2019-102 Délégation du service public d'eau potable – Rapport d'activités de l'exercice 2018  697 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/102 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-103 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018  653 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/103 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-104 Avancement de grade – Détermination du taux de promotion  759 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/104 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre  808 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/105 Sujet : personnel / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-106 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification  1074 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/106 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-107 Statuts du Syndicat Mixte Yonne Médian – Modification  866 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/107 Sujet : établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-108 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019  746 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/108 Sujet : transfert de compétences / installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-109 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion des communes de Lucy-sur-Yonne et de Crain  705 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/109 Sujet : animal de compagnie / établissement public de coopération intercommunale Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d'Appoigny  878 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/110 Sujet : administration générale Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-111 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  2402 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/111 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-112 Transfert du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d'information de la CLECT  853 Ko  745 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/112 Sujet : transfert de compétences / installation sportive Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-113 Attribution de compensation compétence urbanisme – Approbation  1140 Ko  2237 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/113 Sujet : transfert de compétences / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-114 Attribution de compensation compétence zone d'activité économique – Approbation  1228 Ko  1654 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/114 Sujet : transfert de compétences / zones d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d'activités à Appoigny  1979 Ko  1966 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/115 Sujet : finances locales / transport / eau potable / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d'assainissement non collectif (SPANC)  742 Ko  401 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/116 Sujet : finances locales / traitement des eaux usées Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-117 Transfert de l'excédent du budget redevance incitative de la section d'investissement à la section de fonctionnement  1050 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/117 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-118 Amortissement des immobilisations – Modifications de durées  861 Ko  46 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/118 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-119 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l'Office auxerrois de l'habitat  1299 Ko  2125 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/119 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l'extension et la mise aux normes du foyer communal  783 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/120 Sujet : finances locales / salle des fêtes Organisme : Charbuy (Yonne) Lieu : Charbuy, Foyer communal de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-121 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Chevannes pour la réfection des vestiaires du stade  784 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/121 Sujet : finances locales / installation sportive Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes, Stade de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
