2019-242 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Approbation de l'attribution de compensation  1054 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/242 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-243 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées dans le cadre du Téléthon 2019  674 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/243 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-244 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020  644 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/244 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l'attribution de compensation  718 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/245 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-246 Budget principal – Décision modificative n° 2  924 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/246 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-247 Budget principal – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  773 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/247 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-248 Budget principal et budgets annexes – Admissions en non valeur  820 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/248 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-249 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour les travaux de ravalement des murs, rue des Dames  770 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/249 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne) Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) -- Rue des Dames Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-250 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour la réfection des toitures de bâtiments publics  893 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/250 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne) Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-251 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour les travaux de voirie communale et la sonorisation de la salle des mariages  763 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/251 Sujet : finances locales / immobilier / réseau routier Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l'ancienne école maternelle  886 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/252 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Vincelles (Yonne) Lieu : Vincelles (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente  867 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/253 Sujet : finances locales / équipement collectif Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour les travaux d'extension du centre de loisirs  768 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/254 Sujet : finances locales / centre de loisirs Organisme : Escamps (Yonne) Lieu : Escamps (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-255 Exercice 2020 – Versement d'acomptes sur subventions  930 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/255 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-256 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l'investissement 2019  747 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/256 Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-257 Association club mob – Convention de partenariat 2020-2022  739 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/257 Sujet : association / action économique Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-258 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement d'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l'année 2020  728 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/258 Sujet : organisme local de tourisme / finances locales Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-259 Modification des statuts de l'Office du tourisme et de la convention d'objectifs 2016-2020 – Approbation  981 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/259 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-260 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  1085 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/260 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-261 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  716 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/261 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
