2019-122 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Lindry pour les travaux de rénovation du chauffage du groupe scolaire  777 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/122 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry, Groupe scolaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire  785 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/123 Sujet : finances locales / véhicule automobile Organisme : Quenne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie  777 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/124 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Jussy (Yonne) Lieu : Jussy (Yonne, France) -- Place de la mairie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-125 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux de voirie communale  763 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/125 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Jussy (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-126 Fonds de concours enseignement musical – Attributions 2019  695 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/126 Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-127 Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 au protocole de préfiguration de renouvellement urbain du territoire auxerrois  820 Ko  12172 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/127 Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-128 Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – nomination des membres  958 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/128 Sujet : urbanisme Organisme : Auxerre. Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation  674 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/129 Sujet : publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision  810 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/130 Sujet : publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation  2068 Ko  27809 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/131 Sujet : publicité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d'Auxerre  1284 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/132 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-133 Plan local d'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée  883 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/133 Sujet : urbanisme Organisme : Lindry (Yonne) Lieu : Lindry (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public  872 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/134 Sujet : urbanisme Organisme : Auxerre (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public  875 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/135 Sujet : urbanisme Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d'activités des Macherins – Cession  941 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/136 Sujet : immobilier / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite  1293 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/137 Sujet : immobilier / zone d'activités Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-138 Association Dispositif d'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021  1200 Ko  177 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/138 Sujet : association / action économique Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-139 Association commerciale collectif quartier de l'horloge – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  1006 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/139 Sujet : finances locales / association / action économique Organisme : Collectif des commerçants et artisans du quartier de l'horloge Auxerre (Auxerre ; 2015-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale  852 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/140 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Crucy Flor (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2019-141 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes  977 Ko Date : 10 octobre 2019 Cote : 18 WCA 2019/141 Sujet : finances locales / action économique / gîte rural Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
