2020-055 Levée du scrutin secret  126 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/055 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/056 Sujet : commande publique / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation  134 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/057 Sujet : structure administrative / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  138 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/058 Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  147 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/059 Sujet : structure administrative / élu Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  141 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/060 Sujet : structure administrative / élu Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  139 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/061 Sujet : organisme local de tourisme / élu Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  137 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/062 Sujet : élu / animal de compagnie Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/063 Sujet : traitement des déchets / élu Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  144 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/064 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  136 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/065 Sujet : logement social / élu Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  132 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/066 Sujet : aérodrome / élu Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois  135 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/067 Sujet : tourisme fluvial / élu Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée  129 Ko Date : 30 juillet 2020 Cote : 18 WCA 2020/068 Sujet : urbanisme Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre  103 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/069 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-070 Vice-Présidents – Élection  100 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/070 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres  102 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/071 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-072 Bureau communautaire – Election des membres  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/072 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités  115 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/073 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance  124 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/074 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
