convention de remboursement
2023-009 Musées – Plan de Récolement Décennal (PRD) 2016-2025
2023-010 Relais de la flamme – Paris 2024 – Convention Ville étape
2023-011 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events
2023-012 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne
2023-013 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire
2023-014 Chèques cadeaux pour les séniors – Avenant n° 1 à la convention de partenariat
2023-015 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 2 février 2023
2023-016 Budget principal – Décision modificative n°1
2023-017 Budget principal – Modification des autorisations de programme
2023-018 Subventions aux centres de loisirs – Attribution du solde 2022
2023-019 Subvention 2023 – Retrait
2023-020 Attribution de subventions 2023 – Complément
2023-021 Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux – Attribution d'une subvention
2023-022 Entretien des ouvrages d'eaux pluviales – Groupement de commande 2024 à 2027
2023-023 Modalités d'exercice des règles d'hygiène sur la ville d'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la convention
2023-024 Parcelles sises 62 avenue Yver à Auxerre – Cession
2023-025 Terrains rue Bronislaw Geremek – Cession
2023-026 Groupe scolaire Henri Matisse sis 27 avenue Hoche à Auxerre – Acquisition
2023-027 Ensemble immobilier sis 25 avenue Pasteur et 28 rue Théodore de Bèze – Acquisition
2023-028 Parking Jean-Claude Rimbert – Adoption de la dénomination
2023-029 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2024
2023-030 Opérations d'aménagement de la rue de l'île aux plaisirs, de l'impasse de Bourgogne Franche-Comté et de l'impasse sise 11 rue de Bourgogne – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (SDEY)
2023-031 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E. – Convention Projet Collectif École Urbaine de Sciences Po
2023-032 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E. – Contrat de soutien financier Sciences Po
2023-033 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n°1 au contrat de co-développement
2023-034 Implantation de centrales solaires au sol – Adoption de promesse de bail et avenants
2023-035 Maison de l'Emploi et de la formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention d'objectifs
2023-036 Ouvrages et revues obsolètes – Élimination
2023-037 Organisation des transports scolaires – Approbation de la convention de délégation de compétences avec la Communauté de l'Auxerrois
2023-038 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs et charte des temps périscolaires municipaux – Adoption des modifications
2023-039 Vœu du Conseil municipal des enfants – Banc des Amis dans les écoles élémentaires
2023-040 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
2023-041 Rapport social unique 2021 – Présentation
2023-042 Forfait mobilités durables – Actualisation du montant
2023-043 Indemnité télétravail – Actualisation du montant
2023-044 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
2023-045 Construction de 40 logements collectifs " Grattery III " à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat
2023-046 Rue de l'Ile aux Plaisirs – Délimitation entre les domaines publics de la commune d'Auxerre et Voies navigables de France
2023-047 Unité foncière cadastrée DS 31 sise au lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
2023-048 Opération "Îlot Gambetta" – Portage foncier par l'Établissement Public Foncier
2023-049 Terrain sis rue du Colonel Arnaud Beltrame – Cession
2023-050 Aménagement piste cyclable – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à Venoy
2023-051 Bornes de recharge pour véhicules électriques du parking de l'Étang Saint-Vigile – Convention de mandat
2023-052 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation d'actions 2023
2023-053 Règlements intérieurs des salles des espaces d'accueil et d'animation – Adoption
2023-054 Relai petite enfance Auxerre Monéteau – Approbation de la convention
2023-055 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
2023-056 Personnel saisonnier – Recrutement
2023-057 Révision des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation
2023-058 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023
2023-059 Vœu pour un accueil de qualité des élèves des lycées Saint-Germain et Fourier – Adoption
2023-060 Vote des comptes administratifs 2022 – Élection du président de séance
2023-061 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022
2023-062 Budget principal – Approbation du compte administratif 2022
2023-063 Budget crématorium – Approbation du compte administratif 2022
2023-064 Budget principal – Affectation des résultats 2022
2023-065 Budget principal – Modifications des autorisations de programme – Crédits de paiement
2023-066 Budget principal – Approbation du budget supplémentaire 2023
2023-067 Attribution de subventions 2023 – Complément
2023-068 Budget principal – Admission en non valeur
2023-069 Budget crématorium – Approbation du compte de gestion 2022
2023-070 Budget crématorium – Affectation des résultats 2022
2023-071 Budget crématorium – Approbation du budget supplémentaire 2023
2023-072 Fondation du patrimoine – Approbation de la convention
2023-073 Travaux de l'abbaye Saint-Germain – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois
