2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)  176 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/008 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018  196 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/009 Sujet : finances locales / association / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports  97 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/010 Sujet : élu / structure administrative / transport Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission transports Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein  129 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/011 Sujet : élu / structure administrative / cours d'eau Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG  122 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/012 Sujet : commande publique / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy  135 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/013 Sujet : personnel Organisme : Charbuy (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII  302 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/014 Sujet : système d'information Organisme : Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII  301 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/015 Sujet : système d'information Organisme : Yonne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action  142 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/016 Sujet : artisanat Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7  391 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/017 Sujet : commande publique / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois  121 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/018 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public  161 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/019 Sujet : urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne  161 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/020 Sujet : logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne  182 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/021 Sujet : logement / urbanisme / environnement Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021  129 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/022 Sujet : logement / finances locales / subvention Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016  157 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/023 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020  150 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/024 Sujet : finances locales / politique de la ville Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires  138 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/025 Sujet : transport scolaire / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain  144 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/026 Sujet : commande publique / mobilier urbain Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental  260 Ko Date : 8 février 2018 Cote : 18 WCA 2018/027 Sujet : commande publique / construction Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
