2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018  139 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/168 Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  203 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/169 Sujet : personnel / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois  152 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/170 Sujet : personnel / structure administrative Organisme : Société publique locale du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois  154 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/171 Sujet : personnel / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019  839 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/172 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois  954 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/173 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance  175 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/174 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89  142 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/175 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne  196 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/176 Sujet : propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté  146 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/177 Sujet : action économique Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre  161 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/178 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny  193 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/179 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau  180 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/180 Sujet : conditions du travail / commerce Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-166 NON NUMERISÉ Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/181 Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019  134 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/182 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public  177 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/183 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018  175 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/184 Sujet : urbanisme / propriété publique Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés  173 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/185 Sujet : immobilier / habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat  130 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/186 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois  167 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/187 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