2023-074 Travaux du Conservatoire – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois
2023-075 Enseignement musical – Perception d'un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois
2023-076 "Territoires en Action" 2022-2028 – Approbation de la convention
2023-077 Attribution de compensation ajustées et définitives 2023 – services communs ville et agglomération définitifs 2023
2023-078 Rapport annuel d'activités – Exercice 2022
2023-079 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2022
2023-080 Lancement de la procédure de cession du chemin rural n° 186 – Mise à l'enquête publique pour désaffectation
2023-081 Parcelle cadastrée HZ 36 sise lieu-dit "Les Charrons" – Acquisition
2023-082 Immeuble sis 21 rue Joubert cadastré BI 13 – Acquisition
2023-083 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Modification du GR 113 de Provins à Auxerre
2023-084 Vente de logements locatifs sociaux – Avis de la commune
2023-085 Voie privée sise Impasse de la Bresse cadastrée section CP n° 110 – Rétrocession et classement dans le domaine public
2023-086 Contrat de concession pour le service public de gaz de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel de l'année 2022
2023-087 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel de l'année 2022
2023-088 Délégation de service public du Crématorium – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
2023-089 Affectation du produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations – Approbation de la liste des fondations et associations habilitées à être bénéficiaires
2023-090 Contrat de concession de services pour la mise aux normes, la gestion et l'exploitation d'un crématorium – Avenant n° 2
2023-091 Fonds d'innovation pédagogique – Approbation des conventions de financement
2023-092 Service de l'aménagement de l'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel
2023-093 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
2023-094 Délégation de service public Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
2023-095 Délégation de service public du camping "Arbre Sec" – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
2023-096 Référent déontologue pour les élus – Désignation
2023-097 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
2023-098 Budget principal – Décision modificative n° 3
2023-099 Associations sportives – Subventions 2023
2023-100 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de ligne
2023-101 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH
2023-102 Catastrophe naturelle en Libye – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française
2023-103 Catastrophe naturelle au Maroc – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Dar Saada La Maison du Bonheur
2023-104 Bail emphytéotique entre SNCF Voyageurs et la Commune d'Auxerre – Avenue de la Turgotine
2023-105 Exercice du droit de préemption urbain – Convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois 2024-2026
2023-106 Impasse Guinois – Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public
2023-107 " Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles " de la ville d'Auxerre et de l'Agglomération de l'Auxerrois – Candidature à la labellisation
2023-108 Implantation de centrales solaires au sol sur le site Armatis – Avenant n° 1 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire (AOT)
2023-109 Centrales solaires – Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de codéveloppement avec Total
2023-110 Service public du gaz – Approbation de la convention de gestion provisoire
2023-111 Implantation des points d'apport volontaire – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite
2023-112 Mission Locale – Approbation de la convention de partenariat
2023-113 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2022
2023-114 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n° 2 au contrat
2023-115 Fonds d'innovation pédagogique – Signature des conventions de financement
2023-116 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 3 à la convention de partenariat
2023-117 Opération chèques cadeaux à destination des séniors – Approbation de la convention de gestion
2023-118 Foire Saint-Martin – Adoption du règlement relatif à l'organisation de la manifestation
2023-119 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
2023-120 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne
2023-121 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers
2023-122 Acte de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
2023-123 Orientations budgétaires 2024 – Débat sur le budget principal et le budget annexe
2023-124 Fiscalité ménage – Fixation du taux 2024
2023-125 Plan de relance du logement social – Attribution d'une subvention à l'Office auxerrois de l'habitat
2023-126 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office auxerrois de l'habitat
2023-127 Promotion d'une équipe ville d'Auxerre pour les foulées roses – Attribution d'une subvention à Yonne en rose
2023-128 Équipements sportifs – Attribution des subventions 2023
2023-129 Liaison Sud d'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d'ouvrage du Département
2023-130 Portage "Îlot Batardeau" par l'EPF – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels
2023-131 Établissement public foncier – Îlot Robillard – Convention de mise à disposition en vue d'une opération de travaux conservatoire
