2019-042 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches  1383 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/042 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Branches (Yonne) Lieu : Branches (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-043 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne (CAUE)  994 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/043 Sujet : urbanisme Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-044 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne (ADIL)  1113 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/044 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-045 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l'Yonne à Auxerre  1287 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/045 Sujet : finances locales / foyer Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-046 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre  1307 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/046 Sujet : finances locales / logement social Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-047 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables  946 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/047 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-048 Abrogation du règlement d'intervention de l'aide à l'accession à la propriété dans le neuf  911 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/048 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  1370 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/049 Sujet : emploi Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  1302 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/050 Sujet : emploi Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'accessibilité programmée  990 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/051 Sujet : personne handicapée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise de son domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert de déchets ménagers  1234 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/052 Sujet : propriété publique / traitement des déchets Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d'une emprise du domaine public de la Ville d'Auxerre pour l'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers  1228 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/053 Sujet : propriété publique / traitement des déchets Organisme : Suez recyclage et valorisation Centre-Est Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-054 Création d'emplois saisonniers  1239 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/054 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  886 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/055 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission administrative paritaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  792 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/056 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative paritaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-057 Création d'un comité technique commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  964 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/057 Sujet : personnel Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité technique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-058 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention  982 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/058 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-059 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  1002 Ko Date : 4 avril 2019 Cote : 18 WCA 2019/059 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-060 Compte administratif 2018 budget principal et budget annexes – Approbation  1519 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/060 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-061 Compte de gestion 2018 budget principal et budget annexes – Approbation  699 Ko Date : 20 juin 2019 Cote : 18 WCA 2019/061 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
