2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois  108 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/095 Sujet : établissement médico social / élu Organisme : Résidence des Côteaux (Saint-Bris-le-Vineux) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  288 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/096 Sujet : transport / association / élu Organisme : Groupement des autorités responsables de transports (Paris ; 1980-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/097 Sujet : immobilier / domaine public / élu Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/098 Sujet : établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois  111 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/099 Sujet : personnel / élu Organisme : Yonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Commission de réforme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)  104 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/100 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Comité national d'action sociale (France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-101 ZAE AuxR Parc – Conventions relatives aux différentes mesures mises en oeuvre afin de compenser les effets vis-à-vis des zones humides et des espèces animales protégées  125 Ko  836 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/101 Sujet : zone d'activités / espèce protégée Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-102 ZAE AuxR Parc – Parcelles boisées sur Augy et Monéteau – Application du régime forestier  109 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/102 Sujet : zone d'activités / forêt Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-103 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelles n° 8 et n° 9  118 Ko  609 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/103 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-104 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelle n° 23  106 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/104 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-105 Aides économiques liées à la crise sanitaire – Pacte régional avec les territoires  108 Ko  1808 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/105 Sujet : action économique / épidémie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-106 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Montallery à Venoy-Soleines  111 Ko  689 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/106 Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Station d'épuration de Montallery Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-107 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Venoy-Montallery  110 Ko  754 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/107 Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-108 Service public d'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage  113 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/108 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-109 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  104 Ko  283 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/109 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-110 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  105 Ko  800 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/110 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-111 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activités DSP  101 Ko  109845 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/111 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-112 Service public d'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d'épuration d'Appoigny  115 Ko  1068 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/112 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-113 Réseau d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service  104 Ko  1540 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/113 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-114 Réseau d'eau potable – Rapport d'activités DSP  102 Ko  7886 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/114 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
