2018-079 Approbation de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille  152 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/088 Sujet : urbanisme Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-080 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Montigny-la-Resle  232 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/089 Sujet : urbanisme Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-081 Approbation du document-cadre d'orientations de la Convention intercommunale des attributions  135 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/090 Sujet : logement social Organisme : Conférence intercommunale du logement de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-082 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 84 logements à Auxerre – Val d'Yonne Habitat  584 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/091 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-083 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants de l'Office Auxerrois de l'Habitat dans divers quartiers  185 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/092 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-084 Désignation d'un suppléant à l'association AMIDON 89  136 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/093 Sujet : action sociale / association / élu Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-085 Convention de partenariat 2018-2020 pour le dispositif d'alerte pour les femmes victimes de violences en grand danger  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/094 Sujet : association familiale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-086 Validation de la programmation 2018 du Contrat de ville de l'Auxerrois  141 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/095 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-087 Adhésion à l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (APHYPAC)  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/096 Sujet : association / production électrique Organisme : France Hydrogène Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-088 Attribution de la délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes  222 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/097 Sujet : commande publique / transport / véhicule à deux roues Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-089 Rapport annuel 2017 de la commission intercommunale d'accessibilité  96 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/098 Sujet : personne handicapée Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-090 Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'échanges multimodal de la porte de Paris  165 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/099 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-091 Vidéo-protection du Pôle d'échanges multimodal et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  116 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/100 Sujet : surveillance du territoire Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire  144 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/101 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable  148 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/102 Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier  145 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/103 Sujet : déchets Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages  195 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/104 Sujet : déchets Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)  141 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/105 Sujet : déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté  137 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/106 Sujet : économie d'énergie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois  140 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/107 Sujet : aire de stationnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
