2019-062 Affectation du résultat 2018 budget principal et budgets annexes – Approbation  699 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/062 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-063 Budget supplémentaire 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation  1060 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/063 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-064 Convention-cadre – Organisme intermédiaire axe urbain programme opérationnel FEDER-PSE Bourgogne 2014-2020 – Avenant n° 1  1445 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/064 Sujet : finances locales / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l'entretien de la voirie 2019  808 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/065 Sujet : finances locales / cimetière / réseau routier Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la réalisation d'un escalier du lotissement du Vigneau  803 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/066 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne) Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Lotissement du Vigneau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-067 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du lavoir de Montallery  797 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/067 Sujet : finances locales / lavoir Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Lavoir de Montallery Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-068 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du groupe scolaire  800 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/068 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy, Groupe scolaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l'école et l'acquisition de divers matériels pour l'accessibilité des locaux communaux  840 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/069 Sujet : finances locales / système d'information / personne handicapée Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l'aménagement des quais de l'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière  792 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/070 Sujet : finances locales / port fluvial / cimetière Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu : Vincelottes, Cimetière de (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision  2111 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/071 Sujet : publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-072 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et la commune d'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion  1270 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/072 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Auxerre (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-073 Plan local d'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée  942 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/073 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-074 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation  111 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/074 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d'Augy – Instauration  1237 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/075 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public  788 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/076 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-077 Compétence développement économique pour la création, l'aménagement, l'entretien et gestion de zones d'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés  1179 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/077 Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-078 Zones d'activités économiques – Convention de gestion  1288 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/078 Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d'intervention  1138 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/079 Sujet : commerce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  991 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/080 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Pyneau Prunutz (Chablis ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise  832 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/081 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Terre de chimie (Appoigny ; 2009-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