2023-132 Association Cabriole – Attribution d'une subvention exceptionnelle
2023-133 Subventions aux centres de loisirs – Modification des montants 2023
2023-134 Carte scolaire – Modification
2023-135 Crèches municipales – Modification des règlements de fonctionnement
2023-136 Fonctionnement de la petite crèche du Pont – Modification des conditions spécifiques
2023-137 Fédération européenne des sites clunisiens – Adhésion
2023-138 Scène de musiques actuelles le Silex 2023-2026 – Approbation de la convention pluri-annuelle d'objectifs
2023-139 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat
2023-140 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2024
2023-141 Rapport égalité femmes hommes – Exercice 2023
2023-142 Régime indemnitaire du personnel – Actualisation
2023-143 Prime de pouvoir d'achat – Modalités de versement
2023-144 Tableau de l'effectif réglementaire – Modification
2023-145 Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents municipaux – Actualisation
2023-146 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus municipaux – Actualisation
2023-147 Astreintes – Actualisation du dispositif
2023-148 Règlement intérieur des instances communales – Actualisation
2023-149 Acte de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
2023-150 Élus municipaux – État des indemnités
2023-151 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget principal
2023-152 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget principal
2023-153 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget Crématorium
2023-154 Finances – Approbation de la décision modificative n°4 – Budget principal
2023-155 Finances – Provision pour avis à tiers demandeur – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E
2023-156 Finances – Attribution des subventions 2024 aux associations et organismes
2023-157 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'AJA – Soutien investissements
2023-158 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association des Chasseurs de Vaux
2023-159 Finances – Attribution de subvention 2024 au Rugby club Auxerrois
2023-160 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football – amateurs
2023-161 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football section pro
2023-162 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Omnisports
2023-163 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Centre d'information du droit des femmes
2023-164 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Passerelle
2023-165 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association Patronage laïque Paul Bert
2023-166 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs
2023-167 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2024
2023-168 Immeuble cadastré BK 305 et 453 sis 5 rue Paul Doumer à Auxerre – Convention de mise à disposition
2023-169 Parcelle cadastrée BE 265, sise Place de la Cathédrale – Approbation du bail emphytéotique
2023-170 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Cession
2023-171 Parcelles cadastrées IO 226, IO 227 et IO 228, sises boulevard de Montois – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à l'Office auxerrois de l'habitat
2023-172 Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine-rue des Mignottes – Désaffectation
2023-173 Parcelles AX 24, AX 38 et AX 39, Chemin rural n° 186 sis avenue de la Turgotine – Cession
2023-174 Parcelles DT 399 et DT 400 sises boulevard Lafayette – Cession à Pôle Emploi
2023-175 Ombrières de parking parc des expositions – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire
2023-176 Décision PC n° 8902422B0046 M01 – Désignation d'un membre du conseil municipal
2023-177 Réseau de voiries communales – Mise à jour du dimensionnement
2023-178 Énergies renouvelables – Identification des zones d'accélérations d'énergies renouvelables
2023-179 Délégation de service public pour la restauration collective – Approbation d'une convention d'indemnités d'imprévisions
2023-180 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs et charte des temps périscolaires municipaux – Adoption des modifications
2023-181 Groupe scolaire des Rosoirs – Modification des horaires
2023-182 Carte scolaire – Adoption
2023-183 Défense extérieure contre l'incendie – Groupement de commandes 2024-2027
2023-184 Recensement de la population – Dispositif 2024
2023-185 Ressources humaines – Rapport social unique 2022
2023-186 Ressources humaines – Actualisation des lignes directrices de gestion
2023-187 Ressources humaines – Modification de l'effectif règlementaire
2023-188 Ressources humaines – Actualisation du régime indemnitaire
2023-189 Personnel municipal – Dispositif de participation aux cotisations de complémentaire santé – Actualisation
2023-190 Service public du camping – Suppression
2023-191 Acte de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023
2024-001 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre
2024-002 Ilot Robillard – Demande de rachat total des biens cadastrés EM 6 et ES 293 sis 2b et 3 Place Robillard
2024-003 Opération n°932 Ilot Robillard – Cession du bien cadastré EM6 sis 3 Place Robillard
2024-004 Refuges de la Ligue de Protection des Oiseaux – Renouvellement de la convention pour la période 2024-2028
