2020-075 Levée du scrutin secret  101 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/075 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées  245 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/076 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/077 Sujet : logement social / élu Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-078 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/078 Sujet : logement / élu Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  412 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/079 Sujet : logement social / élu Organisme : Yonne. Commission de médiation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/080 Sujet : action économique / élu Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois  108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/081 Sujet : action économique / élu Organisme : Association de gestion du tiers-lieu icaunais (Auxerre ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/082 Sujet : action économique / élu Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement)  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/083 Sujet : action économique / élu Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) / Yonne développement (Auxerre ; 1989-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant)  266 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/084 Sujet : système d'information / élu Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/085 Sujet : système d'information / élu / association Organisme : Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Paris ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/086 Sujet : eau potable / association / élu Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)  107 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/087 Sujet : cours d'eau / structure administrative / élu Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/088 Sujet : énergie / élu Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois  103 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/089 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/090 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/091 Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/092 Sujet : foyer / élu Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/093 Sujet : établissement public d'hospitalisation / élu Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/094 Sujet : hôpital psychiatrique / élu Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
