2019-222 Budget primitif Zone des Macherins – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  767 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/222 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019  1011 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/223 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l'Office auxerrois de l'habitat  732 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/224 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-225 Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne 2020 – Convention 2020  784 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/225 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-226 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne – Convention 2020  823 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/226 Sujet : urbanisme Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l'Auxerrois – Lancement  1231 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/227 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-228 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1107 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/228 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1108 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/229 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1082 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/230 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  1099 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/231 Sujet : immobilier / logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-232 Accompagnement dans les transports scolaires – Subventions accordées aux communes  701 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/232 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-233 Mise en accessibilité des arrêts de transport – Attribution de fonds de concours  977 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/233 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-234 Budget mobilité durable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  873 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/234 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-235 Budget mobilité durable – Assujettissement à la TVA  794 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/235 Sujet : transport en commun / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2020  1115 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/236 Sujet : protection de la nature / site Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt  824 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/237 Sujet : énergie solaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-238 Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) du Centre Yonne – Approbation  711 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/238 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l'éco-organisme Eco-mobilier  983 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/239 Sujet : traitement des déchets Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-240 Budget déchets / redevance incitative – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  751 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/240 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-241 Budget déchets / redevance incitative – Décision modificative n° 1  954 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/241 Sujet : traitement des déchets / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