2024-005 Délégation de service public du chauffage urbain AUXEV 1 – Approbation de l'avenant n° 7
2024-006 Partenariat avec l'Espace Information Jeunesse de la Mission Locale de l'Auxerrois – Approbation de la convention
2024-007 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events
2024-008 Structures d'accueil de la petite enfance – Validation du règlement de la commission d'attribution des places en crèches
2024-009 Crèche interhospitalière – Attribution de subvention 2024
2024-010 Mise à disposition de places à la Crèche Interhospitalière – Fin du partenariat
2024-011 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire
2024-012 Commission de délégation de service LE SILEX – Désignation des représentants
2024-013 Groupement d'Intérêt Public Territoires Numériques – Modification des représentants
2024-014 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers
2024-015 Association AMIDON 89 – Désignation des représentants du conseil municipal
2024-016 Comité d'éthique de la vidéoprotection – Désignation des représentants du Conseil Municipal
2024-017 Comité de Protection de l'Enfance de l'Yonne – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
2024-018 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil Municipal
2024-019 Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement (GRETA) – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
2024-020 Institut d'éducation sensorielle pour jeunes en situation de handicap auditif – Désignation des représentants du Conseil Municipal
2024-021 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
2024-022 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
2024-023 Budget principal – Décision modificative n° 1
2024-024 Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Modification
2024-025 Subventions 2024 – Attributions complémentaires
2024-026 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution 1mpact arts martiaux
2024-027 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AJA
2024-028 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Auxerre Sport Citoyen
2024-029 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution AuxR Judo
2024-030 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Baby club auxerrois
2024-031 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Rugby club auxerrois
2024-032 Associations sportives – Subventions d'équipement – Attribution Stade auxerrois
2024-033 Associations sportives – Subventions d'équipement – Olympic canoé Kayak auxerrois
2024-034 Centre de loisirs les Gulli'vert – Attribution complément de subvention 2024
2024-035 Domaine public, droits de terrasse – Remise gracieuse
2024-036 Droits de place du marché du mercredi matin – Remise gracieuse
2024-037 Garantie d'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre
2024-038 Fondation du patrimoine – Approbation de la convention de financement
2024-039 LISA – Contournement sud – Avis sur la requalification des chemins ruraux
2024-040 Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Modification n° 2
2024-041 Site patrimonial remarquable d'Auxerre – Intégration de nouveaux périmètres
2024-042 Dénomination de voie et lieu-dit – Validation
2024-043 Renouvellement urbain de la Ville d'Auxerre – Convention avec la maison de l'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d'insertion sociale
2024-044 Délégation de service public du chauffage urbain Auxev 2 – Approbation de l'avenant n° 3
2024-045 Renouvellement du contrat de concession GRDF pour le réseau de distribution publique de gaz naturel de la ville d’Auxerre.
2024-046 Création d'un conseil scientifique pour le projet de restauration de l'abbaye Saint-Germain
2024-047 Personnel municipal – Mandat au Centre de gestion de l’Yonne de lancer une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)
2024-048 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire
2024-049 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2024-050 Soutien à la politique de la réserve opérationnelle – Approbation de la convention avec le ministère des Armées
2024-051 Convention Armées-collectivités avec le ministère des armées
2024-052 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024
2024-053 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Avenant de résiliation au protocole partenarial relatif à la conception du projet urbain avec Aire Nouvelle
2024-054 AUXERRE A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Protocoles partenariaux avec la société Essor et la société SAS Cardinal
2024-055 Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) – Échéances 3 et 4
2024-056 Site Patrimonial Remarquable – Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
2024-057 Liaison Sud Auxerroise (LISA) – Délégation de Maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale entre les communes de Chevannes, Vallan, Villefargeau et Auxerre puis transfert à la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois
2024-058 Travaux de réaménagement de l'accueil du CCAS – Délégation de maîtrise d'ouvrage entre le CCAS et la Ville d'Auxerre
2024-059 Projet éducatif de territoire 2024-2027 – Approbation
2024-060 Levée du scrutin secret – vote des délibérations n° 2024-061 à n° 2024-066
2024-061 Comité d'éthique de la vidéoprotection – Désignation des représentants du Conseil Municipal
2024-062 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Désignation des membres
