2018-059 Création du groupement de commande relatif au marché de maintenance, entretien et modernisation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore  138 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/068 Sujet : commande publique / signalisation routière / éclairage public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-060 Modification des représentants de la CA de l'Auxerrois au comité syndical du Syndicat mixte du Bassin du Serein  135 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/069 Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-061 Désignation de représentants au sein de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes  105 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/070 Sujet : structure administrative / transport Organisme : Yonne. Commission locale des transports publics particuliers de personnes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-062 Syndicat mixte de la fourrière animale – Adhésion de la commune d'Étivey et la communauté de communes de Puisaye Forterre, à l'exclusion des communes situées dans la Nièvre  111 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/071 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Étivey (Yonne) / Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy) Lieu : Étivey (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-063 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2017  136 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/072 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-064 Convention d'occupation de l'infrastructure passive support d'antennes propriété de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois, située sur la commune de Coulanges-la-Vineuse  194 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/073 Sujet : télécommunications / propriété publique Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-065 Avenant n° 2 - prolongation de la convention relative au groupement en vue d'une co-maitrise d'ouvrage entre les EPCI du département de l'Yonne pour l'extension de la couverture des zones blanches signé le 22 avril 2016  179 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/074 Sujet : télécommunications Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-066 Avenant n° 1 à la convention " liaison réseau informatique " entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre  132 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/075 Sujet : système d'information Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-067 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux communaux d'extension du réseau électrique sur la zone d'activité des Macherins à Monéteau  140 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/076 Sujet : distribution électrique / finances locales Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-068 Convention d'aménagement et d'entretien des ouvrages départementaux dans le cadre de la création du Parc d'activités d'Appoigny – Les Bries crée et géré par la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois  244 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/077 Sujet : zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-069 Convention définissant les conditions de réalisation et d'entretien des protections acoustiques du Kyriad vis-à-vis de la circulation sur la voie intercommunale du Parc d'activités d'Appoigny  146 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/078 Sujet : zone d'activités / circulation routière Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-070 Renouvellement de l'adhésion à l'association Cluster éco-chantier  148 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/079 Sujet : association / construction Organisme : Cluster éco-chantier travaux publics (2011-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-071 Avenant n° 2 de prolongation de la convention de gestion de la compétence portant sur les modalités d'entretien et de gestion des zones d'activités économiques de la Communauté de l'Auxerrois  137 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/080 Sujet : zone d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-072 Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme d'Augy  216 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/081 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-073 Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy et bilan de la concertation  210 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/082 Sujet : urbanisme Organisme : Augy (Yonne) Lieu : Augy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-074 Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme d'Auxerre  244 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/083 Sujet : urbanisme Organisme : Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-075 Approbation de l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Chevannes  243 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/084 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-076 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Chevannes  227 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/085 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-077 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Perrigny  271 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/086 Sujet : urbanisme Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-078 Instauration d'un Droit de préemption urbain sur la commune de Perrigny  227 Ko Date : 21 juin 2018 Cote : 18 WCA 2018/087 Sujet : urbanisme Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
