2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/035 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/036 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/037 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires  127 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/038 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/039 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement  131 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/040 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-041 Subventions 2020 – Attributions  133 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/041 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/042 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/043 Sujet : finances locales Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-044 Cotisations aux syndicats 2020  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/044 Sujet : finances locales / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif  131 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/045 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation  142 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/046 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/047 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation  143 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/048 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/049 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation  143 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/050 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation  136 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/051 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait  137 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/052 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/053 Sujet : finances locales Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020  144 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/054 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