2024-063 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant au sein de l'Assemblée générale
2024-064 Caisse des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal
2024-065 Conseil des écoles – Désignation des représentants du Conseil municipal
2024-066 Comité de jumelage et de la francophonie – Modification des représentants
2024-067 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire
2024-068 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024
2024-069 Vote des comptes administratifs 2023 – Élection du président de séance
2024-070 Compte de gestion 2023 budget principal – Approbation
2024-071 Compte administratif 2023 budget principal – Approbation
2024-072 Affectation des résultats 2023 budget principal – Approbation
2024-073 Compte de gestion 2023 budget crématorium – Approbation
2024-074 Compte administratif 2023 budget crématorium – Approbation
2024-075 Affectation des résultats 2023 budget crématorium – Approbation
2024-076 Budget principal – Modifications des autorisations de programme – Crédits de paiement
2024-077 Budget supplémentaire 2024 budget principal – Approbation
2024-078 Budget supplémentaire 2024 budget crematorium – Approbation
2024-079 Non valeurs – Admission
2024-080 Attributions de compensation provisoires 2024 – Bilan des services communs 2023
2024-081 Enseignement musical – Perception d’un fonds de concours attribué par la Communauté de l'Auxerrois
2024-082 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2025
2024-083 Action Coeur de Ville – Avenant n° 2 à la convention
2024-084 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Désaffectation et déclassement du domaine public puis cession des terrains et locaux faisant partie de l’ensemble immobilier
2024-085 Révision du plan de prévention des risques Yonne – Avis de la commune
2024-086 Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" – Programmation 2024
2024-087 Contrat local de santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"
2024-088 Fonctionnement des crèches municipales – Modification du règlement
2024-089 Lutte contre les déchets diffus – Financement 2024-2025
2024-090 Contrat de concession pour le service public de gaz de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2023
2024-091 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2023
2024-092 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2024-093 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de remboursement des frais de déplacement
2024-094 Personnel Municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2024-095 Délégation de service public Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2023
2024-096 Protection fonctionnelle – Octroi à un élu
2024-097 Actes de gestion courante – Compte-rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024
2024-098 Garantie d'emprunt – Les Plattes bâtiment 8, réhabilitation de 20 logements situés 8 allée des Bergeronnettes à Auxerre, par l'Office auxerrois de l'habitat
2024-099 Rapport d'évaluation du transfert de l'école de musique du Coulangeois à la Communauté de l'Auxerrois
2024-100 Sport – Subventions encadrement et déplacements – Attribution
2024-101 Subvention exceptionnelle – Restos du coeur – Attribution
2024-102 Subvention exceptionnelle – Crèche Les Lutins – Attribution
2024-103 Subvention exceptionnelle – Crèche Ribambelle – Attribution
2024-104 Culture – Subvention complément 2024 – Attribution
2024-105 Subventions complément 2024 – Attribution
2024-106 Remboursement des frais de repas du restaurant universitaire entre la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois du 01/01/2024 au 31/08/2026
2024-107 Parcelle cadastrée DS 135 sise lieu-dit "Les Béquillys" – Acquisition
2024-108 Parcelle cadastrée ES 374 sis impasse Guinois – Rétrocession
2024-109 Parcelle DV 114 sis 38, boulevard Lyautey – Cession partielle
2024-110 Terrain sis 13 avenue de la Turgotine à Auxerre – Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de SNCF Voyageurs
2024-111 SEM_AUXR – Création et prise de participation
2024-112 Remboursement des commerçants impayés dans le cadre de l'opération chèques cadeaux
2024-113 Indemnisation préalable commerces centre-ville
2024-114 Labellisation Espace naturel sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président " à Auxerre
2024-115 Refuges LPO – Prolongation par avenant de la convention 2018-2023 et report de la mise en place nouvelle Convention
2024-116 Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires municipaux – Approbation
2024-117 Nouveau règlement d'attribution des places en crèche – Approbation
2024-118 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2023
2024-119 Opération chèques cadeaux à destination des seniors – Approbation de la convention de partenariat
2024-120 Installation d'un centre de santé – Attribution d'une subvention
2024-121 Label Accueil Vélo – Abbaye Saint Germain
2024-122 Délégation de service public du crématorium – Rapport annuel 2023
2024-123 Délégation de service public du camping – Présentation du rapport annuel d'activité de l'année 2023
2024-124 Indemnisation d'un préjudice matériel
2024-125 Indemnisation d'un préjudice matériel
2024-126 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Cdg89
2024-127 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2024-128 Élus municipaux – Modification du nombre d'adjoints
