2018-133 Installation de Madame Nadine Droeghmans au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Martine Millet  107 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/148 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-134 Installation de Madame Sylvette Detrez au sein du Conseil communautaire en remplacement de Madame Souad Aouami  105 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/149 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-135 Adoption du projet de schéma de mutualisation actualisé 2019-2020 de la Communauté de l'Auxerrois  138 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/150 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  214 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/151 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois  302 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/152 Sujet : structure administrative / transfert de compétences Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019  187 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/153 Sujet : installation sportive / transfert de compétences Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury  99 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/154 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois  113 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/155 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs  157 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/156 Sujet : conseil communautaire / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois  144 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/157 Sujet : conseil communautaire / élu / personnel Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat  116 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/158 Sujet : conseil communautaire / élu / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry  108 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/159 Sujet : conseil communautaire / élu / transfert de compétences Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois  110 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/160 Sujet : conseil communautaire / élu / structure administrative Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne  155 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/161 Sujet : patrimoine culturel / construction Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy  111 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/162 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne) / Bois-d'Arcy (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "  103 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/163 Sujet : finances locales / transport Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019  167 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/164 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019  102 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/165 Sujet : finances locales / animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019  139 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/166 Sujet : finances locales / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019  318 Ko Date : 20 décembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/167 Sujet : finances locales / installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
