2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre  108 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/028 Sujet : véhicule automobile Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire  412 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/029 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Communication du Président Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/030 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018 Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/031 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/032 Sujet : commande publique Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018  138 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/033 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-027 Attribution de compensation 2017  171 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/034 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable  104 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/035 Sujet : finances locales / eau potable Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement  130 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/036 Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)  169 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/037 Sujet : transfert de compétences / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois  305 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/038 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants  255 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/039 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur  134 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/040 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois  126 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/041 Sujet : action économique / association Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "  243 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/042 Sujet : action économique / structure administrative Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure  139 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/043 Sujet : aménagement du territoire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau  139 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/044 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public  163 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/045 Sujet : urbanisme Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne) Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy  166 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/046 Sujet : urbanisme Organisme : Venoy (Yonne) Lieu : Venoy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois  135 Ko Date : 5 avril 2018 Cote : 18 WCA 2018/047 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