2024-129 Élus municipaux – Actualisation de la fixation des indemnités
2024-130 Élus municipaux – Actualisation des modalités de remboursement de frais de déplacement
2024-131 Actes de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
2024-132 Finances – Orientations budgétaires 2025 – Débat
2024-133 Finances – Taux de fiscalité 2025 – Approbation
2024-134 Garantie d'emprunt – Renouvellement de composants 2023 du patrimoine de l'OAH
2024-135 Finances – Subvention Yonne en rose – Foulée roses – Attribution
2024-136 Finances – Subvention association Passerelle – Attribution
2024-137 Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et mobilités (PLUiHM) – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
2024-138 Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la parcelle cadastrée section CN 121 sise Avenue Yver
2024-139 Résiliation du bail emphytéotique avec la SAS AJA football et cession de la parcelle cadastrée CO 465 sis Route de Vaux
2024-140 Cession de la parcelle cadastrée AM 512 sis 8 rue de la Fontaine à Laborde
2024-141 Abbaye Saint-Germain – Dossier préalable à l'organisation d'une collecte de dons à destination des particuliers et entreprises
2024-142 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2025
2024-143 Adhésion au réseau des communes forestières
2024-144 Compensation chèques cadeaux séniors pour l'année 2024
2024-145 Cession de matériel inutilisé – Vente en ligne de matériels divers
2024-146 Indemnisation d'un préjudice matériel
2024-147 Personnel municipal – Convention d'adhésion au socle commun proposé par le Centre de gestion de l'Yonne
2024-148 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2024-149 Acte de gestion courante – Compte rendu
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024
2024-150 Dévastation due au cyclone Chido – Attribution d'une aide financière au département de Mayotte
2024-151 Élus municipaux – État des indemnités
2024-152 Personnel municipal – Rapport égalité femmes hommes
2024-153 Finances – Décision modificative n° 2 Budget principal
2024-154 Finances – Budget primitif 2025 Budget principal – Approbation
2024-155 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement Budget principal – Approbation
2024-156 Finances – Budget Primitif Crématorium – Approbation
2024-157 Attribution de compensation provisoire 2025 – services communs prévisionnels 2025
2024-158 Finances – Règlement d'intervention en matière de subventions – Modification
2024-159 Finances – Subventions aux associations et organismes 2025 – Attribution
2024-160 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Yonne – Avis
2024-161 Auxerre AMBITIEUSE – Règlement de copropriété études recherche et développement
2024-162 Maison des randonneurs – Suppression du service public local sous sa forme actuelle
2024-163 Désaffectation, déclassement de l'école Martineau des Chesnez et Temple et cession du ténement immobilier cadastré section EL 161-163-167-168 sises 7 et 9 rue Martineau des Chesnez – 20, rue Paul Bert
2024-164 Opération de portage n° 844 "Ilôt Montardoins" entre l'EPF BFC et la Ville d'Auxerre – Approbation de la convention de mise à disposition constitutive de droits réels
2024-165 Cession lots de volume n° 2 avec droit de superficie R+1 du centre commercial parcelles section IO 15 et IO 40 sis boulevard de Montois
2024-166 Cession délaissé de terrain après mise à l'alignement sis allée Latécoère cadastré section HK 28
2024-167 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Eau Potable
2024-168 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Assainissement
2024-169 Stationnement – Principe de la future délégation de service public pour le stationnement
2024-170 Marché de contrôle du stationnement payant – Convention de mandat avec la société INDIGO PARK
2024-171 Ombrières de parking Parc des expositions – Avenant n° 3 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire
2024-172 Ombrières de parking Armatis – Avenant n° 2 à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire
2024-173 Convention Refuges LPO – Ville 2025-2029
2024-174 Labellisation Espace Naturel Sensible (ENS) du site " Île du Moulin du Président "
2024-175 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"
2024-176 Organisation de la semaine scolaire : maintien de la semaine de 4 jours
2024-177 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association AIDA
2024-178 Convention AJA – Ville d'Auxerre
2024-179 Recensement de la population – Dispositif 2025
2024-180 Conservatoire de musique et danse – Adoption du procès-verbal de transfert
2024-181 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs
2024-182 Protocole d'accord transactionnel – Désenfumage Abbaye
2024-183 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024
2024-184 Dons de matériels informatiques
2024-185 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
2024-186 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent du CCAS pour la direction Cohésion sociale
2024-187 Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de Santé proposé par le Cdg89
2024-188 Personnel municipal – Rapport social unique 2023
2024-189 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
2024-190 Acte de gestion courante – Compte rendu
Présentation du fonds
Réalisé avec
Ligeo Archives
