2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d'activités DSP  107 Ko  10195 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/115 Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-116 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant n° 1  124 Ko  3749 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/116 Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-117 Programme local de l'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l'année 2020  236 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/117 Sujet : habitat / logement sociaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-118 Emploi de collaborateur de cabinet – Création  105 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/118 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-119 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  108 Ko  367 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/119 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-120 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  107 Ko  161 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/120 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2020  305 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/121 Sujet : personnel / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement  120 Ko  93 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/122 Sujet : structure administrative Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  104 Ko  140 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/123 Sujet : télécommunications / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS  105 Ko  145 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/124 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-125 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  132 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/125 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-126 Commissions thématiques – Création et composition  118 Ko Date : 3 septembre 2020 Cote : 18 WCA 2020/126 Sujet : conseil communautaire / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-127 Débat d'orientations budgétaires 2021  102 Ko  509 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/127 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-128 Budgets principal, eau potable, redevance incitative, zone des Macherins, SPANC, prestations de service, assainissement – Décision modificative  421 Ko  3068 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/128 Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées / traitement des déchets / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-129 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur  107 Ko  232 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/129 Sujet : structure administrative / conseil communautaire Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-130 Redevance incitative – reprise d'amortissement  226 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/130 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-131 Fonds de concours enseignement musical 2020 – Attribution aux communes  108 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/131 Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-132 Inscription Stade nautique Arbre Sec (SNAS) – Remboursement inscription aquagym  223 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/132 Sujet : finances locales / sport Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-133 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen  105 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/133 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2020-134 Admission en non valeur  290 Ko Date : 22 octobre 2020 Cote : 18 WCA 2020/134 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
