2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire  544 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/108 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/109 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/110 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/111 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif) Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/112 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Point d'étape du Programme Logements Durables Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/113 Sujet : logement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018 Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/114 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes  98 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/115 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/116 Sujet : aire de stationnement Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny  110 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/117 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale  122 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/118 Sujet : hydrocarbure / commande publique Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois  105 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/119 Sujet : établissement d'enseignement / élu Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre  111 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/120 Sujet : véhicule automobile Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-106 Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de travaux  106 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/121 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-107 Modification du tableau des effectifs  355 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/122 Sujet : personne handicapée Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-108 Convention avec le Département de l'Yonne pour le renouvellement de la signalétique d'animation culturelle et touristique sur l'autoroute A6, pour le thème " Auxerre "  129 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/123 Sujet : communication institutionnelle / tourisme / signalisation routière Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-109 Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme pour la requalification du port d'Auxerre et de ses abords  205 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/124 Sujet : port fluvial Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-110 Convention avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution électrique et de lignes électriques souterraines nécessaires à son alimentation sur le Parc d'activités des Macherins à Monéteau  139 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/125 Sujet : distribution électrique / zone d'activités Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-111 Convention avec ENEDIS pour la desserte électrique initiale du Parc d'activités d'Appoigny  170 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/126 Sujet : distribution électrique / zone d'activités Organisme : Enedis (2002-....) Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-112 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente  162 Ko Date : 25 septembre 2018 Cote : 18 WCA 2018/127 Sujet : zone d'activités / immobilier Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
