2019-142 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Ultéria  1043 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/142 Sujet : finances locales / action économique Organisme : SAS Ultérïa Immobilier (Saint-Bris-le-Vineux) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-143 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Cappi  1013 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/143 Sujet : finances locales / action économique Organisme : CAPPI (Auxerre ; 1996-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-144 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Yonne  947 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/144 Sujet : finances locales / industrie Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-145 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l'année 2019  721 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/145 Sujet : finances locales Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-146 Programme local de l'habitat – Arrêt du projet  830 Ko  8678 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/146 Sujet : opération d'urbanisme / logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-147 Acquisition immobilière – immeuble sis 64 rue Joubert cadastré section BI parcelle 204  824 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/147 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d'une indemnité d'éviction  805 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/148 Sujet : immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique  859 Ko  1579 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/149 Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat / travaux d'utilité publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-150 Obligation de rattrapage de logements sociaux – Exemption de la commune de Monéteau  815 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/150 Sujet : logement social Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-151 Dispositif d'aides à l'accession à la propriété dans l'ancien – Modification du règlement d'attribution  1035 Ko  514 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/151 Sujet : urbanisme / immobilier Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-152 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux  1038 Ko  695 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/152 Sujet : urbanisme / immobilier / logement social Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-153 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019  759 Ko  83 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/153 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-154 Rénovation du contrat de ville de l'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d'engagements renforcés et réciproques  861 Ko  1530 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/154 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l'Évêque affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal  1111 Ko  4182 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/155 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal  1106 Ko  2292 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/156 Sujet : eau potable / propriété publique Organisme : Jussy (Yonne) Lieu : Jussy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-157 Service public de l'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l'exercice 2018  777 Ko  6389 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/157 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-158 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire  692 Ko  30 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/158 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne  814 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/159 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme  738 Ko  60 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/160 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-161 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement  1788 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/161 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
