2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020  848 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/015 Sujet : eau potable / association Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020  876 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/016 Sujet : agriculture biologique / association Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents "  1132 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/017 Sujet : espèce protégée Lieu : Yonne (France ; cours d'eau) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs  1415 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/018 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé  789 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/019 Sujet : finances locales / aire de stationnement Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes  794 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/020 Sujet : finances locales / équipement collectif Organisme : Escamps (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1060 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/021 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1054 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/022 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1062 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/023 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat  1064 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/024 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne  942 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/025 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l'adhésion de communautés de communes  702 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/026 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-027 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  739 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/027 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne  1333 Ko Date : 13 février 2020 Cote : 18 WCA 2020/028 Sujet : conseil communautaire / secours Lieu : Yonne (France ; département) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-029 Élection du Président  98 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/029 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents  101 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/030 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-031 Élection des Vice-présidents  101 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/031 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président  126 Ko Date : 10 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/032 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019  129 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/033 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes  195 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/034 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
