2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois  151 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/188 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017  113 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/189 Sujet : commande publique / transport en commun Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre  145 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/190 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois  171 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/191 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux  149 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/192 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy  155 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/193 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain  149 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/194 Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy  154 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/195 Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes  240 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/196 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021  236 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/197 Sujet : traitement des déchets / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019  146 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/198 Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable  191 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/199 Sujet : eau potable / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40  123 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/200 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43  129 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/201 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94  132 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/202 Sujet : immobilier / domaine public / eau potable Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage  386 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/203 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts  108 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/204 Sujet : réseau de distribution / domaine public Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage  118 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/205 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  855 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/206 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président  268 Ko Date : 14 février 2019 Cote : 18 WCA 2019/001 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
