2019-182 Budget assainissement collectif – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  1195 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/182 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-183 Service public d'assainissement collectif – Transfert des biens  908 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/183 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-184 Service public d'assainissement collectif – Adoption du règlement de service  1061 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/184 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-185 Service public d'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)  1066 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/185 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-186 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2020  974 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/186 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-187 Service public d'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020  1002 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/187 Sujet : traitement des eaux usées / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-188 Service public d'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel  998 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/188 Sujet : traitement des eaux usées / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-189 Service public d'assainissement non collectif – Tarifs 2020  938 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/189 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-190 Syndicat mixte Fédération des eaux de Puisaye-Forterre – Représentation / substitution  1068 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/190 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-191 Service public d'eau potable – Transfert des biens du Syndicat d'alimentation en eau potable et assainissement de Vincelles-Vincelottes  1125 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/191 Sujet : eau potable / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-192 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Escolives-Sainte-Camille  1072 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/192 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-193 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Irancy  1041 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/193 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Irancy (Yonne) Lieu : Irancy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-194 Budget eau potable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif  872 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/194 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-195 Budget eau potable – Décision modificative n° 2  643 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/195 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-196 Service public d'eau potable – Surtaxe 2020  797 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/196 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-197 Action Coeur de ville – Phase de déploiement  1216 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/197 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-198 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat annuel  708 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/198 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l'Auxerrois et par les communes membres jusqu'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités  1127 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/199 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-200 Plan local d'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée  939 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/200 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-201 Plan local d'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée  732 Ko Date : 16 décembre 2019 Cote : 18 WCA 2019/201 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
