2018-113 Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune d'Appoigny  158 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/128 Sujet : urbanisme Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu : Appoigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-114 Approbation du PLU de la commune de Lindry  213 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/129 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-115 Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Lindry  203 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/130 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-116 Approbation du Plan local d'urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Salves  219 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/131 Sujet : urbanisme Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-117 Instauration du droit de préemption urbain pour la commune de Villeneuve-Saint-Salves  215 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/132 Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-118 Instauration de l'obligation de déposer une déclaration préalable en cas d'édification d'une clôture sur la commune de Villeneuve-Saint-Salves  121 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/133 Sujet : urbanisme Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-119 Avenant 1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 2016-2021  178 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/134 Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-120 Avenant 2 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat 2016-2021  183 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/135 Sujet : politique de la ville / amélioration de l'habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-121 Mise en œuvre du dispositif " Action Cœur de Ville "  244 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/136 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-122 Adoption du projet de fusion des sites désignés " Zone Spéciale de Conservation " – Natura 2000  122 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/137 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-123 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – exercice 2017  119 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/138 Sujet : traitement des déchets / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-124 Détermination des objectifs dus au Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de la Communauté de l'Auxerrois  162 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/139 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-125 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable relatif à l'exercice 2017  91 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/140 Sujet : eau potable / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif relatif à l'exercice 2017  91 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/141 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-127 Convention avec la SAFER pour l'acquisition foncière dans le cadre de la préservation des ressources en eau  157 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/142 Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-128 Acquisition de la gravière source pour le projet de réalimentation de la nappe alluviale du captage de la Plaine du Saulce suite au jugement en expropriation  168 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/143 Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-129 Convention avec ENEDIS et la Ville d'Auxerre pour la mise en peinture du poste de distribution publique d'électricité des Plaines de l'Yonne dans le cadre de l'intégration architecturale du Pôle environnemental communautaire  125 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/144 Sujet : distribution électrique Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-130 Appel à projet pour l'accompagnement à la réalisation d'études énergie-carbone des bâtiments neufs dans le cadre de l'expérimentation du référentiel énergie positive-réduction Carbone pour le Pôle environnemental  207 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/145 Sujet : économie d'énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-131 Participation au Contrat d'objectifs déchets et économie circulaire (CODEC) en partenariat avec le Syndicat Mixte Centre Yonne  171 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/146 Sujet : traitement des déchets Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-132 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil communautaire  554 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/147 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
