2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT  133 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/002 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau  134 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/003 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme  159 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/004 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l'équipement " déchetterie Val-de-Mercy "  167 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/005 Sujet : personnel / traitement des déchets Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne  154 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/006 Sujet : personnel / assurance sociale Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-007 Mise en place d'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires  255 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/007 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-008 Attribution de compensation provisoire versée aux communes  138 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/008 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d'encaissement et de reversement  237 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/009 Sujet : finances locales / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-010 Débat annuel sur la politique d'urbanisme de l'agglomération  111 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/010 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-011 Demande de réalisation d'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d'Auxerre  161 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/011 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-012 Actualisation de la liste des membres de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)  166 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/012 Sujet : urbanisme Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale de Site patrimoine remarquable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-013 Aide à l'immobilier d'entreprise – Attribution à l'entreprise ALPE  220 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/013 Sujet : action économique Organisme : Application liquide de peinture électrostatique (Auxerre ; 2007-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-014 Interconnexion Chitry-Quenne – Acquisition de la parcelle ZE 267  152 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/014 Sujet : propriété publique / immobilier / eau potable Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l'Environnement)  160 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/015 Sujet : traitement des déchets / environnement / association Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-016 Adhésion à l'association Terres en ville  191 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/016 Sujet : association / agriculture Organisme : Terres en ville (Paris) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-017 Adoption du procès-verbal de transfert des installations, transfert des actifs et des emprunts de la Communauté des communes du Pays Coulangeois affectés au service public de gestion des déchets  164 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/017 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / immobilier / finances locales Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-018 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  356 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/018 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-019 Débat d'orientations budgétaires 2019  767 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/019 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l'habitat  840 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/020 Sujet : habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d'eau potable  1489 Ko Date : 14 mars 2019 Cote : 18 WCA 2019/021 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
